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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décision
24 janv. 1968

Décision n° 90/SG/FP portant maintien en service à titre civil d’un instituteur du Cadre métropolitain précédemment affecté au titre de l’’Assistance culturelle dans le Territoire Français des Afars et des Issas.

n° 90/SG/FPMinistère de la Fonction PubliqueColonialn° 3 du 10/02/1968
Décision
22 janv. 1968

Décision n° 64/SG/FIN accordant une subvention de quatre-vingt-six mille neuf cent cinquante-six francs Djibouti (86.956 FD) à l’Association pour le Développement des Œuvres sociales d’outre-mer (A.D.O.S.0.M.)

n° 64/SG/FINMinistere des Finances et du PlanColonialn° 3 du 10/02/1968
Décision
22 janv. 1968

Décision n° 65/SG/FIN accordant une subvention de cent mille francs Djibouti (100.000 FD) à la Maison française des Etats et Pays d’outre-mer.

n° 65/SG/FINMinistere des Finances et du PlanColonialn° 3 du 10/02/1968
Décision
22 janv. 1968

Décision n° 67/SG/AI chargeant un agent auxiliaire des fonctions d’inspecteur de la voirie

n° 67/SG/AIMinistere des Affaires InterieuresColonialn° 3 du 10/02/1968
Décision
19 janv. 1968

Décision n° 61/SG/FIN autorisant la Société immobilière du ! Territoire Français des Afars et des Issas (S.I.T.F.A.I), à acquérir un immeuble sis à Djibouti, Plateau du Serpent, titre foncier n° 296 .

n° 61/SG/FINMinistere des Finances et du PlanColonialn° 3 du 10/02/1968
Décision
19 janv. 1968

Décision n° 62/SG/ESJ portant date du C.A.P. et du C.E.A.P. territoriaux pour l’année 1968.

n° 62/SG/ESJMinistere de L'enseignement, des Sports et de la JeunesseColonialn° 3 du 10/02/1968
Décision
17 janv. 1968

Décision n° 47/SG/ESJ arrêtant la liste des cantines ouvertes et le taux de la ration journalière pour l’année scolaire 1967-1968 .

n° 47/SG/ESJMinistere de L'enseignement, des Sports et de la JeunesseColonialn° 3 du 10/02/1968
Décision
17 janv. 1968

Décision n° 59/SG/CG prise en Conseil de Gouvernement, portant révocation de fonctions de M. Mohamed Moussa Anfare dit « Douda Mohamed > en qualité de Cadi du Cercle de Dikhil.

n° 59/SG/CGMinistere des Affaires InterieuresColonialn° 3 du 10/02/1968
Décision
16 janv. 1968

Décision n° 43/SG/ESJ portant engagement d’élève-instituteur.

n° 43/SG/ESJMinistere des Finances et du PlanColonialn° 3 du 10/02/1968
Décision
16 janv. 1968

Décision n° 45/SG/ESJ portant engagement d’élèves-instituteurs

n° 45/SG/ESJMinistere de L'enseignement, des Sports et de la JeunesseColonialn° 3 du 10/02/1968
Décision
10 janv. 1968

Décision n° 27/SG/CG portant nomination d’un Akel dans le Cercle de Tadjoura.

n° 27/SG/CGPrésidence du Conseil de GouvernementColonialn° 2 du 25/01/1968
Décision
6 janv. 1968

Décision n° 19/SG/AI portant admission de 23 gardes territoriaux pour compter du 1e janvier 1968.

n° 19/SG/AIMinistere des Affaires InterieuresColonialn° 2 du 25/01/1968
Décision
6 janv. 1968

Décision n° 20/SG/FP portant licenciement d’un agent contractuel en service au Cercle de Dikhil.

n° 20/SG/FPMinistère de la Fonction PubliqueColonialn° 2 du 25/01/1968
Décision
6 janv. 1968

Décision n° 23/SG/FP annulant et remplaçant la décision n° 523/SG/ FP du 8 novembre 1967, portant admission au bénéfice d’une allocation viagère d’ancienneté d’un agent de contrôle auxiliaire.

n° 23/SG/FPMinistère de la Fonction PubliqueColonialn° 2 du 25/01/1968
Décision
6 janv. 1968

Décision n° 24/SG/AI portant nomination au grade supérieur du personnel de la Garde territoriale, en exécution du tableau d’avancement du premier semestre 1967.

n° 24/SG/AIMinistere des Affaires InterieuresColonialn° 2 du 25/01/1968
Décision
15 déc. 1967

Décision n° 752/SG/FIN autorisant le rachat de la rente pour accident du travail au nommé Ali Mohamed Dini, matelot au service du port.

n° 752/SG/FINPrésidence du Conseil de GouvernementColonialn° 13 du 10/12/1967
Décision
14 déc. 1967

Décision n° 66/155/SPCG autorisant la prise en charge des frais d’hébergement en Côte Française des Soma- lis de M. Kassim Vaya et de sa famille

n° 66/155/SPCGActes du Pouvoir LocalColonialn° 1 du 01/01/1967
Décision
13 déc. 1967

Décision n° 745/SG nommant les membres représentant le Territoire à la Commission mixte chargée de l’établissement des inventaires des immeubles

n° 745/SGPrésidence du Conseil de GouvernementColonialn° 13 du 10/12/1967
Décision
12 déc. 1967

Décision n° 1960 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES D’ETAT

n° 1960Actes du Pouvoir LocalColonialn° 1 du 01/01/1967
Décision
7 déc. 1967

Décision n° 729/SG/FP constatant l’avancement d’échelon du personnel des cadres territoriaux au titre de l’année 1967

n° 729/SG/FPPrésidence du Conseil de GouvernementColonialn° 13 du 10/12/1967
Décision
5 déc. 1967

Décision n° 66-153/SPCG autorisant le rapatriement de métropole de M. Abdourahman Youssouf .

n° 66-153/SPCGActes du Pouvoir LocalColonialn° 1 du 01/01/1967
Décision
4 déc. 1967

Décision n° 627/SG/FIN autorisant l’octroi d’une licence de 3° classe.

n° 627/SG/FINPrésidence du Conseil de GouvernementColonialn° 13 du 10/12/1967
Décision
2 déc. 1967

Décision n° 617/SG accordant une autorisation préalable de construire à M. Ahmed Dini Ahmed

n° 617/SGPrésidence du Conseil de GouvernementColonialn° 13 du 10/12/1967
Décision
2 déc. 1967

Décision n° 618/SG accordant une autorisation préalable de construire à M. Ahmed Assan Ahmed.

n° 618/SGPrésidence du Conseil de GouvernementColonialn° 13 du 10/12/1967
Décision
2 déc. 1967

Décision n° 619/SG accordant une autorisation préalable de construire a M. Houssein Ali Kassim.

n° 619/SGPrésidence du Conseil de GouvernementColonialn° 13 du 10/12/1967
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