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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décret
23 avr. 1934

Décret n° 52-450-1934 Désignation des directeurs des agences économiques.

n° 52-450-1934Actes du Pouvoir CentralColonialn° 450 du 31/05/1934
Décret
19 avr. 1934

Décret n° 50-450-1934 Gouverneurs des colonies.

n° 50-450-1934Actes du Pouvoir CentralColonialn° 450 du 31/05/1934
Décision
19 avr. 1934

Décision n° 66-449-1934 conge

n° 66-449-1934Actes du Pouvoir LocalColonialn° 449 du 30/04/1934
Décision
19 avr. 1934

Décision n° 69-449-1934 nomination

n° 69-449-1934Actes du Pouvoir LocalColonialn° 449 du 30/04/1934
Décision
19 avr. 1934

Décision n° 51-449-1934 19 avril 1934

n° 51-449-1934 19Actes du Pouvoir LocalColonialn° 449 du 30/04/1934
Arrêté
19 avr. 1934

Arrêté n° 24-449-1934 portant prélèvement sur la caisse de réserve d’une somme de 450,000 francs.

n° 24-449-1934Actes du Pouvoir LocalColonialn° 449 du 30/04/1934
Arrêté
19 avr. 1934

Arrêté n° 25-449-1934 fixant les heures d’ouverture et de fermeture des bureaux de la douane pendant la saison torride.

n° 25-449-1934Actes du Pouvoir LocalColonialn° 449 du 30/04/1934
Arrêté
19 avr. 1934

Arrêté n° 23-449-1934 portant autorisation d’ouverture d’une avance au directeur du Service d’artillerie du groupe.

n° 23-449-1934Actes du Pouvoir LocalColonialn° 449 du 30/04/1934
Arrêté
19 avr. 1934

Arrêté n° 30-449-1934 supprimant toute radiation d’oscillations électriques à la C.F.S.

n° 30-449-1934Actes du Pouvoir LocalColonialn° 449 du 30/04/1934
Arrêté
19 avr. 1934

Arrêté n° 29-449-1934 réglementant es formes de l’enquête administrative préliminaire à la procédure de l’expropriation cause d’utilité publique.

n° 29-449-1934Actes du Pouvoir LocalColonialn° 449 du 30/04/1934
Arrêté
19 avr. 1934

Arrêté n° 26-4491934 réglementant le service de la gendarmerie à la Côte française des Somalis.

n° 26-4491934Actes du Pouvoir LocalColonialn° 449 du 30/04/1934
Arrêté
19 avr. 1934

Arrêté n° 27-449-1934 organisant la police à Djibouti.

n° 27-449-1934Actes du Pouvoir LocalColonialn° 449 du 30/04/1934
Décision
19 avr. 1934

Décision n° 70-449-1934 une rétribution de 250 francs a été accordée au dactylographe Youssouf Mohamed Hanif

n° 70-449-1934Actes du Pouvoir LocalColonialn° 449 du 30/04/1934
Décision
19 avr. 1934

Décision n° 52-449-1934 nomination

n° 52-449-1934Actes du Pouvoir LocalColonialn° 449 du 30/04/1934
Décision
19 avr. 1934

Décision n° 65-449-1934 conge

n° 65-449-1934Actes du Pouvoir LocalColonialn° 449 du 30/04/1934
Décret
19 avr. 1934

Décret n° 49-450-1934 Mode de nomination des fonctionnaires appelés à remplir les fonctions de secrétaire général dans les colonies.

n° 49-450-1934Actes du Pouvoir CentralColonialn° 450 du 31/05/1934
Décision
19 avr. 1934

Décision n° 68-449-1934 une indemnité mensuelle de 950 francs a été allouée à M. le médecin capitaine Huchon,

n° 68-449-1934Actes du Pouvoir LocalColonialn° 449 du 30/04/1934
Décision
19 avr. 1934

Décision n° 83-449-1934 l’examen

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 449 du 30/04/1934
Arrêté
19 avr. 1934

Arrêté n° 32-449-1934 complétant l’arrêté n°60 bis du 31 janvier créant a Djibouti une cité enfantine.

n° 32-449-1934Actes du Pouvoir LocalColonialn° 449 du 30/04/1934
Décision
19 avr. 1934

Décision n° 53-449-1934 nomination

n° 53-449-1934Actes du Pouvoir LocalColonialn° 449 du 30/04/1934
Décision
19 avr. 1934

Décision n° 82-449-1934 Commission chargée de la surveillance des épreuves de l’examen d’aptitude à l’en loi de contrôleur du cadre local des P, TT. qui aura lien le 26 avril 1934

n° 82-449-1934Actes du Pouvoir LocalColonialn° 449 du 30/04/1934
Arrêté
19 avr. 1934

Arrêté n° 28-449-1934 accordant à la compagnie de l’Afrique orientale la concession définitive d une demi-ruelle déclassé e, située entré les lot S9 et 90 de Djibouti et immatriculée sous de n °170

n° 28-449-1934Actes du Pouvoir LocalColonialn° 449 du 30/04/1934
Décision
19 avr. 1934

Décision n° 81-449-1934 l’examen

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 449 du 30/04/1934
Décision
19 avr. 1934

Décision n° 63-449-1934 conge

n° 63-449-1934Actes du Pouvoir LocalColonialn° 449 du 30/04/1934
Décision
19 avr. 1934

Décision n° 64-449-1934 permmission

n° 64-449-1934Actes du Pouvoir LocalColonialn° 449 du 30/04/1934
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