Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
45 103 textes filtrés
Effacer les filtresDécision n° 73-290-1920 Décisions diverses.
Décision n° 52-290-1920 Augmentations de solde.
Décision n° 60-290-1920 MUTATIONS
Décision n° 71-290-1920 Décisions diverses.
Arrêté n° 6-290-1920 promulguant le décret du 23 novembre 1920 relatif aux délais des prescriptions et péremptions dans les colonies et pays de protectorat dépendant du ministère des colonies.
Avis n° 18-290-1920 AVIS
Décision n° 25-286-1920 mutations
Arrêté n° 38-290-1920 fixant à nouveau les prix de vente de la viande de Loucherie et du pain.
Décision n° 47-290-1920 Nominations.
Arrêté n° 37-290-1920 portant suppression de l’agence spéciale de Djibouti et création d’une caisse de menues dépenses.
Décision n° 66-290-1920 Libérations conditionnelles
Décision n° 69-290-1920 Décisions diverses.
Décision n° 70-290-1920 Décisions diverses.
Arrêté n° 36-290-1920 accordant aux nommés Salem Saleh Saad, Saïd Issa et Ali Amed la concession à litre provisoire, d’une parcelle du domaine public sise d’une part, entre les lots 102 bis et 103 bis et d’autre part, entre les lots 1403 ter et 106 bis.
Arrêté n° 35-290-1920 accordant aux héritiers de M. Constantin Rhigas une concession perpétuelle au cimetière de Djibouti.
Arrêté n° 33-290-1920 allouant un complément de solde à M. Wargnies, Conducteur de 4er classe des Travaux Publics.
Arrêté n° 34-290-1920 modifiant l’arret réglementant la cirentation des automobiles.
Arrêté n° 32-290-1920 abrogeant et remplaçant l’arrêté du 25 octobre 1920 qui institue pour les liquidations de certains droits et taxes un coefficient permettant de suivre les variations en franc du prix des marchandises.
Circulaire n° 19-291-1921 CIRCULAIRE ministérielle au sujet de l’admission à la retraite des fonctionnaires civils assujettis au régime de la loi du 9 juin 1853.
Décision n° 68-290-1920 Décisions diverses.
Décret n° 17-290-1920 le 12 décembre 1920.
Décision n° 67-290-1920 Décisions diverses.
Décision n° 62-290-1920 Subvention
Circulaire n° 19-290-1920 CIRCULAIRE
Arrêté n° 31-290-1920 confiant l’ordonnancement au litre des divers budgets à M. Lippmann, Secrétaire général du Gouvernement.