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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904

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Arrêté
1 août 1906

Arrêté n° 234 transférant la Poste au Plateau de Djibouti.

n° 234Actes du Pouvoir CentralColonialn° 118 du 01/09/1906
Arrêté
1 août 1906

Arrêté n° 240 accordant d Van Mali Virgie une bande de terrain de 1 mètre de large sur la longueur de son immeuble situe place Menelick.

n° 240Actes du Pouvoir CentralColonialn° 118 du 01/09/1906
Arrêté
30 juil. 1906

Arrêté n° 226-117-1906 dotant de noms plusieurs voies publiques de Djibouti.

n° 226-117-1906Actes du Pouvoir CentralColonialn° 117 du 01/08/1906
Arrêté
30 juil. 1906

Arrêté n° 229-117-1906 nommant un Membre du Conseil d’Administration.

n° 229-117-1906Actes du Pouvoir CentralColonialn° 117 du 01/08/1906
Arrêté
26 juil. 1906

Arrêté n° 224-117-1906 accordant une concession provisoire de 2000 mètres carres à M. Jean Malhame pour l’installation d’une fabrique de synamite.

n° 224-117-1906Actes du Pouvoir CentralColonialn° 117 du 01/08/1906
Arrêté
21 juil. 1906

Arrêté n° 217-117-1906 réglementant la Police du Port de Djibouti.

n° 217-117-1906Actes du Pouvoir CentralColonialn° 117 du 01/08/1906
Arrêté
21 juil. 1906

Arrêté n° 216-117-1906 réglementant la police du Port relative aux bâtiment s à voile.

n° 216-117-1906Actes du Pouvoir CentralColonialn° 117 du 01/08/1906
Arrêté
21 juil. 1906

Arrêté n° 214-117-1906 créant des concours el expositions agricoles pour les indigènes.

n° 214-117-1906Actes du Pouvoir CentralColonialn° 117 du 01/08/1906
Arrêté
18 juil. 1906

Arrêté n° 212-117-1906 autorisant un prélèvement sur la Caisse de Réserve.

n° 212-117-1906Actes du Pouvoir CentralColonialn° 117 du 01/08/1906
Arrêté
15 juil. 1906

Arrêté n° 223-117-1906 accordant une concession provisoire à MM. Baijeot et Atabiantz pour la construction d’un dépôt de pétrole.

n° 223-117-1906Actes du Pouvoir CentralColonialn° 117 du 01/08/1906
Arrêté
12 juil. 1906

Arrêté n° 208-117-1906 autorisant le versement à la Caisse de Réserve de l’excédent des recettes de l’Exercice 1904.

n° 208-117-1906Actes du Pouvoir CentralColonialn° 117 du 01/08/1906
Arrêté
11 juil. 1906

Arrêté n° 200-117-1906 autorisant le Trésorier-Payeur à émettre une traite à quinze jours de vu sur le compte de l’Agent Comptable des traites de la Marine.

n° 200-117-1906Actes du Pouvoir CentralColonialn° 117 du 01/08/1906
Arrêté
11 juil. 1906

Arrêté n° 204-117-1906 autorisant M. Malhamé à ablir une fabrique de poudre explosive dite Synamite.

n° 204-117-1906Actes du Pouvoir CentralColonialn° 117 du 01/08/1906
Arrêté
9 juil. 1906

Arrêté n° 196-117-1906 nommant un Secrétaire Archiviste du Conseil d’Administration .

n° 196-117-1906Actes du Pouvoir CentralColonialn° 117 du 01/08/1906
Arrêté
9 juil. 1906

Arrêté n° 195-117-1906 nommant un Procureur de la République.

n° 195-117-1906Actes du Pouvoir CentralColonialn° 117 du 01/08/1906
Arrêté
7 juil. 1906

Arrêté n° 193-117-1906 nommant un assesseur titulaire et des assesseurs suppléants au Conseil d’Appel.

n° 193-117-1906Actes du Pouvoir CentralColonialn° 117 du 01/08/1906
Arrêté
7 juil. 1906

Arrêté n° 192-117-1906 chargeant M. de Bonchamps, Administrateur des Colonies, Chef du Secrétariat du Gouvernement, de l’Administration Générale des Affaires Indigènes et des fonctions de Juge du Tribunal du 1er degré.

n° 192-117-1906Actes du Pouvoir CentralColonialn° 117 du 01/08/1906
Arrêté
7 juil. 1906

Arrêté n° 191-117-1906 nommant un Commissaire de Police.

n° 191-117-1906Actes du Pouvoir CentralColonialn° 117 du 01/08/1906
Arrêté
6 juil. 1906

Arrêté n° 190-117-1906 nommant un Huissier près les Tribunaux de Djibouti el un Commissaire-Priseur.

n° 190-117-1906Actes du Pouvoir CentralColonialn° 117 du 01/08/1906
Arrêté
1 juil. 1906

Arrêté n° 232 portant règlement du Marché couvert et mise en adjudication du dit.

n° 232Actes du Pouvoir CentralColonialn° 118 du 01/09/1906
Arrêté
27 juin 1906

Arrêté n° 11-104-1905 concédant à titre définitif le lot 123 du plan cadastral de Djibouti.

n° 11-104-1905Actes du Pouvoir CentralColonialn° 104 du 01/07/1905
Arrêté
19 juin 1906

Arrêté n° 176-06-1906 fixant la reprise de fonctions de M. le Gouverneur Pascal :

n° 176-06-1906Actes du Pouvoir CentralColonialn° 116 du 01/07/1906
Arrêté
15 juin 1906

Arrêté n° 174-07-1906 accordant la concession provisoire d’un lot de terrain, à Ambouli, au nomme Hamoudi Hamed

n° 174-07-1906Actes du Pouvoir CentralColonialn° 116 du 01/07/1906
Arrêté
15 juin 1906

Arrêté n° 170-07-1906 accordant la concession provisoire d’une bande de terrain, à Ambouli, au nommé Coubéche :

n° 170-07-1906Actes du Pouvoir CentralColonialn° 116 du 01/07/1906
Arrêté
15 juin 1906

Arrêté n° 469-07-1906 accordant la concession du lot de terrain n° 81 au nommé Saïd Hassen ;

n° 469-07-1906Actes du Pouvoir CentralColonialn° 116 du 01/07/1906
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