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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Arrêté
8 déc. 1925

Arrêté n° 27-349-1925 portant modification à l’arrêté du 15 février 1921 concernant Les emprunts de sable.

n° 27-349-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 349 du 31/12/1925
Arrêté
8 déc. 1925

Arrêté n° 25-349-1925 portant de 1.600 à 2.090 francs l’indemnité spéciale de séjour fixe par l’article 74 de l’arrêté local du 15 mars 1921

n° 25-349-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 349 du 31/12/1925
Arrêté
8 déc. 1925

Arrêté n° 24-349-1925 portant refonte générale des droits d’entrée de sortie. de quai. statistique tonnage el magasinage à la Côte française des Somalis.

n° 24-349-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 349 du 31/12/1925
Arrêté
8 déc. 1925

Arrêté n° 23-349-1925 nommant une commission chargée d’émelitre son avis sur l’indemnité de zone a alloué ren 1926

n° 23-349-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 349 du 31/12/1925
Décision
8 déc. 1925

Décision n° 33-349-1925 déterminant Les conditions d’occupation du domaine public et relatif a la police et a conservation de ce domaine.

n° 33-349-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 349 du 31/12/1925
Arrêté
8 déc. 1925

Arrêté n° 34-349-1925 relatif aux poursuites en matière de contributions.

n° 34-349-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 349 du 31/12/1925
Arrêté
8 déc. 1925

Arrêté n° 31-349-1925 portant transfert de concession a M. Nocelo el autorisant l’échange de cette concession rurale contre une concession sise a boulaos et d’une contenance approximative de 5 hectares.

n° 31-349-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 349 du 31/12/1925
Arrêté
8 déc. 1925

Arrêté n° 32-349-1925 portant modification au régime des Concessions de terrain dans s le cimetière européen,

n° 32-349-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 349 du 31/12/1925
Arrêté
8 déc. 1925

Arrêté n° 30-339-1925 portant modification aux prix d’hospitalisation.

n° 30-339-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 349 du 31/12/1925
Décision
7 déc. 1925

Décision n° 47-349-1925 nomination

n° 47-349-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 349 du 31/12/1925
Arrêté
7 déc. 1925

Arrêté n° 09-349-1925 AFFECTATIONS

n° 09-349-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 349 du 31/12/1925
Décision
7 déc. 1925

Décision n° 54-349-1925 Licenciements,

n° 54-349-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 349 du 31/12/1925
Décision
7 déc. 1925

Décision n° 55-349-1925 Permission

n° 55-349-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 349 du 31/12/1925
Décision
5 déc. 1925

Décision n° 13-349-1925 5 décembre 1935

n° 13-349-1925 5Actes du Pouvoir LocalColonialn° 349 du 31/12/1925
Décision
5 déc. 1925

Décision n° 15-349-1925 5 décembre 195

n° 15-349-1925 5Actes du Pouvoir LocalColonialn° 349 du 31/12/1925
Décret
5 déc. 1925

Décret n° 2-350-1926 Ouverture de crédits supplémentaires au budget local de la Côte française des Somalis et prélèvement sur la caisse de réserve de la colonie.

n° 2-350-1926Actes du Pouvoir CentralColonialn° 350 du 31/01/1926
Décision
5 déc. 1925

Décision n° 14-349-1925 Augmentation

n° 14-349-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 349 du 31/12/1925
Décision
3 déc. 1925

Décision n° 12-349-1925 Gratifications.

n° 12-349-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 349 du 31/12/1925
Décision
3 déc. 1925

Décision n° 53-349-1925 Licenciements,

n° 53-349-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 349 du 31/12/1925
Décision
3 déc. 1925

Décision n° 46-349-1925 AFFECTATIONS

n° 46-349-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 349 du 31/12/1925
Décret
30 nov. 1925

Décret n° 5-338-1925 AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. Monsieur le Président,

n° 5-338-1925Actes du Pouvoir CentralColonialn° 338 du 31/01/1925
Décision
28 nov. 1925

Décision n° 49-348-1925 Affectation.

n° 49-348-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 348 du 30/11/1925
Décision
28 nov. 1925

Décision n° 47-348-1925 28/11/1925

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 348 du 30/11/1925
Décision
28 nov. 1925

Décision n° 48-348-1925 Mutation.

n° 48-348-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 348 du 30/11/1925
Arrêté
28 nov. 1925

Arrêté n° 38-348-1925 modifiant l’arrêté du 20 septembre 1921, nommant le Comité charge de l’exécution d’un monument aux morts.

n° 38-348-1925Actes du Pouvoir LocalColonialn° 348 du 30/11/1925
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