Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
45 102 textes filtrés
Effacer les filtresDécision n° 74-1318/SG/FP portant révocation d’un agent d’exploitations qualifié.
Décision n° 74-1319/SG/FP portant admission à la retraite de M. Ali Kamil Clhehém agent. d’hospitalisation.
Arrêté n° 74-1309/SG/EG portant modification du budget de la Caisse des Prestations sociales
Arrêté n° 74-1313/SG/CG modifiant l’arrêté n° 74-935/SG/CG du 5 juin 1974 accordant à la Société d’Exploitation Hôtelière et de Casino l’autorisation d’organiser des jeux de hasard
Décision n° 74-1316/SG/FP mettant à la disposition du Ministre de la Santé publique un médecin de 1re classe
Arrêté n° 74-1306/SG/FP chargeant M. Robert Ferry de l’expédition des affaires courantes du Service des Affaires économiques et de lOffice d’Approvisionnement des Masasins-Témoins
Arrêté n° 74-1307/SG/IAM dit «Arrêté en péril», prescrivant la démolition totale d’un immeuble présentant un danger pour la sécurité publique.
Décision n° 74-1296/SG/FP infligeant un blâme à un agent de contrôle des Contributions directes
Décision n° 74-1297/SG/FP infligeant un blâme à un agent de contrôle du Service des Contributions
Arrêté n° 694/SLAG [Arrêté de promulgation n° 694/SLAG du 27 juillet 1974]
Arrêté n° 695/SLAG fixant la liste des organisations professionnelles intéressées par la désignation des membres du Conseil économique et social.
Arrêté n° 74-1283/SG portant nomination du directeur de la publication du Journal officiel
Arrêté n° 74-1283/SG portant nomination du directeur de la publication du <Journal officiel »
Décision n° 74-1284/SG/FP mettant à la disposition du Ministre des Travaux publics, des Transports et du Tourisme, un géomètre VAT
Arrêté n° 74-1274/SG/CG homologuant pour compter du 1er août 1974 de nouveaux prix de vente pour les hydrocarbures vendus au détail (essence, supercarburant, gas oil, pétrole lampant)
Arrêté n° 74-1275/SG/CG portant fixation de la marge bénéficiaire maximale autorisée pour la vente de matériaux de construction.
Arrêté n° 74-1276/SG/CG portant dénomination de diverses voies urbaines à Djibouti
Arrêté n° 74-1277/SG/CG portant tarification des cessions d’eau du Centre d’Obock.
Arrêté n° 74-1282/SG/CG autorisant le Ministre des Travaux publics, des Transports et du Tourisme à se rendre en mission en France
Arrêté de Promulgation n° 674/ SLAG [arrêté de promulgation n° 674/ SLAG du 23 juillet 1974]
Décision n° 74-1261/SG/FP mettant la disposition du Ministre de la Santé publique un sous-officier du Service de Santé des Armées.
Décision n° 74-1263/SG/FP mettant à la disposition du Ministre de la Santé publique un pharmacien du Service de Santé des Armées.
Décision n° 74-1267/SG/FP portant nomination de deux assistants météorologistes.
Décision n° 74-1268/SG/FP chargeant M. Jean Bruna de l’expédition des affaires courantes et urgentes du Service de jEnregistre- ment, des Domaines et du Timbre.
Arrêté n° 74-1256/SG/IAM prescrivant la fermeture et la démolition d’un bâtiment servant à l’’abattage d’animaux et fermeture provisoire d’un magasin à usage de boucherie.