LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904

45 103 textes filtrés

Effacer les filtres
Arrêté
5 juin 1925

Arrêté n° 1-343-1925 promulguant le décret du 10 avril 1925, qui modifie le décret du 6 août 1921 sur l’organisation générale du personnel des trésoreries coloniales.

n° 1-343-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
5 juin 1925

Décision n° 58-343-1925 Divers.

n° 58-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
5 juin 1925

Décision n° 59-343-1925 Divers.

n° 59-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
4 juin 1925

Décision n° 47-343-1925 Soldes.

n° 47-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
4 juin 1925

Décision n° 32-343-1925 Mutations

n° 32-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
4 juin 1925

Décision n° 57-343-1925 Subventions.

n° 57-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
4 juin 1925

Décision n° 31-343-1925 Mutations

n° 31-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
2 juin 1925

Décision n° 38-343-1925 permission

n° 38-343-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 343 du 30/06/1925
Arrêté
31 mai 1925

Arrêté n° 38-342-1925 fixant à 4 francs l’équivalent du franc or applicable aux taxes télégraphiques.

n° 38-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Décision
31 mai 1925

Décision n° 53-342-1925 mutations

n° 53-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Décision
31 mai 1925

Décision n° 52-342-1925 mutations

n° 52-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Arrêté
30 mai 1925

Arrêté n° 8-342-1925 promulguant le décret du 26 avril 1925 qui complète l’article 2 du décret du 1er décembre 1920 portant amélioration des traitements du personnel des bureaux des secrétariats généraux.

n° 8-342-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 342 du 31/05/1925
Décision
29 mai 1925

Décision n° 61-342-1925 Congés

n° 61-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Arrêté
29 mai 1925

Arrêté n° 4-342-1925 promulguant le décret du 30 avril 1925, qui modifie le décret du 3 août 1924, relatif au recrutement du personnel de la magistrature coloniale.

n° 4-342-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 342 du 31/05/1925
Arrêté
29 mai 1925

Arrêté n° 6-342-1925 promulguant le décret du 30 avril 1925, qui modifie le décret du 3 août 1924, relatif au recrutement du personnel de la magistrature coloniale.

n° 6-342-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 342 du 31/05/1925
Décision
29 mai 1925

Décision n° 66-342-1925 Licenciements

n° 66-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Décret
28 mai 1925

Décret n° 12-343-1925 Prohibition de sortie des jetons en bronze d’aluminium.

n° 12-343-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 343 du 30/06/1925
Arrêté
27 mai 1925

Arrêté n° 37-342-1925 fixant les heures légales d’ouverture et de fermeture du bureau de douane de la gare et les formalités douanières à remplir pour l’importation par chemin de fer des légumes frais, fruits frais, œufs et volailles.

n° 37-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Décision
27 mai 1925

Décision n° 49-342-1925 Démissions.

n° 49-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Décision
27 mai 1925

Décision n° 50-342-1925 Nominations

n° 50-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Décision
27 mai 1925

Décision n° 60-342-1925 Congés

n° 60-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Décision
27 mai 1925

Décision n° 51-342-1925 mutations

n° 51-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Décision
25 mai 1925

Décision n° 48-342-1925 Nominations

n° 48-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Arrêté
25 mai 1925

Arrêté n° 36-342-1925 fixant l’encaisse de la caisse des menues dépenses à 8.000 francs.

n° 36-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Décret
25 mai 1925

Décret n° 10-343-1925 Emplois réservés aux colonies aux anciens militaires indigènes réformés ou libérés.

n° 10-343-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 343 du 30/06/1925
37 876–37 900 sur 45 103