LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

Ministère du commerce, des transports et du tourisme

160 textes publiés

160 textes

Arrêté

Arrêté n° 84-0116/MCTT portant autorisation d’exploitation d’un casino attenant au Djibouti Sheraton Hôtel.

n° 84-0116/MCTTGénérale
25 févr. 1984n° 1 du 15/02/1984
Ordonnance

Ordonnance n° 84-004/PR/MCTT portant modification des statuts de l’Établissement Public « AÉROPORT DE DJIBOUTI »

n° 84-004/PR/MCTTGénérale
13 janv. 1984n° 1 du 15/02/1984
Arrêté

Arrêté n° Arrêté n° 84-0004/MC/TT/EPH fixant les prix maxima des hydrocarbures vendus au détail.

n° 84-0004/MC/TT/EPHGénérale
4 janv. 1984n° 2 du 29/02/1984
Décret

Décret n° 83-137/PRE approuvant et rendant exécutoire le budget primitif 1984 de l’Office de Développement du Tourisme.

n° 83-137/PREGénérale
4 déc. 1983n° 6 du 30/11/1983
Arrêté

Arrêté n° 83-1439/PR/MCTT portant relèvement du taux des indemnités octroyées aux agents chargés des observations climatologiques et pluviométriques dans les cercles de l’intérieur pour le compte de la météorologie nationale

n° 83-1439/PR/MCTTGénérale
27 oct. 1983n° 7 du 31/12/1983
Arrêté

Arrêté n° 83-1247/PR/MCTT portant réglementation des agences de voyages.

n° 83-1247/PR/MCTTGénérale
12 sept. 1983n° 1 du 15/02/1984
Décret

Décret n° 83-091/PR/MCTT rendant: exécutoire la délibération n° 2/83 du 23 juin 1983 du Conseil d’administration de l’Office national d’Approvisionnement et de Commercialisation portant approbation du compte financier de l’Office pour l’exercice 1980.

n° 83-091/PR/MCTTGénérale
6 août 1983n° 5 du 30/09/1983
Décret

Décret n° 83-090/PR/MCTT rendant exécutoire la délibération n° 3/83 du 23 juin 1983 du Conseil d’administration de l’Office national d’Approvisionnement et de Commercialisation portant approbation du compte financier de l’Office pour l’exercice 1981.

n° 83-090/PR/MCTTGénérale
6 août 1983n° 5 du 30/09/1983
Arrêté

Arrêté n° 83-1049/PR/MCTT portant agrément au Code des Investissements de la Société Mobil Oil

n° 83-1049/PR/MCTTGénérale
25 juil. 1983n° 5 du 30/09/1983
Décret

Décret n° 83-080/PR/MCTT approuvant et rendant exécutoire un avenant au budget primitif 1983 de l’Office de Développement du Tourisme.

n° 83-080/PR/MCTTGénérale
17 juil. 1983n° 5 du 30/09/1983
Arrêté

Arrêté n° 83-829/MCTT/AEP portant agrément au Code des Investissements de la Gulf trust Bank.

n° 83-829/MCTT/AEPGénérale
6 juin 1983n° 3 du 30/06/1983
Décret

Décret n° 83-813/PR/MCTT portant prorogation du délai de perception de la vignette E.P.H. 1982.

n° 83-813/PR/MCTTGénérale
1 juin 1983n° 3 du 30/06/1983
Décret

Décret n° 83 055/PR/MCTT approuvant le budget de la Chambre Internationale de commerce et d’industrie et des Magasins généraux exercice 1983.

n° 83 055/PR/MCTTGénérale
23 mai 1983n° 3 du 30/06/1983
Décret

Décret n° 83-054/PR/MCTT/EPH approuvant et rendant exécutoire le budget primitif 1983 de l’Établissement public des Hydrocarbures.

n° 83-054/PR/MCTT/EPHGénérale
23 mai 1983n° 3 du 30/06/1983
Arrêté

Arrêté n° 83-670/MCTT/AEP/PR portant agrément au Code des Investissements de la boulangerie Abdillahi Hamareiteh Guelleh.

n° 83-670/MCTT/AEP/PRGénérale
9 mai 1983n° 3 du 30/06/1983
Décret

Décret n° 83-045/PR/MCTT portant approbation des nomenclatures d’activités et de produits.

n° 83-045/PR/MCTTGénérale
8 mai 1983n° 3 du 30/06/1983
Arrêté

Arrêté n° 83-0169/MCTT/EPH fixant les prix maxima des hydrocarbures vendus au détail.

n° 83-0169/MCTT/EPHGénérale
2 févr. 1983n° 1 du 28/02/1983
Arrêté

Arrêté n° 83-0165/PR/MCTT portant approbation des comptes prévisionnels d’Aéroport de Djibouti pour l’année 1983.

n° 83-0165/PR/MCTTGénérale
1 févr. 1983n° 1 du 28/02/1983
Arrêté

Arrêté n° 82-120/PR modifiant l’arrêté n° 80-1183/PR/ENJS du 9 août 1980 portant statut du Comité national des Sports.

n° 82-120/PRGénérale
21 nov. 1982n° 8 du 30/11/1982
Arrêté

Arrêté n° 82-1410/PR/MCTT relatif aux conditions de délivrance et de maintien des certificats de navigabilité des aéronefs civils.

n° 82-1410/PR/MCTTGénérale
21 oct. 1982n° 6 du 30/10/1982
Arrêté

Arrêté n° 82-1408/PR/MCTT portant agrément au code des Investissements de la société EMATCO (Eastern Maritime and Trading Corporation).

n° 82-1408/PR/MCTTGénérale
21 oct. 1982n° 6 du 30/10/1982
Décret

Décret n° 82-060/PR/MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget primitif 1982 de l’Etablissement public des Hydrocarbures.

n° 82-060/PR/MCTTGénérale
24 juin 1982n° 4 du 08/07/1982
Décret

Décret n° 82-045/PR/MCTT approuvant le budget de la Chambre internationale de Commerce et d’Industrie et des Magasins généraux, exercice 1982.

n° 82-045/PR/MCTTGénérale
8 juin 1982n° 3 du 08/06/1982
Décret

Décret n° 82-024/PR/MCTT portant réglementation de la nationalité l’immatriculation et la propriété des aéronefs civils djiboutiens.

n° 82-024/PR/MCTTGénérale
7 avr. 1982n° 2 du 01/05/1982
Arrêté

Arrêté n° 82-0473/PR/MCTT portant nomination du Représentant des Personnels d’Aéroport de Djibouti au Conseil d’Administration de l’établissement..

n° 82-0473/PR/MCTTGénérale
6 avr. 1982n° 2 du 01/05/1982