MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS
97 textes publiés
97 textes
Décret n° 2015-139/PR/MET portant création d’une compagnie aérienne nationale dénommée “AIR DJIBOUTI S.A.S”.
Arrêté n° 2014-804/PR/MET portant approbation du budget prévisionnel 2015 de l’Aéroport International de Djibouti.
Arrêté n° 2014-435/PR/MET portant approbation du Bilan d’ouverture de l’Agence Djiboutienne des Routes (A.D.R).
Arrêté n° 2014-284/PRE/ MET portant composition des membres du Conseil d’Administration de l’Agence Nationale de la Météorologie de Djibouti.
Arrêté n° 2014-284/PRE/MET portant composition des membres du Conseil d’Administration de l’Agence Nationale de la Météorologie de Djibouti.
Arrêté n° 2014-182/PR/MET portant exonération des taxes et des surtaxes de l’achat des bitumes.
Arrêté n° 2014-181/PRE/MET portant composition des membres du Conseil d’Administration de l’Agence Djiboutienne des routes (ADR).
Arrêté n° 2014-025/PR/MET portant approbation du budget prévisionnel du FER pour l’exercice 2014.
Décret n° 2013-355/PR/MET portant organisation et fonctionnement de l’Agence Djiboutienne des Routes (ADR).
Décret n° 2013-351/PR/MET relatif à la partie règlementaire du code de l’aviation civile.
Décret n° 2013-352/PR/MET portant approbation des manuels de procédures pour l’inspection de la navigabilité, l’exploitation et de licences dans le domaine de l’aviation civile.
Arrêté n° 2013-798/PR/MET portant Approbation du Budget Prévisionnel 2014 de l’Aéroport International de Djibouti.
Arrêté n° 2013-686/PR/MET portant composition des membres de la Commission Nationale chargée d’établir le bilan d’ouverture de l’Agence Djiboutienne des Routes (ADR).
Décret n° 2013-245/PR/MET portant réglementation de la protection du patrimoine routier.
Arrêté n° 2013-578/PR/MET fixant les modalités de contrôle du poids total en charge des véhicules.
Arrêté n° 2012-0738/PR/MET portant approbation du projet de Budget 2013 de l’Aéroport International de Djibouti.
Arrêté n° 2012-0748/PR/MET portant approbation du projet de Budget 2013 Port Autonome de Djibouti.
Arrêté n° 2012-0749/PR/MET portant approbation du projet de Budget 2013 du Fonds d’Entretien Routier.
Arrêté n° 2012-0738/PR/ET portant approbation du projet de Budget 2013 de l’Aéroport International de Djibouti.
Décret n° 2012-167/PR/MET portant mission et organisation de l’Agence Nationale de la Météorologie de Djibouti.
Arrêté n° 2012-0415/PR/MET portant création du Comité de pilotage du projet des nouveaux chemins de fer.
Arrêté n° 2012-0329/PR/MET portant adoption au tarif applicable au visite technique des véhicules.
Arrêté n° 2012-0328/PR/MET fixant les barèmes tarifaires de transport des passagers et des marchandises en vue de l’exploitation du ferryboat “Med Bourhan Kassim”.
Décret n° 2012-0106/PR/MET projet de décret fixant le cahier de charges applicable au contrôle technique automobile.
Arrêté n° 2012-0209/PR/MET portant régie d’avance auprès de l’institution des Garde-côtes Djiboutienne.