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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décret
26 août 1925

Décret n° 16-346-1925 Pouvoirs disciplinaires du ministre.

n° 16-346-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 346 du 30/09/1925
Arrêté
25 août 1925

Arrêté n° 18-346-1925 Extension au personnel des cadres coloniaux et locaux des avantages de la loi du 17 avril 1924.

n° 18-346-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 346 du 30/09/1925
Décret
24 août 1925

Décret n° 12-346-1925 Trésoreries coloniales.

n° 12-346-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 346 du 30/09/1925
Arrêté
22 août 1925

Arrêté de Promulgation n° 10-345-1925 modifiant le décret du 27 mars 1924 concernant les taxes applicables aux correspondances postales à destination de l’étranger.

n° 10-345-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 345 du 31/08/1925
Décision
21 août 1925

Décision n° 44-345-1925 Congé.

n° 44-345-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 345 du 31/08/1925
Décret
19 août 1925

Décret n° 10-346-1925 Démissions de fonctionnaires et agents coloniaux.

n° 10-346-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 346 du 30/09/1925
Décision
18 août 1925

Décision n° 35-345-1925 Mutation.

n° 35-345-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 345 du 31/08/1925
Décision
14 août 1925

Décision n° 36-345-1925 Promotion.

n° 36-345-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 345 du 31/08/1925
Décision
14 août 1925

Décision n° 40-345-1925 permission.

n° 40-345-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 345 du 31/08/1925
Arrêté
14 août 1925

Arrêté n° 24-345-1925 chargeant provisoirement M. Hugonnier, chef du service des douanes, des fonctions de procureur de la République.

n° 24-345-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 345 du 31/08/1925
Décision
14 août 1925

Décision n° 43-345-1925 Congé.

n° 43-345-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 345 du 31/08/1925
Décision
14 août 1925

Décision n° 37-345-1925 Licenciement.

n° 37-345-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 345 du 31/08/1925
Décret
13 août 1925

Décret n° 8-346-1925 Modification au décret du 30 décembre 1920.

n° 8-346-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 346 du 30/09/1925
Loi
9 août 1925

Loi n° 2-346-1925 Loi portant approbation des conventions et arrangements de l’union postale universelle signée à Stockholm le 28 août 1925.

L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :

n° 2-346-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 346 du 30/09/1925
Décret
7 août 1925

Décret n° 19-346-1925 DECORATIONS

n° 19-346-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 346 du 30/09/1925
Décret
7 août 1925

Décret n° 14-347-1925 Décorations.

n° 14-347-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 347 du 31/10/1925
Arrêté
3 août 1925

Arrêté n° 17-345-1925 portant augmentation du supplément de fonctions attribué à l’employé chargé de la bibliothèque.

n° 17-345-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 345 du 31/08/1925
Arrêté
3 août 1925

Arrêté n° 18-345-1925 accordant une concession perpétuelle au cimetière européen.

n° 18-345-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 345 du 31/08/1925
Décision
3 août 1925

Décision n° 27-345-1925 Nomination.

n° 27-345-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 345 du 31/08/1925
Décision
3 août 1925

Décision n° 46-345-1925 Solde.

n° 46-345-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 345 du 31/08/1925
Décision
3 août 1925

Décision n° 50-345-1925 Divers.

n° 50-345-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 345 du 31/08/1925
Décision
3 août 1925

Décision n° 49-345-1925 Divers.

n° 49-345-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 345 du 31/08/1925
Décision
3 août 1925

Décision n° 31-345-1925 Nomination.

n° 31-345-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 345 du 31/08/1925
Décision
3 août 1925

Décision n° 48-345-1925 Divers.

n° 48-345-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 345 du 31/08/1925
Décision
3 août 1925

Décision n° 47-345-1925 Solde.

n° 47-345-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 345 du 31/08/1925
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