Textes officiels

Arrêté n° 69-1717/SG/CG portant nomination par intérim d’un chef du Service territorial de l’Enregistrement, des Domaines et du Timbre .

Décision n° 69-1709/SG/FP portant inscription au tableau d’avancement et promotion des années 1968 et 1969 du personnel des cadres territoriaux .

Décision n° 69-1703/SG/FP portant mutation du personnel .

Décision n° 69-1702/SG/FP portant mutation du personnel .

Décision n° 69-1701/SG/FP constatant l’avancement d’échelon du personnel des cadres territoriaux au titre de l’année 1969 .

Décision n° 69-1700/SG/FP constatant l’avancement d’échelon du personnel des cadres territoriaux au titre de l’année 1969 .

Décision n° 69-1699/SG/FP constatant l’avancement d’échelon du personnel du cadre territorial au titre de l’année 1969 .

Arrêté n° 247/SEJ portant nomination des membres d’une commission de recensement des votes

Décision n° 69-1696/PCG désignant deux représentants respectèrent dé la profession bancaire et de la profession de transitaire au Sein de la commission locale du VIe Plan.

Décision n° 69-1686/SG/FP infligeant un avertissement à un infirmier du cadre territorial .

Décision n° 69-1685/SG/FP infligeant un blâme avec inscription au dossier à un chauffeur du cadre territorial .

Décision n° 69-1684/SG/FP portant réintégration d’un administrateur du cadre territorial .

Décision n° 69-1688/SG/FP mettant un professeur à la disposition, du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse.

Décision n° 69-1690/SG/CG portant nomination de M. Ahmed Wais Boeuh aux fonctions d’Akel issa harla hiréaley du Cercle de Dikhil .

Décision n° 69-1689/SG/FIN autorisant Mme Mariam Hizam Ghaleb à acquérir un immeuble, sis à Djibouti, titre foncier n°. 30.

Décision n° 69-1681/SG/FP constatant la reprise de ses fonctions par un chef de division de classe normale .

Décision n° 69-1680/SG/FP constatant l’avancement d’échelon du personnel des cadres territoriaux au titre de l’année 1969.

Décision n° 69-1683/SG/FP constatant l’avancement d’échelon du personnel des cadres territoriaux au titre de l’année 1969.

Décision n° 69-1682/SG/FP constatant l’avancement d’échelon du personnel des cadres territoriaux au titre de l’année 1969 .

Arrêté n° 69-1675/SG/CG portant publication du Code général des impôts.

Arrêté n° 69-1672/SG/CG portant acceptation d’une donation en nature faite par le Lions Club (classe à l’école de la Plaine).

Arrêté n° 69-1673/SG/CG portant permis d’occuper une parcelle d’un terre-plein du port.

Arrêté n° 69-1674/SG/CG portant virement de crédits au sein du chapitre 4 des dépenses ordinaires du budget annexe du Port de commerce de Djibouti (exercice 1969).

Arrêté n° 69-1676/SG/CG accordant concession définitive à la succession Ali Coubèche d’un terrain, sis à Djibouti, Plateau du Marabout, titre foncier n° 555 .

Arrêté n° 69-1677/SG/CG portant attribution d’un nom commémoratif au dispensaire du lotissement du Stade .