LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

MINISTÈRE DU BUDGET

417 textes publiés

417 textes

Arrêté

Arrêté n° 2015-705/PR/MB portant attribution d’une parcelle de terrain de 4ha sise dans la zone de Nagad.

n° 2015-705/PR/MBGénérale
8 nov. 2015n° 21 du 15/11/2015
Arrêté

Arrêté n° 2015-702/PR/MB portant affectation d’une parcelle de terrain au Ministre de l’Education Nationale et de l’Insertion Professionnelle.

n° 2015-702/PR/MBGénérale
7 nov. 2015n° 21 du 15/11/2015
Arrêté

Arrêté n° 2015-704/PR/MB portant modification de l’arrêté n° 2008-490/PRE du 24 juillet 2008.

n° 2015-704/PR/MBGénérale
7 nov. 2015n° 21 du 15/11/2015
Arrêté

Arrêté n° 2015-699/PR/MB portant attribution titre onéreux d’une parcelle de terrain d’une superficie de 3 850 Ha sis à Doraleh.

n° 2015-699/PR/MBGénérale
7 nov. 2015n° 21 du 15/11/2015
Arrêté

Arrêté n° 2015-700/PR/MB portant attribution titre gracieux d’une parcelle de terrain d’une superficie de 500 Ha sis à Doraleh.

n° 2015-700/PR/MBGénérale
7 nov. 2015n° 21 du 15/11/2015
Arrêté

Arrêté n° 2015-703/PR/MB portant affectation de sept parcelles de terrains sise dans les régions de l’intérieur au profit du Ministère de l’Agriculture et de l’Eau, de la Pêche, de l’Elevage et des Ressources Halieutiques.

n° 2015-703/PR/MBGénérale
7 nov. 2015n° 21 du 15/11/2015
Arrêté

Arrêté n° 2015-660/PR/MB accordant la concession définitive d’une parcelle de terrain non bâtis sise Balbala voie 19.

n° 2015-660/PR/MBGénérale
25 oct. 2015n° 20 du 31/10/2015
Décret

Décret n° 2015-288/PR/MB portant modification du Décret n° 2014-190/PR/MB du 21 juillet 2014.

n° 2015-288/PR/MBGénérale
24 oct. 2015n° 20 du 31/10/2015
Arrêté

Arrêté n° 2015-571/PR/MB portant affectation au profit du Ministère des Affaires Musulmanes de la Cultures et des Biens Waqfs.

n° 2015-571/PR/MBGénérale
13 sept. 2015n° 17 du 15/09/2015
Arrêté

Arrêté n° 2015-480/PR/MB portant attribution d’une parcelle de terrain sise à PK 9 dans la région de Tadjourah au profit de la Société INMAA.

n° 2015-480/PR/MBGénérale
28 juil. 2015n° 14 du 30/07/2015
Arrêté

Arrêté n° 2015-399/PR/MB portant cession d’un terrain bâti appartenant à l’Etat Djiboutien sise à Arhiba.

n° 2015-399/PR/MBGénérale
14 juin 2015n° 11 du 15/06/2015
Arrêté

Arrêté n° 2015-398/PR/MB portant affectation au Ministère des Affaires Musulmanes de la Cultures et des Biens Waqfs une parcelle de terrain sise au Lotissement Chebelleh.

n° 2015-398/PR/MBGénérale
14 juin 2015n° 11 du 15/06/2015
Arrêté

Arrêté n° 2015-389/PR/MB portant attribution d’une parcelle de terrain sise au Salines Ouest.

n° 2015-389/PR/MBGénérale
7 juin 2015n° 11 du 15/06/2015
Arrêté

Arrêté n° 2015-330/PR/MB portant affectation d’une parcelle de terrain sise à PK23 au profit du Ministère des Affaires Musulmanes de la Culture et des Biens Waqf.

n° 2015-330/PR/MBGénérale
12 mai 2015n° 9 du 14/05/2015
Arrêté

Arrêté n° 2015-331/PR/MB portant affectation d’une parcelle de terrain de 6 ha sise à Douda au profit du Secrètariat d’Etat à la Jeunesse et aux Sports.

n° 2015-331/PR/MBGénérale
12 mai 2015n° 9 du 14/05/2015
Décret

Décret n° 2015-130/PR/MB portant création du Comité d’Organisation des Assises Nationales sur la Fiscalité (COSAF).

n° 2015-130/PR/MBGénérale
4 mai 2015n° 9 du 14/05/2015
Arrêté

Arrêté n° 2015-296/PR/MB portant attribution d’une parcelle de terrain de 3ha au PK 12 zone de concassage.

n° 2015-296/PR/MBGénérale
26 avr. 2015n° 8 du 30/04/2015
Arrêté

Arrêté n° 2015-265/PR/MB portant affectation des locaux sise à Djibouti ville au profit du Ministère des Affaires Musulmanes de la Cultures et des Biens Waqfs.

n° 2015-265/PR/MBGénérale
18 avr. 2015n° 8 du 30/04/2015
Arrêté

Arrêté n° 2015-202/PR/MB portant attribution d’une parcelle de terrain dans la ville d’Obock à la Société “Djibouti Aqua-Mater Sarl”.

n° 2015-202/PR/MBGénérale
24 mars 2015n° 6 du 31/03/2015
Arrêté

Arrêté n° 2015-118/PR/MB portant modification de l’arrête n° 2013-351/SEL portant affectation au Fonds de l’Habitat une parcelle de terrain sise au Héron.

n° 2015-118/PR/MBGénérale
15 févr. 2015n° 3 du 15/02/2015
Décret

Décret n° 2015-044/PR/MB portant affectation d’une parcelle d’un terrain sous forme de voie au profit du Ministère de l’Equipement et des Transports.

n° 2015-044/PR/MBGénérale
15 févr. 2015n° 3 du 15/02/2015
Arrêté

Arrêté n° 2015-117/PR/MB portant affectation à la Présidence de la République de Djibouti d’une parcelle de terrain d’une superficie de 150894 m2 sise à PK 20.

n° 2015-117/PR/MBGénérale
15 févr. 2015n° 3 du 15/02/2015
Arrêté

Arrêté n° 2015-093/PR/MB portant affectation d’une parcelle de terrain au profit du Secrétariat d’état à la Jeunesse et au Sport.

Générale
4 févr. 2015n° 3 du 15/02/2015
Arrêté

Arrêté n° 2015-092/PR/MB portant affectation au Ministère des Affaires Musulmanes de la Cultures et des Biens Waqfs une parcelle de terrain sise au Saline Ouest.

n° 2015-092/PR/MBGénérale
4 févr. 2015n° 3 du 15/02/2015
Arrêté

Arrêté n° 2015-091/PR/MB portant affectation au Ministère des Affaires Etrangère et de la Coopération Internationale une parcelle de terrain.

n° 2015-091/PR/MBGénérale
4 févr. 2015n° 3 du 15/02/2015