LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

682 textes · Arrêté

Arrêté

Arrêté n° 74-1467/SG/CD (rendue exécutoire par arrêté n° 74-1467/SG/CD du 17 septembre 1974)

n° 74-1467/SG/CDGénérale
17 sept. 1974n° 19 du 10/10/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1343/PCG prescrivant la suspension du permis de conduire

n° 74-1343/PCGGénérale
6 août 1974n° 16 du 26/08/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1344/PCG prescrivant l’interdiction de solliciter un permis de conduire.

n° 74-1344/PCGGénérale
6 août 1974n° 16 du 26/08/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1283/SG portant nomination du directeur de la publication du <Journal officiel »

n° 74-1283/SGGénérale
27 juil. 1974n° 15 du 10/08/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1283/SG portant nomination du directeur de la publication du Journal officiel

n° 74-1283/SGGénérale
27 juil. 1974n° 15 du 10/08/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1282/SG/CG autorisant le Ministre des Travaux publics, des Transports et du Tourisme à se rendre en mission en France

n° 74-1282/SG/CGGénérale
24 juil. 1974n° 15 du 10/08/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1255/PCG relatif aux frais de maladie et d’hospitalisation des commissaires du Gouvernement auprès des offices et établissements publics territoriaux

n° 74-1255/PCGGénérale
20 juil. 1974n° 15 du 10/08/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1242/PCG portant désignation du ministre chargé de l’intérim du Ministère du Port et des Régies industrielles.

n° 74-1242/PCGGénérale
16 juil. 1974n° 14 du 25/07/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1213/SG/CD (rendue exécutoire par arrêté n° 74-1213/SG/CD du 16 juillet 1974).

n° 74-1213/SG/CDGénérale
16 juil. 1974n° 15 du 10/08/1974
Arrêté

Arrêté n° 314 ARRETE N° 74-1207/SG/CG DU 13 JUILLET 1974

n° 314Générale
14 juil. 1974n° 14 du 25/07/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1212/SG/CG portant désignation du Président du Conseil de Gouvernement intérimaire .

n° 74-1212/SG/CGGénérale
13 juil. 1974n° 14 du 25/07/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1211/SG/CG autorisant le Président du Conseil de Gouvernement Ministre du Port et des Régies industrielles, à se rendre en mission en France .

n° 74-1211/SG/CGGénérale
13 juil. 1974n° 14 du 25/07/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1207/SG/CG portant modification de l’état de prévisions de recettes et de dépenses d’exploitation d’Electricité de Djibouti pour l’exercice 1974 .

n° 74-1207/SG/CGGénérale
13 juil. 1974n° 14 du 25/07/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1157/SG/CG accordant une autorisation de fouilles.

n° 74-1157/SG/CGGénérale
3 juil. 1974n° 14 du 25/07/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1152/SG/CG autorisant le Ministre des Finances à se rendre en mission à Beyrouth (Liban) .

n° 74-1152/SG/CGGénérale
1 juil. 1974n° 14 du 25/07/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1156/PCG portant désignation des ministres chargés des intérim des Ministères des Finances, du Travail, de l’Enseignement, de la Jeunesse et des Sports, de la Fonction publique.

n° 74-1156/PCGGénérale
1 juil. 1974n° 14 du 25/07/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1144/PCG portant désignation du ministre chargé de l’intérim du Ministère des Travaux publies, des Transports et du Tourisme.

n° 74-1144/PCGGénérale
1 juil. 1974n° 14 du 25/07/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1154/SG/CG autorisant le Ministre de l’Enseignement, de la Jeunesse et des Sports à se rendre en mission en France.

n° 74-1154/SG/CGGénérale
1 juil. 1974n° 14 du 25/07/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1155/SG/CG autorisant le Ministre de la Fonction publique à se rendre en mission en France .

n° 74-1155/SG/CGGénérale
1 juil. 1974n° 14 du 25/07/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1153/SG/CG autorisant le Ministre du Travail à se rendre en mission en France.

n° 74-1153/SG/CGGénérale
1 juil. 1974n° 14 du 25/07/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1101/SG/CG portant création de l’Ordre du Nichan El Anouar.

n° 74-1101/SG/CGGénérale
26 juin 1974n° 13 du 10/07/1974
Arrêté

Arrêté n° 74/1097/SG/CG portant délégation d’une partie des pouvoirs de la Chambre des députés à la Commission permanente jusqu’à l’ouverture de la première session ordinaire de 1975 (rendue exécutoire par arrêté n° 74-1097/ SG/CD du 26 juin 1974) .

n° 74/1097/SG/CGGénérale
26 juin 1974n° 13 du 10/07/1974
Arrêté

Arrêté n° 74/1100/SG/CD la Commission permanente de la Chambre des députés envoyant en mission en métropole douze membres de la Chambre des députés (rendue exécutoire par arrêté n° 74-1100/SG/CD du 26 juin 1974).

n° 74/1100/SG/CD laGénérale
26 juin 1974n° 13 du 10/07/1974
Arrêté

Arrêté n° 74-1099/SG/CD la Commission permanente de la Chambre des députés envoyant en mission en métropole le Président de la Chambre des députés (rendue exécutoire par arrêté n° 74-1099/SG/CD du 26 juin 1974).

n° 74-1099/SG/CD laGénérale
26 juin 1974n° 13 du 10/07/1974
Arrêté

Arrêté n° 74/1004/SG/CD la Chambre des députés délimitant dans le District de Djibouti les zones où l’extraction en carrière de matériaux solides est autorisée (rendue exécutoire par arrêté n° 74-1004/SG/CD du 21 juin 1974) .

n° 74/1004/SG/CD laGénérale
21 juin 1974n° 13 du 10/07/1974