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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904

45 103 textes filtrés

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Décision
24 déc. 1920

Décision n° 73-290-1920 Décisions diverses.

n° 73-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Décision
24 déc. 1920

Décision n° 52-290-1920 Augmentations de solde.

n° 52-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Décision
24 déc. 1920

Décision n° 60-290-1920 MUTATIONS

n° 60-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Décision
23 déc. 1920

Décision n° 71-290-1920 Décisions diverses.

n° 71-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Arrêté
23 déc. 1920

Arrêté n° 6-290-1920 promulguant le décret du 23 novembre 1920 relatif aux délais des prescriptions et péremptions dans les colonies et pays de protectorat dépendant du ministère des colonies.

n° 6-290-1920Actes du Pouvoir CentralColonialn° 290 du 31/12/1920
Avis
23 déc. 1920

Avis n° 18-290-1920 AVIS

n° 18-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Décision
23 déc. 1920

Décision n° 25-286-1920 mutations

n° 25-286-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 286 du 30/08/1920
Arrêté
22 déc. 1920

Arrêté n° 38-290-1920 fixant à nouveau les prix de vente de la viande de Loucherie et du pain.

n° 38-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Décision
22 déc. 1920

Décision n° 47-290-1920 Nominations.

n° 47-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Arrêté
22 déc. 1920

Arrêté n° 37-290-1920 portant suppression de l’agence spéciale de Djibouti et création d’une caisse de menues dépenses.

n° 37-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Décision
22 déc. 1920

Décision n° 66-290-1920 Libérations conditionnelles

n° 66-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Décision
20 déc. 1920

Décision n° 69-290-1920 Décisions diverses.

n° 69-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Décision
20 déc. 1920

Décision n° 70-290-1920 Décisions diverses.

n° 70-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Arrêté
17 déc. 1920

Arrêté n° 36-290-1920 accordant aux nommés Salem Saleh Saad, Saïd Issa et Ali Amed la concession à litre provisoire, d’une parcelle du domaine public sise d’une part, entre les lots 102 bis et 103 bis et d’autre part, entre les lots 1403 ter et 106 bis.

n° 36-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Arrêté
17 déc. 1920

Arrêté n° 35-290-1920 accordant aux héritiers de M. Constantin Rhigas une concession perpétuelle au cimetière de Djibouti.

n° 35-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Arrêté
17 déc. 1920

Arrêté n° 33-290-1920 allouant un complément de solde à M. Wargnies, Conducteur de 4er classe des Travaux Publics.

n° 33-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Arrêté
17 déc. 1920

Arrêté n° 34-290-1920 modifiant l’arret réglementant la cirentation des automobiles.

n° 34-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Arrêté
15 déc. 1920

Arrêté n° 32-290-1920 abrogeant et remplaçant l’arrêté du 25 octobre 1920 qui institue pour les liquidations de certains droits et taxes un coefficient permettant de suivre les variations en franc du prix des marchandises.

n° 32-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Circulaire
14 déc. 1920

Circulaire n° 19-291-1921 CIRCULAIRE ministérielle au sujet de l’admission à la retraite des fonctionnaires civils assujettis au régime de la loi du 9 juin 1853.

n° 19-291-1921Actes du Pouvoir CentralColonialn° 291 du 31/01/1921
Décision
13 déc. 1920

Décision n° 68-290-1920 Décisions diverses.

n° 68-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Décret
12 déc. 1920

Décret n° 17-290-1920 le 12 décembre 1920.

n° 17-290-1920 le 12Actes du Pouvoir CentralColonialn° 290 du 31/12/1920
Décision
11 déc. 1920

Décision n° 67-290-1920 Décisions diverses.

n° 67-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Décision
10 déc. 1920

Décision n° 62-290-1920 Subvention

n° 62-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Circulaire
10 déc. 1920

Circulaire n° 19-290-1920 CIRCULAIRE

n° 19-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
Arrêté
10 déc. 1920

Arrêté n° 31-290-1920 confiant l’ordonnancement au litre des divers budgets à M. Lippmann, Secrétaire général du Gouvernement.

n° 31-290-1920Actes du Pouvoir LocalColonialn° 290 du 31/12/1920
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