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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-103/PR/MENSUR modifiant l’arrêté n° 2009-0241/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence Appliquée mention « Logistique et Transport ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-103/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-101/PR/MENFP approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2013 du CRIPEN.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-101/PR/MENFPMinistère de L'education Nationale et de la Formation Professionnellen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-097/PR/MENSUR modifiant l’arrêté n° 2012-0463/PR/MENSUR portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de diplôme universitaire de technologie mention « Statistiques et Traitement Informatique de Données ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-097/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-113/PR/MENSUR modifiant l’arrêté n° 2010-459/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de diplôme universitaire technologie mention « Informatique ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-113/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-092/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2010-462/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention  » Physique Chimie ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-092/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-091/PR/MENSUR modifiant l’arrêté n° 2008-0163//PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de Diplôme universitaire de technologie mention « Tourisme ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-091/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-112/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2012-017/PR/MENSUR portant réglementation propre au diplôme national menant au grade de Licence « Biologie Géologie ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-112/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-111/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2010-460/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Mathématiques Informatique ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-111/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-110/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2010-461/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-110/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
5 févr. 2013

Arrêté n° 2013-044/PR/MI portant annulation et remplacement de l’arrêté n° 2013-033/PR/MI du 28 janvier 2013 relatif à la désignation des membres de la CENI.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-044/PR/MIMinistère de L’intérieurn° 1 du 05/02/2013
Arrêté
4 févr. 2013

Arrêté n° 2013-042/PR/MI modifiant l’arrêté °2013-020/PR/MI du 14 janvier 2013 portant désignation des membres de la CENI.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-042/PR/MIMinistère de L’intérieurn° 1 du 05/02/2013
Arrêté
4 févr. 2013

Arrêté n° 2013-043/PR/MI fixant le nombre et l’emplacement des Bureaux de votes pour les élections législatives du 22 février 2013

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-043/PR/MIMinistère de L’intérieurn° 1 du 05/02/2013
Arrêté
2 févr. 2013

Arrêté n° 2013-106/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2010-465/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au grade Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention  » Anglais « .

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-106/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
30 janv. 2013

Arrêté n° 2013-036/PR/MEFIP affectation de la partie terrestre du Port au Port de Djibouti SA.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-036/PR/MEFIPMinistère de L'économie et des Finances Charge de L'industrie et de la Planificationn° 2 du 31/01/2013
Arrêté
28 janv. 2013

Arrêté n° 2013-033/PR/MI complétant l’arrêté n° 2013-20/PR/MI du 14 janvier 2013 portant désignation des membres de la CENI

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-033/PR/MIMinistère de L’intérieurn° 1 du 05/02/2013
Arrêté
28 janv. 2013

Arrêté n° 2013-034/PR/MI accordant une indemnité aux membres des bureaux de vote lors des Elections Législatives du 22 février 2013.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-034/PR/MIMinistère de L’intérieurn° 1 du 05/02/2013
Arrêté
26 janv. 2013

Arrêté n° 2013-035/PR/MI portant désignation d’un responsable de la sécurité pendant la période électorale et le jour du Scrutin.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-035/PR/MIMinistère de L’intérieurn° 1 du 05/02/2013
Arrêté
17 janv. 2013

Arrêté n° 2013-022/PR/MEFIP portant déclassement de la partie terrestre du port comprise dans le domaine public maritime de l’Etat.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-022/PR/MEFIPMinistère de L'économie et des Finances Charge de L'industrie et de la Planificationn° 2 du 31/01/2013
Arrêté
17 janv. 2013

Arrêté n° 2013-024/PR/MI portant désignation d’une commission de propagande chargée de donner un avis sur le prix d’impression des documents électoraux pour les prochaines élections législatives du vendredi 22 février 2013.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-024/PR/MIMinistère de L’intérieurn° 1 du 05/02/2013
Arrêté
14 janv. 2013

Arrêté n° 2013-020/PR/MI portant désignation des membres de la Commission Electorale Nationale Indépendante (CENI).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-020/PR/MIMinistère de L’intérieurn° 1 du 05/02/2013
Arrêté
31 déc. 2012

Arrêté n° 2012-0754/PR/MI portant règlementation de la Propagande pour les Elections Legislatives du 22 Février 2013.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2012-0754/PR/MIMinistère de L’intérieurn° 1 du 05/02/2013
Arrêté
30 déc. 2012

Arrêté n° 2012-0740/PR/SEL portant adoption du Budget prévisionnel 2013 du Fonds de l’Habitat.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2012-0740/PR/SELSecrétaire D'état Auprès du Ministre de L'habitat, de L'urbanisme et de L'environnement, Chargée du Logementn° 24 du 31/12/2012
Arrêté
30 déc. 2012

Arrêté n° 2012-0750/PR/MDC approuvant et rendant exécutoire le Budget prévisionnel 2013 de l’Office National du Tourisme de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2012-0750/PR/MDCMinistère Delegue Aupres du Ministre de L'économie et des Finances Charge du Commerce, des Pme, de L'artisanat, du Tourisme et de la Formalisationn° 24 du 31/12/2012
Arrêté
30 déc. 2012

Arrêté n° 2012-0743/PR/MEERN portant approbation du Budget de l’EDD pour l’exercice 2013.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2012-0743/PR/MEERNMinistère de L'energie et de L'eau, Charge des Ressources Naturellesn° 24 du 31/12/2012
Arrêté
30 déc. 2012

Arrêté n° 2012-0742/PR/MEERN portant approbation du Budget de l’ONEAD pour l’exercice 2013.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2012-0742/PR/MEERNMinistère de L'energie et de L'eau, Charge des Ressources Naturellesn° 24 du 31/12/2012
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