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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904

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Décision
31 mars 1912

Décision n° 137 Nominations

n° 137Actes du Pouvoir CentralColonialn° 185 du 01/04/1912
Décision
28 mars 1912

Décision n° 135 passages.

n° 135Actes du Pouvoir CentralColonialn° 185 du 01/04/1912
Décision
28 mars 1912

Décision n° 136 Congés

n° 136Actes du Pouvoir CentralColonialn° 185 du 01/04/1912
Décision
27 mars 1912

Décision n° 133 allouant à deux sous-officiers de la brigade indigène diverses indemnités annuelles.

n° 133Actes du Pouvoir CentralColonialn° 185 du 01/04/1912
Décision
27 mars 1912

Décision n° 134 Licenciements

n° 134Actes du Pouvoir CentralColonialn° 185 du 01/04/1912
Décision
25 mars 1912

Décision n° 129 accordant le bénéfice de l’entrepôt fictif à M. Carré, négociant à Djibouti.

n° 129Actes du Pouvoir CentralColonialn° 185 du 01/04/1912
Arrêté
25 mars 1912

Arrêté n° 132 nommant M. Baranton avocat-défenseur près les tribunaux de la Colonie.

n° 132Actes du Pouvoir CentralColonialn° 185 du 01/04/1912
Arrêté
25 mars 1912

Arrêté n° 131 étendant aux Huiles minérales, essences et dérivés du goudron de houille le droit de 5 fr. les 100 k. qui frappe le pétrole.

n° 131Actes du Pouvoir CentralColonialn° 185 du 01/04/1912
Arrêté
25 mars 1912

Arrêté n° 130 relatif aux épaves de charbon recueillies dans la rade de Djibouti.

n° 130Actes du Pouvoir CentralColonialn° 185 du 01/04/1912
Décret
23 mars 1912

Décret n° 05-192-1912 modifiant le décret du 29 décembre 1903, portant règlement sur la solde et les accessoires de solde des troupes coloniales et métropolitaines à la charge du Département des Colonies.

n° 05-192-1912Actes du Pouvoir CentralColonialn° 192 du 01/11/1912
Décision
23 mars 1912

Décision n° 128 Congés

n° 128Actes du Pouvoir CentralColonialn° 185 du 01/04/1912
Arrêté
22 mars 1912

Arrêté n° 125 promulguant à la Côte Française des Somalis la loi du 23 février 1912 sur la réorganisation de l’’Inscription Maritime aux Colonies.

n° 125Actes du Pouvoir CentralColonialn° 185 du 01/04/1912
Arrêté
22 mars 1912

Arrêté n° 124 promulguant le décret du 2 mars 1912 portant réglementation de l’exercice de la profession d’avocat défenseur près les Tribunaux de la Côte Française des Somalis.

n° 124Actes du Pouvoir CentralColonialn° 185 du 01/04/1912
Décision
22 mars 1912

Décision n° 126 mettant une somme de 5.000 fr. à titre de subvention supplémentaire, à la disposition du Comité Local de l’Alliance française.

n° 126Actes du Pouvoir CentralColonialn° 185 du 01/04/1912
Décision
22 mars 1912

Décision n° 127 accordant à M. Vanmali Veerjee le bénéfice de l’entrepôt fictif pour les sucres.

n° 127Actes du Pouvoir CentralColonialn° 185 du 01/04/1912
Décision
21 mars 1912

Décision n° 123 Licenciements

n° 123Actes du Pouvoir CentralColonialn° 185 du 01/04/1912
Décision
15 mars 1912

Décision n° 120 Mutations

n° 120Actes du Pouvoir CentralColonialn° 185 du 01/04/1912
Décision
14 mars 1912

Décision n° 119 nommant une commission chargée de procéder au rapprochement avec les écritures du Trésorier-payeur des résultats consignés dans le compte définitif de l’exercice 1910.

n° 119Actes du Pouvoir CentralColonialn° 185 du 01/04/1912
Arrêté
14 mars 1912

Arrêté n° 118 fixant la solde d’Europe attribuée à certains fonctionnaires en service à la Côte Française des Somalis.

n° 118Actes du Pouvoir CentralColonialn° 185 du 01/04/1912
Décision
13 mars 1912

Décision n° 116 Congés

n° 116Actes du Pouvoir CentralColonialn° 185 du 01/04/1912
Circulaire
13 mars 1912

Circulaire n° 06-186-1912 autorisant les fonctionnaires coloniaux à faire partie de la « Société d’études, de propagande et d’actions coloniales ».

n° 06-186-1912Actes du Pouvoir CentralColonialn° 186 du 01/05/1912
Arrêté
12 mars 1912

Arrêté n° 111 accordant des indemnités aux officiers de la brigade indigène.

n° 111Actes du Pouvoir CentralColonialn° 185 du 01/04/1912
Arrêté
12 mars 1912

Arrêté n° 112 concernant l’armement du boutre  » Djibouti ”.

n° 112Actes du Pouvoir CentralColonialn° 185 du 01/04/1912
Arrêté
12 mars 1912

Arrêté n° 110 élevant le taux de l’indemnité représentative de vivres allouée aux sous-officiers et hommes de troupe européens de la brigade indigène.

n° 110Actes du Pouvoir CentralColonialn° 185 du 01/04/1912
Arrêté
8 mars 1912

Arrêté n° 107 promulguant le décret du 23 janvier 1912 relatif à l’échange en franchise des Commissions rogatoires.

n° 107Actes du Pouvoir CentralColonialn° 185 du 01/04/1912
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