Textes officiels

Rectificatif n° 921 du 18 juillet 1953

Rectificatif n° 902 du 10 juillet 1953

Rectificatif n° 871 rectificatif à la décision n° 808 du 18 juin 1953 accordant un conge administratif de six mois à M. Malenfant, secrétaire adminictratif de six mois à M. Malenfant, secrétaire administratif de 1re classe de l’Inscription maritime

Rectificatif n° 1321 à l’arrêté n° 1321 du 31 décembre 1952 .

Rectificatif n° 336 16 MARS 1953

Rectificatif n° 265 4 mars 1953

Rectificatif n° 158 5 février 1953

Rectificatif n° 1217 rectifiant l’article 1er de l’arrêté n° 1191 du 28 novembre 1952.

Rectificatif n° 1190 Rectificatif n° 1190 du 28 novembre 1952 à la décision n° 1164 du 19 novembre 1952

Rectificatif n° 1162 Rectificatif n° 1162 du 19 novembre à la décision n° 1118 du 3 novembre 1952 :

Rectificatif n° 753 à la décision n° 719 AUXant la composition de la Lommission de classemen du personnel des cadres locaux autochtones de le Côte’ Française des Somalis proposable pour un: avancement au 1er juillet 1952.

Rectificatif n° 650 à l’arrêté n° 981 paru au Journal officiel de la C.F.S. du 1er novembre 1951, page 228 (décret n° 51-1185 du 11 octobre 1951 modifiant les régimes de rémunération et des prestations familiales des. militaires à solde mensuelle. et à solde spéciale progressive entretenues au compte du budget du Ministère de la France d’Outre-Mer dans les Territoires relevant dudit Ministère.

Rectificatif n° 537 Rectificatif n° 537 à la décision n° 511 du 15 mai 1952

Rectificatif n° 69 du 21 janvier 1952

Rectificatif n° 869 portant rectificatif à la décision n° 280 du 15 mars 1951 (documentation statistique du Port de Djibouti)

Rectificatif n° 648 rectificatif à l’arrêté n° 361 du 10 avril 1951 portant inscription d’une recette et ouverture d’un crédit supplémentaire au Budget du Service local pour l’exercice 1951.

Rectificatif n° 443 relatif à l’arrêté n° 650 du 22 juin 1950, portant inscription d’une recette et ouverture d’un crédit supplémentaire au budget du Service local pour l’exercice 1950.

Rectificatif n° 1209 instituant des indemnités de fonction en faveur du personnel du cadre local des travaux publics de la Côte Française des Somalis.

Rectificatif n° 1208 instituant une prime de rendement en faveur du personnel du cadre local des travaux publics de la Côte Française des Somalis.

Rectificatif n° 1125 rectificatif à l’arrêté n° 1125 du 9 novembre 1950 portant approbation et rendant exécutoires certains rôles des contributions directes.

Rectificatif n° 1124 rectificatif à l’arrêté n° 1124 du 9 novembre 1950 relatif au dépôt des déclarations de candidatures pour les élections à la Chambre de commerce et d’industrie.

Rectificatif n° 1170 modifiant les tarifs des prix pour l’utilisation des véhicules de la milice et des cercles de Tadjourah, Dikhil et Ali-Sabieh

Rectificatif n° 660 portant approbation de rôles des contributions directes.

Rectificatif n° 135 à la décision n° 135 accordant un congé de huit mois à M. Chavigny (Amédée).

Rectificatif n° du 3 avril 1950 a la décision n° 331 du 17 mars 1950.