Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
45 103 textes filtrés
Effacer les filtresDécision n° 61-439-1933 passages.
Décision n° 60-439-1933 passages.
Arrêté n° 21-439-1933 rapportant l’arrété n° 23 du 16 janvier 1933, portant prélèvement de 1.218.000 francs sur la Caisse de réserve, et celui n° 1S2 du 28 mars 1933, portant ouverture de crédits supplémentaires de 1 000.000 de francs.
Décision n° 67-439-1933 Exhumations.
Décision n° 63-439-1933 Congés
Décision n° 62-439-1933 un congé.
Avis n° 15-438-1933 concours pour le grade d’inspecteur de 3e classe des colonies.
Circulaire n° 13-438-1933 Rapidité dans la constitution des dossiers de pension.
Décision n° 66-439-1933 suspensions de fonctions,
Arrêté n° 20-439-1933 prescrivant un prélèvement temporaire sur les traitements des fonctionnaires des cadres locaux.
Arrêté n° 68-439-1933 Interdictions de séjour.
Arrêté n° 67-439-1933 Entrepôt fictif.
Décision n° 47-439-1933 Affectations.
Arrêté n° 19-439-1933 modifiant l’article 3 de l’arrêté du 28 janvier 1931 portant allocation de remises au receveur de l’enregistrement.
Décision n° 59-439-1933 Congés.
Arrêté n° 65-439-1933 Dégrèvements, remboursements de droits indument perçus,
Arrêté n° 69-439-1933 Interdictions de séjour.
Décision n° 46-439-1933 Mutations
Décision n° 58-439-1933 Congés
Décision n° 43-439-1933 Affectations.
Décision n° 45-439-1933 Mutations
Arrêté n° 3-439-1933 promulquant dans la colonie le décret du 9 mai 1933, portant promulgation du deuxième avenant à la convention commerciale entre la France et la Hongrie, stigné à Paris le 21 décembre 1929.
Décision n° 57-439-1933 Congés
Décret n° n°14 dans la colonie le décret du 24 juin 1933 modifiant le décret du 26 mai 1903 portant organisation du groupement des forces militaires stationnées aux colonies
Arrêté n° 23-439-1933 fixant le taux de l’indemnité représentative de la ration de vivres à allouer aux militaires en service dans la colonie.