Textes officiels

Rectificatif n° 1860/SG/ESJ à la décision n° 75-940/SG/ESJ du 16-5-75 portant affectation de Directeurs et de chargés d’Ecoles Primaires Publiques pour l’année scolaire 1975-1976.

Rectificatif n° 75-1866/SG/ESJ à la décision n° 75-941/SG/ESJ du 16-5-75 portant affectations d’Instituteurs et d’Institutrices dans les Ecoles Primaires Publiques du TFAI année scolaire 1975-1976 .

Rectificatif n° 75-1619/SG/FP aux articles deux et trois de la décision n° 75-1437/SG/FP du 16 juillet 1975 accordant une permis à sion libérable et une concession de passage de retour à un volontaire de l’aide technique.

Rectificatif n° 75-1510/SG/PF infligeant la sanction d’exclusion définitive du service à M. Aidarousse Ahmed Sougal ; agent de contrôle stagiaire du cadre territorial du service des Contributions.

Rectificatif n° 75-1426/SG/FP l’article deux de la décision n° 75-1217//SG/FP accordant une permission libérable et une concession de passage de retour à un VAT..

Rectificatif n° 75-1268/SG/FP à la décision n° 75-1016/SG/FP du 27 mai 1975 infligeant une sanction d’exclusion temporaire de fonctions pour une durée de 6 mois à M. Hou- mer Youssouf Houmed. inspecteur du cadre territorial des Postes et Télécommunications

Rectificatif n° 75-1202/SG/FP à l’article de la déciion n° 73-358/SG/FP du 1er mars à 1973 portant nomination de M. Saïd Mohamed Kahin, en qualité d’infirmier diplômé d’Etat du cadre territorial de la Santé Publique.

Rectificatif n° 75-759/SG/FP à l’additif n° 75-247/SG/FP du 17 février 1975 à la décision n 74-1762/SG/FP du 14 novembre 1974 constatant l’avancement d’échelon, au titre de l’année -1974,du personnel- du corps territorial de la Santé publique .

Rectificatif n° 75-704/SG/ESJ à la décision n° 74-1580/SG/ESJ du 14 octobre 1974 portant renouvellement ou rétablissement de bourses du Territoire au titre de l’année universitaire 1974-1975

Rectificatif n° 75-537/SG/IAM à l’arrêté n° 74-2008/SG/IAM du 27 décembre 1974, portant autorisation de tombola au Club hippique de Djibouti.

Rectificatif n° 75-500/SG/IAM L’arrété n° (5-420/5G/LAM du ( mars 19(5 portant convocation du Collège Electoral Consulaire pour procéder à l’élection triennale des membres de la Chambre de Commerce et d’Industrie.

Rectificatif n° 75-275/SG/FP à la décision n° 74-881/SG/FP du 22 mai 1974 accordant un congé administratif 4 un ingénieur des Travaux Publics de l’Etat, en service au Port de Djibouti.

Rectificatif n° 159 5 février 1953

Rectificatif n° 74-1911/SG/FP la décision n° 74-1762/SG/FP du 14 novembre 1974 constatant l’avancement d’échelon au titre de l’année 1974, du personnel du corps territorial de la Santé Publique .

Rectificatif n° 74-1866/SG/FP la décision n° 74-1743/SG/FP du 13 novembre 1974 .

Rectificatif n° 74-1579/SG/ESJ à la décision n° 74-929/SG/ESJ en date du.31 mai 1974 portant affectation de Directeurs et de chargés d’écoles Primaires Publiques pour l’année 1974-1975

Rectificatif n° 74-1182/SG/FP à la décision n° 74-598/SG/FP du 3 avril 1974 portant révocation de son emploi d’un agent d’exploitation qualifié du corps territorial de la Santé.

Rectificatif n° 1172/SG/CG à l’arrêté n° 74-1152/SG/CG du 1er juillet 1974 autorisant le Ministre des Finances à se rendre en mission à Beyrouth (Liban) .

Rectificatif n° 74-1040/SG/FP la décision n° 74-516/SG/FP du 22 mars 1974 portant intégration dans les cadres territoriaux de l’Administration générale.

Rectificatif n° 74-864/SG/FP portant ouverture des concours professionnels d’accès aux cadres des contrôleurs stagiaires et d’agents stagiaires du corps territorial des Postes et Télécommunications

Rectificatif n° 360/SLAG modifiant l’arrêté rectificatif n° 324/SLAG du 10 mai 1974 ainsi que l’arrêté n° 264/SLAG du 22 avril 1974 portant nomination des présidents de bureaux de vote à l’occasion des élections présidentielles des 5 mai et éventuellement 19 mai 1974.

Rectificatif n° 346/SLAG modifiant l’arrêté n° 264/SLAG du 22 avril 1974 portant nomination des présidents de bureaux de vote à l’occasion des élections présidentielles des 5 mai et éventuellement 19 mai 1974.

Rectificatif n° 74-531/SG/FP à la décision n° 74-474/SG/FP du 12 mars 1974 portant inscription au tableau d’avancement de l’année 1973 du personnel dés cadres territoriaux.

Rectificatif n° 74-116/SG/FP à la décision n° 73-1766/SG/FP en date du 18 décembre 1973 mettant à la disposition du ministre de l’intérieur et des Affaires Musulmanes, un Directeur des services techniques 4e èchelon.

Rectificatif n° 74-103/SG/FP à la décision n° 73-1738/SG/FP du 11 décembre 1973 mettant à la disposition du ministre de l’Enseignement des Sports et de la Jeunesse, M. Raymond Capponi, instituteur du département de l’Indre et Loire, pour compter du 7 novembre 1973, date de son arrivée dans le Territoire.