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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décision
15 mai 1926

Décision n° 48-354-1926 passages.

n° 48-354-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 354 du 31/05/1926
Décision
15 mai 1926

Décision n° 31-354-1926 Nominations

n° 31-354-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 354 du 31/05/1926
Décision
15 mai 1926

Décision n° 41-354-1926 Libérations.

n° 41-354-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 354 du 31/05/1926
Décret
12 mai 1926

Décret n° 02-357-1926 Tarif des mandats-poste et des valeurs à recouvrer.

n° 02-357-1926Actes du Pouvoir CentralColonialn° 357 du 31/08/1926
Arrêté
11 mai 1926

Arrêté n° 13-354-1926 rendant exécutoire Le rôle supplémentaire de la taxe foncière sur les constructions en pierres et en planches des villages indigènes de Djibouti pour l’année 1925.

n° 13-354-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 354 du 31/05/1926
Arrêté
11 mai 1926

Arrêté n° 14-354-1926 rapportant les dispositions de l’arrêté du 18 avril 1912, prorogées pour dix ans, par celui du 13 mai 1922, en ce qui concerne le monopole d’exploitation de l’ambre, du corail et des éponges, à la Côte française des Somalis.

n° 14-354-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 354 du 31/05/1926
Arrêté
11 mai 1926

Arrêté n° 18-354-1926 accordant au sieur Salem Mutti la concession, en toute propriété, des terrains immatriculés sous les n° 30 el 31 du Livre foncier de la colonie.

n° 18-354-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 354 du 31/05/1926
Arrêté
11 mai 1926

Arrêté n° 17-354-1926 concernant le monopole d’exploitation de l’ambre, du corail et des éponges à la Côte française des Somalis.

n° 17-354-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 354 du 31/05/1926
Arrêté
11 mai 1926

Arrêté n° 16-354-1926 rendant exécutoire le rôle pour l’année 1926.

n° 16-354-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 354 du 31/05/1926
Arrêté
11 mai 1926

Arrêté n° 15-354-1926 rendant exécutoire le rôle des licences.

n° 15-354-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 354 du 31/05/1926
Décision
11 mai 1926

Décision n° 45-354-1926 permissions.

n° 45-354-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 354 du 31/05/1926
Arrêté
11 mai 1926

Arrêté n° 12-354-1926 accordant une indemnité à M. Nocelo, au titre des réparations effectuées à un immeuble lui appartenant.

n° 12-354-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 354 du 31/05/1926
Arrêté
11 mai 1926

Arrêté n° 11-354-1926 portant dégrèvement de la taxe sur les paillottes à la suite des inondations de 1925-1926.

n° 11-354-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 354 du 31/05/1926
Décision
10 mai 1926

Décision n° 29-354-1926 Affectations

n° 29-354-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 354 du 31/05/1926
Décision
10 mai 1926

Décision n° 30-354-1926 Nominations

n° 30-354-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 354 du 31/05/1926
Arrêté
5 mai 1926

Arrêté n° 1-354-1926 promulguant à la Côte française des Somalis Le décret du 10 avril 1926.

n° 1-354-1926Actes du Pouvoir CentralColonialn° 354 du 31/05/1926
Arrêté
3 mai 1926

Arrêté n° 10-354-1926 ordonnant le versement de 55.251 fr. 80 aux recettes accidentelles de l’exercice 1925.

n° 10-354-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 354 du 31/05/1926
Décret
2 mai 1926

Décret n° 7-354-1926 approuvant le compte définitif des recettes et des dépenses de la Côte française des Somalis pour l’exercice 1924 (arrêté de promulgation du 25 mai 1925).

n° 7-354-1926Actes du Pouvoir CentralColonialn° 354 du 31/05/1926
Décision
2 mai 1926

Décision n° 8-354-1926 Nominations

n° 8-354-1926Actes du Pouvoir CentralColonialn° 354 du 31/05/1926
Décision
1 mai 1926

Décision n° 9-354-1926 fixant les heures de bureau pendant la saison torride.

n° 9-354-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 354 du 31/05/1926
Décision
1 mai 1926

Décision n° 40-354-1926 Libérations.

n° 40-354-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 354 du 31/05/1926
Décret
30 avr. 1926

Décret n° 4-354-1926 approuvant l’avenant du 20 mars 1926 passé entre le Ministre des colonies et la Compagnie du chemin de fer franco-éthiopien de Djibouti à Addis-Abeba (arrêté de promulgation du 25 mai 1926).

n° 4-354-1926Actes du Pouvoir CentralColonialn° 354 du 31/05/1926
Décision
27 avr. 1926

Décision n° 50-353-1926 nomination

n° 50-353-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 353 du 30/04/1926
Décision
27 avr. 1926

Décision n° 49-353-1926 AFFECTATIONS

n° 49-353-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 353 du 30/04/1926
Arrêté
26 avr. 1926

Arrêté n° 20-353-1926 nommant M. Condomiens commis principal de 2° classe.

n° 20-353-1926Actes du Pouvoir LocalColonialn° 353 du 30/04/1926
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