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371 textes · Arrêté

Arrêté

Arrêté n° 70-411/SG/CG portant nomination d’un chef du Service territorial de l’Enseiregistrement, des Domaines et du Timbre

n° 70-411/SG/CGGénérale
15 avr. 1970n° 8 du 25/04/1970
Arrêté

Arrêté n° 69-1841/SG/CG portant nomination d’un directeur des Travaux publics du Territoire

n° 69-1841/SG/CGGénérale
24 déc. 1969n° 1 du 10/01/1970
Arrêté

Arrêté n° 1746/SG/CG portant nomination d’un Chef de Service des Contributions à titre intérimaire.

n° 1746/SG/CGGénérale
4 déc. 1969n° 26 du 24/12/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-1717/SG/CG portant nomination par intérim d’un chef du Service territorial de l’Enregistrement, des Domaines et du Timbre .

n° 69-1717/SG/CGGénérale
26 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-1480/SG/CG portant nomination d’un administrateur en chef des Affaires d’outre-mer en qualité de Conseiller technique du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse .

n° 69-1480/SG/CGGénérale
14 oct. 1969n° 22 du 25/10/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-1429/SG/CG portant nomination d’un médecin en chef de 1er classe en position hors cadres des Armées en qualité de Conseiller technique du Ministre de la Santé publique et des Affaires sociales.

n° 69-1429/SG/CGGénérale
1 oct. 1969n° 22 du 25/10/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-1384/SG/CG portant nomination, à titre intérimaire, d’un chef de Service de l’Information et du Tourisme.

n° 69-1384/SG/CGGénérale
24 sept. 1969n° 21 du 10/10/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-1373/SG/CG portant service de l’Agriculture.

n° 69-1373/SG/CGGénérale
19 sept. 1969n° 21 du 10/10/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-1364/SG/CG portant nomination d’un directeur du Service de Santé du Territoire.

n° 69-1364/SG/CGGénérale
17 sept. 1969n° 21 du 10/10/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-1166/SG/CG portant nomination d’un chef du Service des Affaires économiques par intérim .

n° 69-1166/SG/CGGénérale
30 juil. 1969n° 16 du 11/08/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-1109/SG/CG nommant M. Ahmed Youssouf Houmed chef du Service du personnel par intérim .

n° 69-1109/SG/CGGénérale
16 juil. 1969n° 16 du 11/08/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-1008/SG/CG portant nomination d’un conseiller technique du Ministre de l’Information et du Tourisme et de commandants des Cercles d’Ali-Sabieh et d’Obock

n° 69-1008/SG/CGGénérale
23 juin 1969n° 14 du 10/07/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-939/SG/CG chargeant M. Ismaël Gueddi Hared de l’intérim de l’Inspecteur du Travail et des Lois sociales du Territoire Français des Afars et des Issas.

n° 69-939/SG/CGGénérale
18 juin 1969n° 14 du 10/07/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-791/SG/CG fixant le traitement indiciaire du personnel des cadres territoriaux applicable pour compter du 1e mai 1969

n° 69-791/SG/CGGénérale
23 mai 1969n° 12 du 10/06/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-790/SG/CG fixant lag salaires mensuels applicables au personnel auxiliaire à conpter du 1°! mai 1969

n° 69-790/SG/CGGénérale
23 mai 1969n° 12 du 10/06/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-776/SG/CG pris en Conseil de Gouvernement

n° 69-776/SG/CGGénérale
21 mai 1969n° 12 du 10/06/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-779/SG/FP portant admission à la retraite d’un planton du Cadre territorial de l’Administration générale

n° 69-779/SG/FPGénérale
21 mai 1969n° 12 du 10/06/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-745/SG/CG portant nomination d’un chef de service des Affaires administratives par intérim.

n° 69-745/SG/CGGénérale
14 mai 1969n° 11 du 27/05/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-726/SG/CG portant nomination à titre intérimaire d’un chef de service de l’Enregistrement des Domaines et du Timbre.

n° 69-726/SG/CGGénérale
4 mai 1969n° 11 du 27/05/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-684/SG/CG portant nomination d’un chef de Service de l’Aéronautique civile territoriale.

n° 69-684/SG/CGGénérale
30 avr. 1969n° 10 du 10/05/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-682/SG/CG portant nomination d’un contrôleur financier départemental en qualité de conseiller technique au Ministère des Affaires économiques.

n° 69-682/SG/CGGénérale
30 avr. 1969n° 10 du 10/05/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-681/SG/CG nommant un administrateur en chef de classe exceptionnelle des Affaires d’outre-mer en qualité de chef de District.

n° 69-681/SG/CGGénérale
30 avr. 1969n° 10 du 10/05/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-683/SG/CG portant nomination, à titre intérimaire, d’un chef de Service de l’information.

n° 69-683/SG/CGGénérale
30 avr. 1969n° 10 du 10/05/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-580/SG/CG portant nominanation du Chef du Service de l’Agriculture.

n° 69-580/SG/CGGénérale
9 avr. 1969n° 9 du 25/04/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-517/SG/FP ouvrant un concours direct d’accès au corps des agents d’exploitation du cadre territorial des Postes et Télécommunications.

n° 69-517/SG/FPGénérale
28 mars 1969n° 7 du 10/04/1969