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1 748 textes · Décision

Décision

Décision n° 69-347/SG/FP portant titularisation d’un instituteur de 1° classe du Cadre territorial de l’Enseignement public

n° 69-347/SG/FPGénérale
22 févr. 1969n° 5 du 10/03/1969
Décision

Décision n° 69-346/SG/FP portant titularisation d’un instituteur de 1° classe du Cadre territorial de l’Enseignement public

n° 69-346/SG/FPGénérale
22 févr. 1969n° 5 du 10/03/1969
Décision

Décision n° 69-344/SG/FP portant titularisation dans le Cadre territorial des chauffeurs mécaniciens d’un chauffeur mécanicien stagiaires

n° 69-344/SG/FPGénérale
22 févr. 1969n° 5 du 10/03/1969
Décision

Décision n° 69-334/SG/FP portant mise . si la disposition du Ministre des Finances et du Plan d’un secrétaire administratif de préfecture.

n° 69-334/SG/FPGénérale
21 févr. 1969n° 5 du 10/03/1969
Décision

Décision n° 69-332/SG/FP portant admission à la retraite d’un patron d’embarcation du Cadre territorial des Travaux publics et du port

n° 69-332/SG/FPGénérale
21 févr. 1969n° 5 du 10/03/1969
Décision

Décision n° 69-320/SG/FP portant inscription au tableau d’avancement de l’année et promotion au titre de l’année 1967 du personnel du Cadre territorial de l’Enseignement public.

n° 69-320/SG/FPGénérale
19 févr. 1969n° 5 du 10/03/1969
Décision

Décision n° 69-282/SG/FP portant inscription au tableau d’avancement de l’année 1967 et promotion au titre de l’année 1967 du personnel des Cadres territoriaux

n° 69-282/SG/FPGénérale
12 févr. 1969n° 4 du 25/02/1969
Décision

Décision n° 69-261/SG/FP portant nomination d’un chef de poste administratif à Holl-Holl

n° 69-261/SG/FPGénérale
10 févr. 1969n° 4 du 25/02/1969
Décision

Décision n° 69-246/SG/FP portant titularisation dans le Cadre territorial des chauffeurs mécaniciens d’un chauffeur mécanicien stagiaire..

n° 69-246/SG/FPGénérale
6 févr. 1969n° 4 du 25/02/1969
Décision

Décision n° 69-239/SG/FP portant régularisation de la situation administrative d’un agent d’hospitalisation du Cadre territorial du Service de. Santé,

n° 69-239/SG/FPGénérale
4 févr. 1969n° 4 du 25/02/1969
Décision

Décision n° 69-240/SG/FP portant nomination de l’adjoint au Commandant de Cercle de Tadjourah.

n° 69-240/SG/FPGénérale
4 févr. 1969n° 4 du 25/02/1969
Décision

Décision n° 69-216/SG/FP constatant l’avancement d’échelon du personnel des cadres territoriaux , au titre de l’année 1967.

n° 69-216/SG/FPGénérale
30 janv. 1969n° 3 du 10/02/1969
Décision

Décision n° 69-195/SG/FP portant régularisation de la situation administrative d’un ex maître de quai du cadre territorial .

n° 69-195/SG/FPGénérale
29 janv. 1969n° 3 du 10/02/1969
Décision

Décision n° 69-188/SG/FP portant mutation. du personnel.

n° 69-188/SG/FPGénérale
29 janv. 1969n° 3 du 10/02/1969
Décision

Décision n° 69-194/SG/FP constatant l’avancement d’échelon du personnel des cadres territoriaux, au titre de l’année 1967 .

n° 69-194/SG/FPGénérale
29 janv. 1969n° 3 du 10/02/1969
Décision

Décision n° 69-187/SG/FP portant régularisation de la situation administrative d’un agent d’hospitalisation du cadre territorial du Service de Sante.

n° 69-187/SG/FPGénérale
28 janv. 1969n° 3 du 10/02/1969
Décision

Décision n° 69-181/SG/FE portant nomination de personnel dans les différents corps du cadre territorial des Postes et Télécommunication

n° 69-181/SG/FEGénérale
27 janv. 1969n° 3 du 10/02/1969
Décision

Décision n° 69-175/SG/FP portant admission, au bénéfice d’une allocation viagère, d’un planton auxiliaire ..

n° 69-175/SG/FPGénérale
24 janv. 1969n° 3 du 10/02/1969
Décision

Décision n° 69-173/SG/FP régularisation de la situation administrative d’un agent technique du cadre territorial des Travaux publics et du Port .

n° 69-173/SG/FPGénérale
24 janv. 1969n° 3 du 10/02/1969
Décision

Décision n° 69-174/SG/FP portant régularisation de la situation administrative d’un . ouvrier du cadre territorial des Travaux publics et du Port .

n° 69-174/SG/FPGénérale
24 janv. 1969n° 3 du 10/02/1969
Décision

Décision n° 69-167/SG/FP portant admission au bénéfice d’une allocation viagère d’un chauffeur auxiliaire .

n° 69-167/SG/FPGénérale
23 janv. 1969n° 3 du 10/02/1969
Décision

Décision n° 69-168/SG/FP portant régularisation de la situation administrative d’un technicien du cadre territorial de la Santé publique en stage de perfectionnement professionnel en Métropole.

n° 69-168/SG/FPGénérale
23 janv. 1969n° 3 du 10/02/1969
Décision

Décision n° 69-166/SG/FP infligeant la sanction d’abaissement d’un échelon à un contremaître des travaux du Cadre territorial des Travaux publics et du Port

n° 69-166/SG/FPGénérale
23 janv. 1969n° 3 du 10/02/1969
Décision

Décision n° 69-157/SG/FP mettant un médecin capitaine hors cadre des armées à la disposition du Ministre de la Santé publique et des Affaires sociales.

n° 69-157/SG/FPGénérale
22 janv. 1969n° 3 du 10/02/1969
Décision

Décision n° 69-145/SG/FP infligeant un blâme avec inscription au dossier à un infirmier adjoint vétérinaire du cadre territorial du Service de l’Elevase :

n° 69-145/SG/FPGénérale
22 janv. 1969n° 3 du 10/02/1969