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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décision
5 oct. 1925

Décision n° 22-347-1925 Nomination

n° 22-347-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 347 du 31/10/1925
Décision
5 oct. 1925

Décision n° 39-347-1929 Licenciements

n° 39-347-1929Actes du Pouvoir LocalColonialn° 347 du 31/10/1925
Décision
3 oct. 1925

Décision n° 49-347-1925 Gratifications

n° 49-347-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 347 du 31/10/1925
Décision
1 oct. 1925

Décision n° 21-347-1925 Nomination

n° 21-347-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 347 du 31/10/1925
Arrêté
30 sept. 1925

Arrêté n° 17-346-1925 interministériel fixant les conditions d’application de la loi du 1er avril 1923 aux Français et naturalisés Français résidant à l’étranger hors d’Europe ou des pays limitrophes de la Méditerranée.

n° 17-346-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 346 du 30/09/1925
Décret
29 sept. 1925

Décret n° 11-347-1925 29 septembre 1925

n° 11-347-1925 29Actes du Pouvoir CentralColonialn° 347 du 31/10/1925
Décision
29 sept. 1925

Décision n° 32-346-1925 MUTATIONS

n° 32-346-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 346 du 30/09/1925
Décision
29 sept. 1925

Décision n° 33-346-1925 MUTATIONS

n° 33-346-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 346 du 30/09/1925
Décision
28 sept. 1925

Décision n° 31-346-1925 Nominations.

n° 31-346-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 346 du 30/09/1925
Décision
28 sept. 1925

Décision n° 30-346-1925 Nominations.

n° 30-346-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 346 du 30/09/1925
Arrêté
28 sept. 1925

Arrêté n° 15-346-1925 promulguant le décret du 26 août 1925 relatif aux pouvoirs disciplinaires du Ministre des colonies.

n° 15-346-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 346 du 30/09/1925
Arrêté
28 sept. 1925

Arrêté n° 11-346-1925 promulguant le décret du 4 août 1925, portant modifications au décret du 6 août 1921 sur l’organisation générale du personnel dans les trésoreries coloniales.

n° 11-346-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 346 du 30/09/1925
Arrêté
28 sept. 1925

Arrêté n° 9-346-1925 promulguant le décret du 13 août 1925, qui porte règlement de la situation des fonctionnaires et agents quillant prématurément le service outre-mer après avoir bénéficié du passage gratuit.

n° 9-346-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 346 du 30/09/1925
Arrêté
28 sept. 1925

Arrêté n° 7-346-1925 promulguant le décrel du 13 août 1925 qui porle augmentalion du chiffre des avances à consentir aux régisseurs des caisses d’avances et aux agents Spéciaux dans les colonies.

n° 7-346-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 346 du 30/09/1925
Arrêté
28 sept. 1925

Arrêté n° 5-346-1925 promulquant le décret du 31 juillet 1925 relatif à la retenue de 6 p. 100 pour pensions sur les traitements ou allocations des fonctionnaires civils.

n° 5-346-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 346 du 30/09/1925
Arrêté
28 sept. 1925

Arrêté n° 24-346-1925 portant fixation de la composition du conseil de curatelle pour l’année judiciaire 1925-1926.

n° 24-346-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 346 du 30/09/1925
Arrêté
28 sept. 1925

Arrêté n° 23-346-1925 confiant les fonctions d’officier de l’état civil à l’administrateur des colonies chargé du district 1884.

n° 23-346-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 346 du 30/09/1925
Arrêté
28 sept. 1925

Arrêté n° 13-346-1925 promulguant le décret du 26 août 1925, portant rectification pour les colonies françaises, les protectorals de l’Indo. Chine et les terriloires sous mandat du Togo et du Cameroun de la convention postale universelle et des arrangements de Stockholm.

n° 13-346-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 346 du 30/09/1925
Arrêté
28 sept. 1925

Arrêté n° 1-346-1925 promulguant la loi du 9 août 1925 qui porle approbation des conventions et arrangements de l’union postale universelle signés à Stockholm le 28 août 1924.

n° 1-346-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 346 du 30/09/1925
Décision
22 sept. 1925

Décision n° 29-346-1925 Nominations.

n° 29-346-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 346 du 30/09/1925
Décision
21 sept. 1925

Décision n° 43-346-1925 Divers.

n° 43-346-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 346 du 30/09/1925
Décision
17 sept. 1925

Décision n° 36-346-1925 Congés

n° 36-346-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 346 du 30/09/1925
Décision
13 sept. 1925

Décision n° 42-346-1925 Divers.

n° 42-346-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 346 du 30/09/1925
Décision
12 sept. 1925

Décision n° 40-346-1925 Libérations

n° 40-346-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 346 du 30/09/1925
Décret
6 sept. 1925

Décret n° 02-347-1925 Indemnité de cherté de vie.

n° 02-347-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 347 du 31/10/1925
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