Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
45 103 textes filtrés
Effacer les filtresDécision n° 48-342-1925 Nominations
Décret n° 6-343-1925 Constatation écrite des actes et conventions passés entre indigènes de la Côte française des Somalis.
Décision n° 47-342-1925 Nominations
Décision n° 46-342-1925 mutations
Arrêté n° 35-342-1925 fixant les quantités maxima d’électricité pouvant être consommées annuellement par les divers services.
Décision n° 59-342-1925 passages.
Arrêté n° 32-342-1925 portant admission en non-valeur des cotes irrécouvrables comprises dans le rôle général de la contribution foncière en 1924.
Arrêté n° 19-342-1925 Remboursement des droits perçus en trop.
Arrêté n° 33-342-1925 portant admission en non-valeur des cotes irrécouvrables comprises dans le rôle général de la contribution des patentes en 1924.
Arrêté n° 34-342-1925 portant ouverture de crédits supplémentaires au budget local (exercice 1924).
Décision n° 44-342-1925 Nominations
Arrêté n° 43-342-1925 Nominations
Arrêté n° 31-342-1925 attribuant un acompte aux fonctionnaires et agents civils européens des cadres locaux de la colonie.
Décision n° 57-342-1925 Congés
Décision n° 45-342-1925 Nominations
Arrêté n° 23-342-1925 portant concession provisoire au sieur Cheick Mohamed Omar Bazara d’une demi-ruelle attenante au côté sud du lot n° 23 du plateau de Djibouti.
Décision n° 42-342-1925 Nominations
Décision n° 41-342-1925 Nominations
Arrêté n° 18-342-1925 d’occupation d’une parcelle du domaine public.
Arrêté n° 27-342-1925 autorisant un prélèvement sur la caisse de réserve pour l’achat de bons de la Défense nationale.
Arrêté n° 28-342-1925 autorisant le chef du service des travaux publics à engager des dépenses pour les travaux en cours.
Arrêté n° 26-342-1925 portant l’encaisse du régisseur-comptable des travaux publics à 30.000 francs.
Arrêté n° 25-342-1925 portant de 1.200 à 1.600 francs l’indemnité spéciale de séjour fixée par l’article 74 de l’arrêté local du 15 mars 1921.
Arrêté n° 24-342-1925 portant ouverture de crédits au compte du budget colonial.
Arrêté n° 20-342-1925 portant remboursement des droits de magasinage.