LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

Ministère des finances et de l'économie nationale

178 textes publiés

178 textes

Arrêté

Arrêté n° 88-0439 / PRE DU 14 AVRIL 1988 portant approbation de la liste des affectataires de logements de la cité Cheikh Osman.

n° 88-0439 /Générale
14 avr. 1988n° 7 du 14/04/1988
Arrêté

Arrêté n° 88-0405 / PRE /FIN DU 4 AVRIL 1988 octroyant l’exonération des taxes et surtaxes d’importation sur un envoi d’insignes, don de la Croix-Rouge bulgare et sur un envoi de linges, don de la Ligue de la Croix-Rouge, à la Société nationale du Croissant-Rouge de Djibouti.

n° 88-0405 /Générale
4 avr. 1988n° 7 du 14/04/1988
Arrêté

Arrêté n° 88-0391 / PRE /FIN DU 4 AVRIL 1988 octroyant l’exonération des taxes et surtaxes d’importation sur un envoi de produits d alimentation, don du Secours catholique français à Caritas Dibouti.

n° 88-0391 /Générale
4 avr. 1988n° 7 du 14/04/1988
Arrêté

Arrêté n° 88-0383/MI/SAGR pourtant autorisation de tombola au profit de la 13e DBLE

n° 88-0383/MI/SAGRGénérale
30 mars 1988n° 6 du 31/03/1988
Arrêté

Arrêté n° 88-0363/PR/FIN Affectant au Ministère de l’Éducation nationale, une parcelle de terrain sise à Balbala.

n° 88-0363/PR/FINGénérale
24 mars 1988n° 6 du 31/03/1988
Arrêté

Arrêté n° 88-0372/PR/FIN accrodant l’exonération des taxes et surtaxes d’importation sur un envoi de sport destiné à la fédération djiboutienne d’ Athétisme

n° 88-0372/PR/FINGénérale
24 mars 1988n° 6 du 31/03/1988
Décision

Décision n° 88-0245 / PR / FIN autorisant le versement de fonds provisionnels au Centre internation des Etudiants et Stagiaires (CIES)

n° 88-0245 / PR /Générale
23 mars 1988n° 5 du 14/03/1988
Arrêté

Arrêté n° 88-0279 / PR/FIN DU 8 MARS 1988 portant modification des arrêtés n° s 75-2422 /SG/CG 24 décembre 1975, 74-1106 /SG/CG du 24 décembre 1975, 74- 1106 / SG / CG du 26 juin 1974 et 78-0246 / PR du 6 mars 1978 relatifs à des indemnités forfaitaires du suijétion.

n° 88-0279 / PR/FINGénérale
8 mars 1988n° 5 du 14/03/1988
Arrêté

Arrêté n° 88-0284 / PR /FIN DU 8 MARS 1988 accordant l’exoneration des taxes et surtaxes d’importation sur les jouets et cadeaux destinés aux fêtes de fin d’année (année 1987) des unités de l’Armée française.

n° 88-0284 / PR /FINGénérale
8 mars 1988n° 5 du 14/03/1988
Arrêté

Arrêté n° 88-0233 / PR / EIN portant exonération des taxes et surtaxes d’importation sur certains biens acquis par les diplomates précédemment en poste à l’étranaer et réaffectés en Républiaue de Dibouti

n° 88-0233 / PR /Générale
29 févr. 1988n° 4 du 29/02/1988
Circulaire

Circulaire Présidentielle n° 88-0200 / PR /FIN accordant l’exonération des taxes et surtaxes d’importation sur deux envois de fournitures diverses à l’usage du Lion’’s Club de Dibouti

n° 88-0200 / PR /FINGénérale
24 févr. 1988n° 4 du 29/02/1988
Décision

Décision n° 88-0170 / PR/FIN autorisant une prise en charge de frais d’assistance .

n° 88-0170 / PR/FINGénérale
17 févr. 1988n° 4 du 29/02/1988
Arrêté

Arrêté n° 88-0100/PR/FIN accordant l’exonération des taxes et surtaxes d’importation sur un envoi de diverses marchandises, don des œuvres hospitalières françaises de l’Ordre de Malte

n° 88-0100/PR/FINGénérale
31 janv. 1988n° 2 du 31/01/1988
Décision

Décision n° 88-0015/PR/FIN mettant à la disposition du directeur de la Police nationale un crédit de 575 000 FD

n° 88-0015/PR/FINGénérale
10 janv. 1988n° 1 du 15/01/1988
Arrêté

Arrêté n° 82-0873/PR/FIN affectant au Ministère de la Défense nationale, une parcelle de terrain sise sise à Obock.

n° 82-0873/PR/FINGénérale
30 juin 1982n° 4 du 08/07/1982
Arrêté

Arrêté n° 82-0849/PR/FIN affectant au Ministère de l’Intérieur une parcelle de terrain sise à Bal-Bala.

n° 82-0849/PR/FINGénérale
24 juin 1982n° 4 du 08/07/1982
Arrêté

Arrêté n° 82-0841/PR/FIN affectant au Ministère des Affaires étrangères et de la Coopération, une parcelle de terrain sise à Djibouti, lieu-dit « Quai au Bois. »

n° 82-0841/PR/FINGénérale
22 juin 1982n° 4 du 08/07/1982
Arrêté

Arrêté n° 82-0528/PR/FIN accordant une bonification de points aux fonctionnaires des cadres territoriaux détenant des fonctions d’autorité.

n° 82-0528/PR/FINGénérale
15 avr. 1982n° 2 du 01/05/1982
Arrêté

Arrêté n° 82-0497/PR/FIN relevant le mécanique de la valeur unitaire du petit outillage non mécanique de consommation courante qui ne doit pas être pris en charge par les dépositaires comptables.

n° 82-0497/PR/FINGénérale
10 avr. 1982n° 2 du 01/05/1982
Arrêté

Arrêté n° 82-0468/PR/FIN portant virement de crédits au budget de l’Etat de l’exercice 1981.

n° 82-0468/PR/FINGénérale
6 avr. 1982n° 2 du 01/05/1982
Décision

Décision n° 82-0026/SG/FIN portant mise en place de fonds auprès de la Société hôtellère d’Etat.

n° 82-0026/SG/FINGénérale
17 janv. 1982n° 1 du 15/03/1982
Décret

Décret n° 81-1766/PR/FIN effectant a fa présidence de Ia République un parcelle de terrain, sise Doraleh pour mise a ta disposition de ia Radiodiffusion Télévision Djiboutl.

n° 81-1766/PR/FINGénérale
26 déc. 1981n° 20 du 31/12/1981
Décision

Décision n° 81-1134/PR/FIN autorisée la pris de charger des frais de pélerinage de l’année 1981

n° 81-1134/PR/FINGénérale
2 sept. 1981n° 16 du 16/08/1981
Décision

Décision n° 81-0877/PR/FFIN DU 12 JUILLET 1981 accordant une subvention annuelle de fonctionnement à l’association accordant une subvention de fonctionnement l’association sportive de la fns.

n° 81-0877/PR/FFINGénérale
12 juil. 1981n° 14 du 25/07/1981
Décision

Décision n° 81-0668/SG/FIN du 30 mai 1981 portant mise en place de fonds destinés à la construction d’un hôtel International.

n° 81-0668/SG/FINGénérale
30 mai 1981n° 13 du 15/07/1981