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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décision
25 mai 1925

Décision n° 48-342-1925 Nominations

n° 48-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Décret
23 mai 1925

Décret n° 6-343-1925 Constatation écrite des actes et conventions passés entre indigènes de la Côte française des Somalis.

n° 6-343-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 343 du 30/06/1925
Décision
22 mai 1925

Décision n° 47-342-1925 Nominations

n° 47-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Décision
22 mai 1925

Décision n° 46-342-1925 mutations

n° 46-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Arrêté
20 mai 1925

Arrêté n° 35-342-1925 fixant les quantités maxima d’électricité pouvant être consommées annuellement par les divers services.

n° 35-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Décision
20 mai 1925

Décision n° 59-342-1925 passages.

n° 59-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Arrêté
19 mai 1925

Arrêté n° 32-342-1925 portant admission en non-valeur des cotes irrécouvrables comprises dans le rôle général de la contribution foncière en 1924.

n° 32-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Arrêté
19 mai 1925

Arrêté n° 19-342-1925 Remboursement des droits perçus en trop.

n° 19-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Arrêté
19 mai 1925

Arrêté n° 33-342-1925 portant admission en non-valeur des cotes irrécouvrables comprises dans le rôle général de la contribution des patentes en 1924.

n° 33-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Arrêté
19 mai 1925

Arrêté n° 34-342-1925 portant ouverture de crédits supplémentaires au budget local (exercice 1924).

n° 34-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Décision
16 mai 1925

Décision n° 44-342-1925 Nominations

n° 44-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Arrêté
16 mai 1925

Arrêté n° 43-342-1925 Nominations

n° 43-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Arrêté
16 mai 1925

Arrêté n° 31-342-1925 attribuant un acompte aux fonctionnaires et agents civils européens des cadres locaux de la colonie.

n° 31-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Décision
16 mai 1925

Décision n° 57-342-1925 Congés

n° 57-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Décision
16 mai 1925

Décision n° 45-342-1925 Nominations

n° 45-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Arrêté
15 mai 1925

Arrêté n° 23-342-1925 portant concession provisoire au sieur Cheick Mohamed Omar Bazara d’une demi-ruelle attenante au côté sud du lot n° 23 du plateau de Djibouti.

n° 23-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Décision
15 mai 1925

Décision n° 42-342-1925 Nominations

n° 42-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Décision
15 mai 1925

Décision n° 41-342-1925 Nominations

n° 41-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Arrêté
15 mai 1925

Arrêté n° 18-342-1925 d’occupation d’une parcelle du domaine public.

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Arrêté
15 mai 1925

Arrêté n° 27-342-1925 autorisant un prélèvement sur la caisse de réserve pour l’achat de bons de la Défense nationale.

n° 27-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Arrêté
15 mai 1925

Arrêté n° 28-342-1925 autorisant le chef du service des travaux publics à engager des dépenses pour les travaux en cours.

n° 28-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Arrêté
15 mai 1925

Arrêté n° 26-342-1925 portant l’encaisse du régisseur-comptable des travaux publics à 30.000 francs.

n° 26-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Arrêté
15 mai 1925

Arrêté n° 25-342-1925 portant de 1.200 à 1.600 francs l’indemnité spéciale de séjour fixée par l’article 74 de l’arrêté local du 15 mars 1921.

n° 25-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Arrêté
15 mai 1925

Arrêté n° 24-342-1925 portant ouverture de crédits au compte du budget colonial.

n° 24-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
Arrêté
15 mai 1925

Arrêté n° 20-342-1925 portant remboursement des droits de magasinage.

n° 20-342-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 342 du 31/05/1925
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