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Décision

Décision n° 69-1792/SG/FP infligeant un avertissement à un agent d’exploitation du cadre territorial du Service de Santé.

n° 69-1792/SG/FPGénérale
18 déc. 1969n° 1 du 10/01/1970
Décision

Décision n° 69-1788/SG/FP accordant une mise en disponibilité à un instituteur de 2° classe du cadre territorial

n° 69-1788/SG/FPGénérale
17 déc. 1969n° 1 du 10/01/1970
Décision

Décision n° 69-1780/SG/FP mettant un ingénieur des travaux publics de l’Etat à la disposition du Ministre des Travaux publics et et du Port .

n° 69-1780/SG/FPGénérale
12 déc. 1969n° 26 du 24/12/1969
Décision

Décision n° 69-1777/SG/FP constatant la promotion à l’ancienneté des fonctionnaires du cadre territorial.

n° 69-1777/SG/FPGénérale
12 déc. 1969n° 26 du 24/12/1969
Additif

Additif n° 69-1748/SG/FP à la décision n° 69-1655/SG/FP du 19 novembre 1969 constatant Avancement d’échelon du personnel du cadre territorial du service de l’Elevage au titre de l’année 1969.

n° 69-1748/SG/FP à laGénérale
5 déc. 1969n° 26 du 24/12/1969
Rectificatif

Rectificatif n° 69-1751/SG/FP à la décision n° 69-1699/SG/FP du 24 novembre 1969 constatant l’avancement d’échelon de M. Saïd Djama Hourri, ouvrier du cadre territorial de l’imprimerie administrative.

n° 69-1751/SG/FP à laGénérale
5 déc. 1969n° 26 du 24/12/1969
Arrêté

Arrêté n° 1746/SG/CG portant nomination d’un Chef de Service des Contributions à titre intérimaire.

n° 1746/SG/CGGénérale
4 déc. 1969n° 26 du 24/12/1969
Décision

Décision n° 69-1743/SG/FP mettant une institutrice à la disposition du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse.

n° 69-1743/SG/FPGénérale
3 déc. 1969n° 26 du 24/12/1969
Rectificatif

Rectificatif n° 69-1741/SG/FP à la décision n° 69-1680/SG/FP du 21 novembre 1969 constatant l’avancement d’échelon du personnel du cadre territorial du Service de Santé, au titre de l’année 1969.

n° 69-1741/SG/FP à laGénérale
2 déc. 1969n° 26 du 24/12/1969
Décision

Décision n° 69-1735/SG/FP portant mise à la disposition du Ministre de l’Enseignement. des Sports et de la Jeunesse, d’une institutrice du corps métropolitain .

n° 69-1735/SG/FPGénérale
29 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Décision

Décision n° 69-1730/SG/FP portant mise à la disposition du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse d’une institutrice du corps. métropolitain .

n° 69-1730/SG/FPGénérale
29 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Décision

Décision n° 69-1733/SG/FP portant nomination des agents de contrôle stagiaires du cadre territorial du Service des Contributions.

n° 69-1733/SG/FPGénérale
29 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Décision

Décision n° 69-1736/SG/FP portant nomination d’un commis des S.A.F.

n° 69-1736/SG/FPGénérale
29 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-1717/SG/CG portant nomination par intérim d’un chef du Service territorial de l’Enregistrement, des Domaines et du Timbre .

n° 69-1717/SG/CGGénérale
26 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Décision

Décision n° 69-1709/SG/FP portant inscription au tableau d’avancement et promotion des années 1968 et 1969 du personnel des cadres territoriaux .

n° 69-1709/SG/FPGénérale
26 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Décision

Décision n° 69-1703/SG/FP portant mutation du personnel .

n° 69-1703/SG/FPGénérale
25 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Décision

Décision n° 69-1702/SG/FP portant mutation du personnel .

n° 69-1702/SG/FPGénérale
25 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Décision

Décision n° 69-1699/SG/FP constatant l’avancement d’échelon du personnel du cadre territorial au titre de l’année 1969 .

n° 69-1699/SG/FPGénérale
24 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Décision

Décision n° 69-1700/SG/FP constatant l’avancement d’échelon du personnel des cadres territoriaux au titre de l’année 1969 .

n° 69-1700/SG/FPGénérale
24 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Décision

Décision n° 69-1701/SG/FP constatant l’avancement d’échelon du personnel des cadres territoriaux au titre de l’année 1969 .

n° 69-1701/SG/FPGénérale
24 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Décision

Décision n° 69-1684/SG/FP portant réintégration d’un administrateur du cadre territorial .

n° 69-1684/SG/FPGénérale
22 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Décision

Décision n° 69-1686/SG/FP infligeant un avertissement à un infirmier du cadre territorial .

n° 69-1686/SG/FPGénérale
22 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Décision

Décision n° 69-1688/SG/FP mettant un professeur à la disposition, du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse.

n° 69-1688/SG/FPGénérale
22 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Décision

Décision n° 69-1685/SG/FP infligeant un blâme avec inscription au dossier à un chauffeur du cadre territorial .

n° 69-1685/SG/FPGénérale
22 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Décision

Décision n° 69-1681/SG/FP constatant la reprise de ses fonctions par un chef de division de classe normale .

n° 69-1681/SG/FPGénérale
21 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969