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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Circulaire
7 juin 1913

Circulaire n° 02-201-1913 relative à l’étude des parasites végétaux et animaux s’attaquant aux plantes utiles coloniales et à la recherche des remèdes à mettre en œuvre.

n° 02-201-1913Actes du Pouvoir CentralColonialn° 201 du 31/07/1913
Décision
6 juin 1913

Décision n° 201 Mesures diverses.

n° 201Actes du Pouvoir CentralColonialn° 200 du 30/06/1913
Décision
6 juin 1913

Décision n° 205 mutation

n° 205Actes du Pouvoir CentralColonialn° 200 du 30/06/1913
Décision
4 juin 1913

Décision n° 202 passages.

n° 202Actes du Pouvoir CentralColonialn° 200 du 30/06/1913
Décision
4 juin 1913

Décision n° 217 Indemnité.

n° 217Actes du Pouvoir CentralColonialn° 200 du 30/06/1913
Décision
4 juin 1913

Décision n° 203 Licenciements,

n° 203Actes du Pouvoir CentralColonialn° 200 du 30/06/1913
Décision
4 juin 1913

Décision n° 204 Licenciements,

n° 204Actes du Pouvoir CentralColonialn° 200 du 30/06/1913
Arrêté
3 juin 1913

Arrêté n° 06-200-1913 ministériel portant réglementation pour le concours à l’emploi ce sous-chef de bureau de 2° classe des Secrétariats Généraux des Colonies.

n° 06-200-1913Actes du Pouvoir CentralColonialn° 200 du 30/06/1913
Décision
31 mai 1913

Décision n° 187-199-1913 Mesure Diverse.

n° 187-199-1913Actes du Pouvoir CentralColonialn° 199 du 31/05/1913
Décision
31 mai 1913

Décision n° 197-199-1913 Mesure Diverse.

n° 197-199-1913Actes du Pouvoir CentralColonialn° 199 du 31/05/1913
Décision
31 mai 1913

Décision n° 187-199-1913 Mouvement.

n° 187-199-1913Actes du Pouvoir CentralColonialn° 199 du 31/05/1913
Décision
31 mai 1913

Décision n° 186-199-1913 Mesure Diverse.

n° 186-199-1913Actes du Pouvoir CentralColonialn° 199 du 31/05/1913
Arrêté
31 mai 1913

Arrêté n° 190-199-1913 portant ouverture d’un crédit supplémentaire de 6.500 frs au chap 19. Dépenses des exercices clos.

n° 190-199-1913Actes du Pouvoir CentralColonialn° 199 du 31/05/1913
Arrêté
31 mai 1913

Arrêté n° 193-199-1913 accordant à M. G. Guigniony la concession à titre provisoire d’une parcelle de terrain de 350 mq. située au Plateau du Serpent entre les lots n° 296 et 295 bis.

n° 193-199-1913Actes du Pouvoir CentralColonialn° 199 du 31/05/1913
Arrêté
31 mai 1913

Arrêté n° 195-199-1913 complétant l’article 14 de l’arrêté n° 75 du 10 mars 1913, portant réorganisation du service de surveillance et de police des eaux territoriales, ainsi que du Personnel affecté à ce service.

n° 195-199-1913Actes du Pouvoir CentralColonialn° 199 du 31/05/1913
Décision
31 mai 1913

Décision n° 200-199-1913 Mesure Diverse.

n° 200-199-1913Actes du Pouvoir CentralColonialn° 199 du 31/05/1913
Arrêté
31 mai 1913

Arrêté n° 198-199-1913 Mesure Diverse.

n° 198-199-1913Actes du Pouvoir CentralColonialn° 199 du 31/05/1913
Arrêté
31 mai 1913

Arrêté n° 199-199-1913 Mesure Diverse.

n° 199-199-1913Actes du Pouvoir CentralColonialn° 199 du 31/05/1913
Décision
30 mai 1913

Décision n° 184-199-1913 Mouvement.

n° 184-199-1913Actes du Pouvoir CentralColonialn° 199 du 31/05/1913
Circulaire
28 mai 1913

Circulaire n° 02-200-1913 relative à la communication de leurs notes, aux agents métropolitains des postes et télégraphes, détachés aux Colonies.

n° 02-200-1913Actes du Pouvoir CentralColonialn° 200 du 30/06/1913
Circulaire
27 mai 1913

Circulaire n° 228-08-1913 s ministérielles des 18 avril et 27 mai 1913, concernant le décret du 9 novembre 1911, relatif à l’application de la loi du 26 février 1911, portant encouragement aux grandes pêches maritimes.

n° 228-08-1913 sActes du Pouvoir CentralColonialn° 202 du 31/08/1913
Décision
24 mai 1913

Décision n° 182-199-1913 Mutation.

n° 182-199-1913Actes du Pouvoir CentralColonialn° 199 du 31/05/1913
Loi
22 mai 1913

Loi n° 7-206-1913 complétant l’article 96 de la loi du 21 mars, 1905 sur le recrutement de l’armée.

L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :

n° 7-206-1913Actes du Pouvoir CentralColonialn° 206 du 31/12/1913
Loi
22 mai 1913

Loi n° 6-206-1913 complétant l’article 96 de la loi du 21 mars, 1905 sur le recrutement de armés.

L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :

n° 6-206-1913Actes du Pouvoir CentralColonialn° 206 du 31/12/1913
Décision
21 mai 1913

Décision n° 181-199-1913 Mutation.

n° 181-199-1913Actes du Pouvoir CentralColonialn° 199 du 31/05/1913
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