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MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS

97 textes publiés

97 textes

Décret

Décret n° 2015-139/PR/MET portant création d’une compagnie aérienne nationale dénommée “AIR DJIBOUTI S.A.S”.

n° 2015-139/PR/METGénérale
12 mai 2015n° 9 du 14/05/2015
Arrêté

Arrêté n° 2014-804/PR/MET portant approbation du budget prévisionnel 2015 de l’Aéroport International de Djibouti.

n° 2014-804/PR/METGénérale
31 déc. 2014n° 24 du 31/12/2014
Arrêté

Arrêté n° 2014-435/PR/MET portant approbation du Bilan d’ouverture de l’Agence Djiboutienne des Routes (A.D.R).

n° 2014-435/PR/METGénérale
18 juin 2014n° 12 du 30/06/2014
Arrêté

Arrêté n° 2014-284/PRE/ MET portant composition des membres du Conseil d’Administration de l’Agence Nationale de la Météorologie de Djibouti.

n° 2014-284/PRE/Générale
31 mars 2014n° 6 du 31/03/2014
Arrêté

Arrêté n° 2014-284/PRE/MET portant composition des membres du Conseil d’Administration de l’Agence Nationale de la Météorologie de Djibouti.

n° 2014-284/PRE/METGénérale
31 mars 2014n° 6 du 31/03/2014
Arrêté

Arrêté n° 2014-182/PR/MET portant exonération des taxes et des surtaxes de l’achat des bitumes.

n° 2014-182/PR/METGénérale
17 févr. 2014n° 4 du 27/02/2014
Arrêté

Arrêté n° 2014-181/PRE/MET portant composition des membres du Conseil d’Administration de l’Agence Djiboutienne des routes (ADR).

n° 2014-181/PRE/METGénérale
16 févr. 2014n° 4 du 27/02/2014
Arrêté

Arrêté n° 2014-025/PR/MET portant approbation du budget prévisionnel du FER pour l’exercice 2014.

n° 2014-025/PR/METGénérale
9 janv. 2014n° 1 du 15/01/2014
Décret

Décret n° 2013-355/PR/MET portant organisation et fonctionnement de l’Agence Djiboutienne des Routes (ADR).

n° 2013-355/PR/METGénérale
26 déc. 2013n° 24 du 31/12/2013
Décret

Décret n° 2013-351/PR/MET relatif à la partie règlementaire du code de l’aviation civile.

n° 2013-351/PR/METGénérale
26 déc. 2013n° 24 du 31/12/2013
Décret

Décret n° 2013-352/PR/MET portant approbation des manuels de procédures pour l’inspection de la navigabilité, l’exploitation et de licences dans le domaine de l’aviation civile.

n° 2013-352/PR/METGénérale
26 déc. 2013n° 24 du 31/12/2013
Arrêté

Arrêté n° 2013-798/PR/MET portant Approbation du Budget Prévisionnel 2014 de l’Aéroport International de Djibouti.

n° 2013-798/PR/METGénérale
23 déc. 2013n° 24 du 31/12/2013
Arrêté

Arrêté n° 2013-686/PR/MET portant composition des membres de la Commission Nationale chargée d’établir le bilan d’ouverture de l’Agence Djiboutienne des Routes (ADR).

n° 2013-686/PR/METGénérale
29 oct. 2013n° 20 du 31/10/2013
Décret

Décret n° 2013-245/PR/MET portant réglementation de la protection du patrimoine routier.

n° 2013-245/PR/METGénérale
14 sept. 2013n° 17 du 14/09/2013
Arrêté

Arrêté n° 2013-578/PR/MET fixant les modalités de contrôle du poids total en charge des véhicules.

n° 2013-578/PR/METGénérale
14 sept. 2013n° 17 du 14/09/2013
Arrêté

Arrêté n° 2012-0738/PR/MET portant approbation du projet de Budget 2013 de l’Aéroport International de Djibouti.

n° 2012-0738/PR/METGénérale
30 déc. 2012n° 24 du 31/12/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-0748/PR/MET portant approbation du projet de Budget 2013 Port Autonome de Djibouti.

n° 2012-0748/PR/METGénérale
30 déc. 2012n° 5 du 15/03/2023
Arrêté

Arrêté n° 2012-0749/PR/MET portant approbation du projet de Budget 2013 du Fonds d’Entretien Routier.

n° 2012-0749/PR/METGénérale
30 déc. 2012n° 24 du 31/12/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-0738/PR/ET portant approbation du projet de Budget 2013 de l’Aéroport International de Djibouti.

n° 2012-0738/PR/ETGénérale
30 déc. 2012n° 24 du 31/12/2012
Décret

Décret n° 2012-167/PR/MET portant mission et organisation de l’Agence Nationale de la Météorologie de Djibouti.

n° 2012-167/PR/METGénérale
11 juil. 2012n° 13 du 15/07/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-0415/PR/MET portant création du Comité de pilotage du projet des nouveaux chemins de fer.

n° 2012-0415/PR/METGénérale
4 juil. 2012n° 13 du 15/07/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-0329/PR/MET portant adoption au tarif applicable au visite technique des véhicules.

n° 2012-0329/PR/METGénérale
28 mai 2012n° 10 du 31/05/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-0328/PR/MET fixant les barèmes tarifaires de transport des passagers et des marchandises en vue de l’exploitation du ferryboat “Med Bourhan Kassim”.

n° 2012-0328/PR/METGénérale
28 mai 2012n° 10 du 31/05/2012
Décret

Décret n° 2012-0106/PR/MET projet de décret fixant le cahier de charges applicable au contrôle technique automobile.

n° 2012-0106/PR/METGénérale
13 mai 2012n° 9 du 15/05/2012
Arrêté

Arrêté n° 2012-0209/PR/MET portant régie d’avance auprès de l’institution des Garde-côtes Djiboutienne.

n° 2012-0209/PR/METGénérale
2 avr. 2012n° 7 du 15/04/2012