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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904

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Décision
13 juin 1927

Décision n° 22-367-1927 Nomination.

n° 22-367-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 367 du 30/06/1927
Décision
13 juin 1927

Décision n° 37-367-1927 Démission.

n° 37-367-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 367 du 30/06/1927
Décision
11 juin 1927

Décision n° 53-367-1927 Allocation.

n° 53-367-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 367 du 30/06/1927
Décision
11 juin 1927

Décision n° 36-367-1927 Démission.

n° 36-367-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 367 du 30/06/1927
Décision
11 juin 1927

Décision n° 21-367-1927 Nomination.

n° 21-367-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 367 du 30/06/1927
Décision
11 juin 1927

Décision n° 20-367-1927 Nomination.

n° 20-367-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 367 du 30/06/1927
Décision
11 juin 1927

Décision n° 46-367-1927 permission.

n° 46-367-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 367 du 30/06/1927
Décret
10 juin 1927

Décret n° 08-367-1927 Prorogation du privilège de la Banque de l’Indochine.

n° 08-367-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 367 du 30/06/1927
Décision
10 juin 1927

Décision n° 52-367-1927 Solde.

n° 52-367-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 367 du 30/06/1927
Décision
7 juin 1927

Décision n° 19-367-1927 Nomination.

n° 19-367-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 367 du 30/06/1927
Décision
4 juin 1927

Décision n° 51-367-1927 Gratification.

n° 51-367-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 367 du 30/06/1927
Décision
3 juin 1927

Décision n° 61-367-1927 Libérations conditionnelles.

n° 61-367-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 367 du 30/06/1927
Décret
2 juin 1927

Décret n° 06-368-1927 le 2 juin 1927.

n° 06-368-1927 le 2Actes du Pouvoir CentralColonialn° 368 du 31/07/1927
Décret
1 juin 1927

Décret n° 4-369-1927 Tribunaux de pensions.

n° 4-369-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 369 du 31/08/1927
Décision
1 juin 1927

Décision n° 35-367-1927 Démission.

n° 35-367-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 367 du 30/06/1927
Décision
1 juin 1927

Décision n° 18-367-1927 Nomination.

n° 18-367-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 367 du 30/06/1927
Décision
1 juin 1927

Décision n° 09-367-1927 accordant la gratuité des voyages en chemin de fer aux fonctionnaires et à leurs familles se rendant en changement d’air à Diré-Daoua ou au kilomètre 90.

n° 09-367-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 367 du 30/06/1927
Arrêté
31 mai 1927

Arrêté n° n°33 Arrêté portant annulation de crédits sans emploi au titre de l’exercice 1926.

n°33Actes du Pouvoir LocalColonialn° 366 du 31/05/1927
Décision
31 mai 1927

Décision n° n°17 Permissions.

n°17Actes du Pouvoir LocalColonialn° 366 du 31/05/1927
Arrêté
26 mai 1927

Arrêté n° n°36 Arrêté portant remise gracieuse de patente (Ali Banabila)

n°36Actes du Pouvoir LocalColonialn° 366 du 31/05/1927
Décret
26 mai 1927

Décret n° 06-367-1927 AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE.

n° 06-367-1927Actes du Pouvoir CentralColonialn° 367 du 30/06/1927
Arrêté
26 mai 1927

Arrêté n° 31-364-1927 augmentant l’effectif de la garde.

n° 31-364-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 364 du 31/03/1927
Arrêté
26 mai 1927

Arrêté n° n°44 Arrêté portant allocation d’une subvention de 3.000 francs au Comité central du centenaire de Marcelin Berthelot.

n°44Actes du Pouvoir LocalColonialn° 366 du 31/05/1927
Arrêté
26 mai 1927

Arrêté n° n°43 Arrêté autorisant la cession à la Société des Salines, des droits de concession provisoire de terrains ruraux sis à Boulaos, concédés à M. Henri La Fay, par arrêté du 6 octobre 1922……….

n°43Actes du Pouvoir LocalColonialn° 366 du 31/05/1927
Décision
26 mai 1927

Décision n° n°32 Nominations

n°32Actes du Pouvoir LocalColonialn° 366 du 31/05/1927
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