Textes officiels

Décision n° 22-446-1934 15/01/1934

Décision n° 47-446-1934 Congé.

Décision n° 56-446-1934 Suspension de solde.

Arrêté n° 16-446-1934 Création d une maison d arrêt dans le poste d’Obock..

Décision n° 61-446-1934 Commission.

Décision n° 62-446-1934 Commission.

Décision n° 35-446-1934 06/01/1934

Décision n° 20-446-1934 06/01/1934

Décision n° 33-446-1934 Solde

Décision n° 21-446-1934 06/01/1934

Décision n° 34-446-1934 Indemnité.

Décision n° 55-446-1934 Licenciement.

Décision n° 19-446-1934 06/01/1934

Décision n° 46-446-1934 Passage.

Arrêté n° 15-446-1934 rapportant l’arrêté du 11 juin 1932 fixant la nomenclature des registres tenus par le cadi.

Décision n° 63-446-1934 Divers.

Décision n° 53-446-1934 Licenciement

Décision n° 54-446-1934 Licenciement.

Décision n° 45-446-1934 Congé.

Décision n° 52-446-1934 03/01/1934

Arrêté n° 14-446-1934 portant ouverture de crédits sur les chapitres du budget colonial de l’exercice 1934 à l’ordonnateur secondaire des dépenses militaires dans la colonie.

Arrêté n° 11-446-1934 concernant les prêts de matériel de literie.

Arrêté n° 12-446-1934 réglementant le service de l’alimentation des troupes de la Côte française des Somalis.

Arrêté n° 13-446-1934 fixant la composition des rations de vivres à allouer aux militaires européens et indigènes, des rations de fourrages et le taux de l’indemnité représentative de ces rations pendant l’année 1934.

Arrêté n° 03-436-1933 Arrêté Ministériel fixant les conditions d’admission et le programme du concours pour l’emploi de rédacteur stagiaire à l’Administration centrale du Ministre des colonies.