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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décision
20 mars 1914

Décision n° 118-209-1914 Mouvement.

n° 118-209-1914Actes du Pouvoir CentralColonialn° 209 du 31/03/1914
Décision
20 mars 1914

Décision n° 116-209-1914 Mouvement.

n° 116-209-1914Actes du Pouvoir CentralColonialn° 209 du 31/03/1914
Décision
20 mars 1914

Décision n° 120-209-1914 Mouvement.

n° 120-209-1914Actes du Pouvoir CentralColonialn° 209 du 31/03/1914
Décision
18 mars 1914

Décision n° 115-209-1914 Mesure Diverse.

n° 115-209-1914Actes du Pouvoir CentralColonialn° 209 du 31/03/1914
Arrêté
18 mars 1914

Arrêté n° 4514 modifiant l’article 25 du règlement du 12 octobre 1911 pour le concours de la sous- brigade.

n° 4514Actes du Pouvoir CentralColonialn° 210 du 30/04/1914
Circulaire
18 mars 1914

Circulaire n° 01-211-1914 ministérielle relative aux recouvrements de retenues pour pension sur les traitements des agents détachés des cadres métropolitains.

n° 01-211-1914Actes du Pouvoir CentralColonialn° 211 du 31/05/1914
Arrêté
18 mars 1914

Arrêté n° 4514.-04-1914 modifiant les réglements des 25 mai 1908 et 12 octobre 1911.

Actes du Pouvoir CentralColonialn° 210 du 30/04/1914
Arrêté
16 mars 1914

Arrêté n° 110-209-1914 rendant exécutoire le rôle de la taxe sur la valeur locative des immeubles, établi pour l’année 1914.

n° 110-209-1914Actes du Pouvoir CentralColonialn° 209 du 31/03/1914
Arrêté
16 mars 1914

Arrêté n° 111-209-1914 accordant à M. Mar Klein la concession définitive de l’immeuble inscrit sous les n° s 119 et 120 réunis du plan cadastral.

n° 111-209-1914Actes du Pouvoir CentralColonialn° 209 du 31/03/1914
Arrêté
16 mars 1914

Arrêté n° 113-209-1914 accordant à titre provisoire à la Cie Française du Coton Colonial une concession de 404 h. 63 et rapportant l’arrêté du 29 février 1908.

n° 113-209-1914Actes du Pouvoir CentralColonialn° 209 du 31/03/1914
Arrêté
16 mars 1914

Arrêté n° 112-209-1914 accordant au sieur Jevanjée D’Mistry la concession définitive de l’immeuble portant le n° 196 du plan cadastral de Djibouti.

n° 112-209-1914Actes du Pouvoir CentralColonialn° 209 du 31/03/1914
Décision
14 mars 1914

Décision n° 107-209-1914 Mouvement.

n° 107-209-1914Actes du Pouvoir CentralColonialn° 209 du 31/03/1914
Décision
14 mars 1914

Décision n° 108-209-1914 Mouvement.

n° 108-209-1914Actes du Pouvoir CentralColonialn° 209 du 31/03/1914
Arrêté
13 mars 1914

Arrêté n° 105-209-1914 chargeant le. Président de l’Œuvre des Tombes de veiller à l’entretien et au nettoyage du cimetière de Djibouti.

n° 105-209-1914Actes du Pouvoir CentralColonialn° 209 du 31/03/1914
Décision
13 mars 1914

Décision n° 106-209-1914 nommant M. Longue, Président du Conseil Appel, Membre du Conseil d’Administration.

n° 106-209-1914Actes du Pouvoir CentralColonialn° 209 du 31/03/1914
Arrêté
12 mars 1914

Arrêté n° 102-209-1914 désignant l’Inspecteur de la navigation maritime.

n° 102-209-1914Actes du Pouvoir CentralColonialn° 209 du 31/03/1914
Décision
10 mars 1914

Décision n° 100-209-1914 portant création d’un poste administratif à l’Houada.

n° 100-209-1914Actes du Pouvoir CentralColonialn° 209 du 31/03/1914
Décision
10 mars 1914

Décision n° 101-209-1914 Mouvement.

n° 101-209-1914Actes du Pouvoir CentralColonialn° 209 du 31/03/1914
Décision
9 mars 1914

Décision n° 99-209-1914 Mouvement.

n° 99-209-1914Actes du Pouvoir CentralColonialn° 209 du 31/03/1914
Décision
9 mars 1914

Décision n° 98-209-1915 Mouvement.

n° 98-209-1915Actes du Pouvoir CentralColonialn° 209 du 31/03/1914
Décision
5 mars 1914

Décision n° 95-209-1914 Mutation.

n° 95-209-1914Actes du Pouvoir CentralColonialn° 209 du 31/03/1914
Décision
5 mars 1914

Décision n° 96-209-1914 Mutation.

n° 96-209-1914Actes du Pouvoir CentralColonialn° 209 du 31/03/1914
Décision
5 mars 1914

Décision n° 94-209-1914 Mutation.

n° 94-209-1914Actes du Pouvoir CentralColonialn° 209 du 31/03/1914
Décision
4 mars 1914

Décision n° 92-209-1914 Mutation.

n° 92-209-1914Actes du Pouvoir CentralColonialn° 209 du 31/03/1914
Décision
2 mars 1914

Décision n° 90-209-1914 Mutation.

n° 90-209-1914Actes du Pouvoir CentralColonialn° 209 du 31/03/1914
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