Textes officiels

Rectificatif n° 71-480/SG/FIN à la décision n° 70-1032/SG/FIN du 4 septembre 1970, autorisant la Société Rica Automobile Djibouti, S.A.R.L. à acauérir un terrain non bâti sis à Djibouti

Rectificatif n° 70-1505/SG/ESJ portant inscription d’instituteurs et d’institutrices suppléants sur une liste d’aptitude

Rectificatif n° 70-1492/SG/EST A LA DECISION N° 70-1354/SG/ES3J DU 13 NOVEMBRE 1970 Portant mutation et nomination de maîtres de classes d’appli- cation, de directeurs, d’instituteurs et d’institutrices et de personnel contractuel daS les écoles primaires publiques.

Rectificatif n° 70-1492/SG/ESJ à la décision n° 70-1354/SG/ESJ du 13 novembre 1970 portant mutation et nomination de maîtres de classes d’application, de directeurs, d’instituteurs et d’institutrices et de personnel contractuel dans les écoles primaires publiques

Rectificatif n° 381/PERS à la décision n° 347/PERS du 5 mai 1970 portant nomination dans Je corps de complément de la Police nationale .

Rectificatif n° 70-509/SG/FP à la décision n° 70-441/SG/FP du 21 avril 1970 .

Rectificatif n° 70-494/SG/FP à la décision n° 70-371/SG/FP du 7 avril 1970 accordant un congé administratif à un conducteur principal des Travaux publics de l’Etat .

Rectificatif n° 70-179/SG/FP à la décision n° 70-110/SG/FP du 28 janvier 1970 portant inscription au tableau d’avancement de l’année 1969 et promotion au titre de l’année 1969 du personnel des cadres territoriaux.

Rectificatif n° 70-198/SG/FP accordant une bonification d’ancienneté à un planton du cadre territorial.

Rectificatif n° 69-1851/SG/CG de l’arrêté n° 504/SG/CG du 1er avril 1968 créant des indemnités de «chef de section» et de « sujétion » au bénéfice de certains « agents du Territoire

Rectificatif n° 1 au Journal officiel n° 25 du 9 décembre 1969

Rectificatif n° 69-1751/SG/FP à la décision n° 69-1699/SG/FP du 24 novembre 1969 constatant l’avancement d’échelon de M. Saïd Djama Hourri, ouvrier du cadre territorial de l’imprimerie administrative.

Rectificatif n° 69-1741/SG/FP à la décision n° 69-1680/SG/FP du 21 novembre 1969 constatant l’avancement d’échelon du personnel du cadre territorial du Service de Santé, au titre de l’année 1969.

Rectificatif n° 69-1630/SG/FP à la décision n° 69-1522/SG/FP du 24 octobre 1969 constatant l’avancement d’échelon du personnel du cadre territorial du Service météorologique, au titre de l’année 1969.

Rectificatif n° 69-1599/SG/FP à la décision n° 69-982/SG/FP portant intégration du personnel dans le cadre territorial des commis des S.A.F.

Rectificatif n° 69-1380/SG/FP portant révocation de son emploi de M. Omar Aden Hassan dit Jérôme, instituteur de 2° classe du cadre territorial.

Rectificatif n° 69-1371/SG fixant les conditions d’attribution de ‘l’autorisation administrative d’exercer le commerce des boissons.

Rectificatif n° 69-713/SG/ESJ à la décision n° 69-386/SG/ESJ du 7 mars 1969 fixant la date examens de l’enseignement du premier degré pour la session 1969.

Rectificatif n° 69-618/SG/FP à la décision n° 69-548/SG/FP du 2 avril 1969 constatant l’avancement d’échelon du personnel des Cadres territoriaux, au titre de l’année 1968.

Rectificatif n° 69-235/SG/FP de la décision 69-75/SG/FP du 14 janvier 1969 portant

Rectificatif n° 1690/SG/CG du décembre 1968 rendant exécutoire la délibération n° 5-68 du 12 décembre 1968 du Conseil d’administration de l’Office des Postes et Télécommunications portant approbation du budget primitif de l’Office pour l’exercice 1969.

Rectificatif n° 69-169/SG/FP à l’article 1er de la décision n° 1841/SG/FP du 9 décembre 1968.

Rectificatif n° 1826/SG/FP fixant la composition de la Commission de surveillance des épreuves des concours professionnels d’accès au cadre territorial des Postes et Télécommunications.

Rectificatif n° 494/6e L Chambre des Députés, portant création d’un Code des investissements (rectificatif).

Rectificatif n° 310/FE l’arrêté n° 46 du 13 janvier 1968 portant création d’un bureau d’adjudication et d’une Commission de dépouillement des offres.