LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

26 037 textes

Décision

Décision n° n°2 Divers.

n°2Générale
10 avr. 1930n° 401 du 30/04/1930
Décision

Décision n° n°5 Divers.

n°5Générale
10 avr. 1930n° 401 du 30/04/1930
Décision

Décision n° n°31 Nominations.

n°31Générale
10 avr. 1930n° 401 du 30/04/1930
Décision

Décision n° n°3 Divers.

n°3Générale
10 avr. 1930n° 401 du 30/04/1930
Décision

Décision n° n°4 Divers.

n°4Générale
10 avr. 1930n° 401 du 30/04/1930
Décision

Décision n° n°21 Congés,

n°21Générale
9 avr. 1930n° 401 du 30/04/1930
Décision

Décision n° n°20 Congés,

n°20Générale
6 avr. 1930n° 401 du 30/04/1930
Décision

Décision n° n°24 révocations,

n°24Générale
4 avr. 1930n° 401 du 30/04/1930
Décision

Décision n° n°29 Nominations.

n°29Générale
4 avr. 1930n° 401 du 30/04/1930
Arrêté

Arrêté n° n°55 Arrêté fixant pour le mois d’avril 1930 le taux du thaler Décision chargeant M. Barthélemy, administrateur des colonies, de la vérification de la coopérative militaire et de l’établissement d’un rapport sur son fonctionnement.

n°55Générale
4 avr. 1930n° 401 du 30/04/1930
Décision

Décision n° n°19 Congés,

n°19Générale
3 avr. 1930n° 401 du 30/04/1930
Décision

Décision n° n°19 Permissions,

n°19Générale
3 avr. 1930n° 401 du 30/04/1930
Décision

Décision n° n°28 Nominations.

n°28Générale
3 avr. 1930n° 401 du 30/04/1930
Décision

Décision n° n°27 Affectation,

n°27Générale
3 avr. 1930n° 401 du 30/04/1930
Arrêté

Arrêté n° n°56 ARRÊTÉ firant. pour le mois d’avril 1930. de taux du thaler

n°56Générale
3 avr. 1930n° 401 du 30/04/1930
Décision

Décision n° n°18 Congés,

n°18Générale
2 avr. 1930n° 401 du 30/04/1930
Décision

Décision n° 68-400-1930 allouant la fourniture gratuite de vivres que gardes et du personnel indigène ayant pris part aux tournées effectuées dans la région de Tadjourah au cours du mois de février 1930.

n° 68-400-1930Générale
31 mars 1930n° 400 du 31/03/1930
Décision

Décision n° 82-400-1930 Affectation

n° 82-400-1930Générale
29 mars 1930n° 400 du 31/03/1930
Décision

Décision n° 83-400-1930 Affectation

n° 83-400-1930Générale
29 mars 1930n° 400 du 31/03/1930
Décision

Décision n° 84-400-1930 MUTATIONS

n° 84-400-1930Générale
29 mars 1930n° 400 du 31/03/1930
Décision

Décision n° 113-400-1930 Congés

n° 113-400-1930Générale
29 mars 1930n° 400 du 31/03/1930
Décision

Décision n° 114-400-1930 Congés

n° 114-400-1930Générale
29 mars 1930n° 400 du 31/03/1930
Décision

Décision n° 97-400-1930 Indemnités

n° 97-400-1930Générale
28 mars 1930n° 400 du 31/03/1930
Décision

Décision n° 112-400-1930 Congés

n° 112-400-1930Générale
28 mars 1930n° 400 du 31/03/1930
Décision

Décision n° 67-400-1930 ordonnant le versement an chapitre 4, article 4, paragraphe 1er, de l’exercice 1930, d’une somme de 420 francs qui se trouve consignée entre les mains du Président du Tribunal indigène du premier degré.

n° 67-400-1930Générale
28 mars 1930n° 400 du 31/03/1930