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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904

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Arrêté
14 juin 1919

Arrêté de Promulgation n° 03-272-1919 portant création d’un détachement de gendarmerie.

n° 03-272-1919Actes du Pouvoir CentralColonialn° 272 du 30/06/1919
Arrêté
14 juin 1919

Arrêté de Promulgation n° 05-272-1919 modifiant le décret du 24 novembre 1912 concernant le personnel des Secrétariats, généraux des Colonies.

n° 05-272-1919Actes du Pouvoir CentralColonialn° 272 du 30/06/1919
Arrêté
12 juin 1919

Arrêté n° 14-272-1919 modifiant les arrêtés des 25 février et 17 mai 1919 sur la taxation des denrées alimentaires.

n° 14-272-1919Actes du Pouvoir LocalColonialn° 272 du 30/06/1919
Arrêté
11 juin 1919

Arrêté de Promulgation n° 01-272-1919 modifiant le décret du 2 mars 1910.

n° 01-272-1919Actes du Pouvoir CentralColonialn° 272 du 30/06/1919
Décision
11 juin 1919

Décision n° 26-272-1919 Nomination.

n° 26-272-1919Actes du Pouvoir LocalColonialn° 272 du 30/06/1919
Décision
10 juin 1919

Décision n° 40-272-1919 Licenciement.

n° 40-272-1919Actes du Pouvoir LocalColonialn° 272 du 30/06/1919
Arrêté
4 juin 1919

Arrêté n° 13-272-1919 autorisant le Trésorier-Payeur à remettre provisoirement en circulation les pièces de 2 frs., 4 fr. et 0 fr. 50 réintégrées dans les caisses du Trésor.

n° 13-272-1919Actes du Pouvoir LocalColonialn° 272 du 30/06/1919
Décision
1 juin 1919

Décision n° 42-272-1919 permission.

n° 42-272-1919Actes du Pouvoir LocalColonialn° 272 du 30/06/1919
Décret
11 mai 1919

Décret n° 04-272-1919 11-05-1919

Actes du Pouvoir CentralColonialn° 272 du 30/06/1919
Décret
10 mai 1919

Décret n° 10-272-1919 10/05/1919

Actes du Pouvoir CentralColonialn° 272 du 30/06/1919
Décret
10 mai 1919

Décret n° 08-272-1919 10/05/1919

Actes du Pouvoir CentralColonialn° 272 du 30/06/1919
Décret
10 mai 1919

Décret n° 02-272-1919 10/05/1919

Actes du Pouvoir CentralColonialn° 272 du 30/06/1919
Décret
7 mai 1919

Décret n° 06-272-1919 07/05/1919

Actes du Pouvoir CentralColonialn° 272 du 30/06/1919
Arrêté
30 avr. 1919

Arrêté n° 15-270-1919 modifiant les heures de bureau pendant la saison chaude.

n° 15-270-1919Actes du Pouvoir LocalColonialn° 270 du 30/04/1919
Circulaire
30 avr. 1919

Circulaire n° 09-270-1919 30/04/1919

Actes du Pouvoir CentralColonialn° 270 du 30/04/1919
Décision
30 avr. 1919

Décision n° 21-270-1919 Nomination.

n° 21-270-1919Actes du Pouvoir LocalColonialn° 270 du 30/04/1919
Décision
29 avr. 1919

Décision n° 16-270-1919 accordant un permis d’exploration minière à M. La Fay.

n° 16-270-1919Actes du Pouvoir LocalColonialn° 270 du 30/04/1919
Décision
25 avr. 1919

Décision n° 25-270-1919 Rapatriements

n° 25-270-1919Actes du Pouvoir LocalColonialn° 270 du 30/04/1919
Décision
25 avr. 1919

Décision n° 24-270-1919 Passage.

n° 24-270-1919Actes du Pouvoir LocalColonialn° 270 du 30/04/1919
Arrêté
25 avr. 1919

Arrêté de Promulgation n° 06-270-1919 approuvant le budget de 1919.

n° 06-270-1919Actes du Pouvoir CentralColonialn° 270 du 30/04/1919
Décision
24 avr. 1919

Décision n° 20-270-1919 Nomination.

n° 20-270-1919Actes du Pouvoir LocalColonialn° 270 du 30/04/1919
Décision
23 avr. 1919

Décision n° 29-270-1919 Révocation.

n° 29-270-1919Actes du Pouvoir LocalColonialn° 270 du 30/04/1919
Décision
23 avr. 1919

Décision n° 23-270-1919 Congé.

n° 23-270-1919Actes du Pouvoir LocalColonialn° 270 du 30/04/1919
Décision
22 avr. 1919

Décision n° 31-270-1919 Indemnité.

n° 31-270-1919Actes du Pouvoir LocalColonialn° 270 du 30/04/1919
Arrêté
21 avr. 1919

Arrêté n° 13-270-1919 portant concession à titre provisoire, d’une parcelle de terrain en faveur du sieur Ali Sarem.

n° 13-270-1919Actes du Pouvoir LocalColonialn° 270 du 30/04/1919
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