LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti
Numéros/n° 117 du 01/08/1906
Journal Officiel

Numéro n° 117 du 01/08/1906

1 août 1906
44
textes
Arrêté17

Arrêté n° 229-117-1906 nommant un Membre du Conseil d’Administration.

n° 229-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.

Arrêté n° 226-117-1906 dotant de noms plusieurs voies publiques de Djibouti.

n° 226-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.

Arrêté n° 224-117-1906 accordant une concession provisoire de 2000 mètres carres à M. Jean Malhame pour l’installation d’une fabrique de synamite.

n° 224-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.

Arrêté n° 217-117-1906 réglementant la Police du Port de Djibouti.

n° 217-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : PASCALPar le Gonverneur :Le Chef des Travaux Publics,RIZZ0Par le GouverneurLe Chef du Serrice des Douanes,SENELLE.Par le Gouverneur :Le Commissaire de Police,FAIVRE.

Arrêté n° 216-117-1906 réglementant la police du Port relative aux bâtiment s à voile.

n° 216-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : PASCAL.Par le Gouverneur ;Le Secrétaire Général,PAUL PATTÉ.

Arrêté n° 214-117-1906 créant des concours el expositions agricoles pour les indigènes.

n° 214-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : PASCALPar le Gouverneur ;Le Secrétaire Général,PAUL PATTÉ.

Arrêté n° 212-117-1906 autorisant un prélèvement sur la Caisse de Réserve.

n° 212-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.

Arrêté n° 223-117-1906 accordant une concession provisoire à MM. Baijeot et Atabiantz pour la construction d’un dépôt de pétrole.

n° 223-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.

Arrêté n° 208-117-1906 autorisant le versement à la Caisse de Réserve de l’excédent des recettes de l’Exercice 1904.

n° 208-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.

Arrêté n° 200-117-1906 autorisant le Trésorier-Payeur à émettre une traite à quinze jours de vu sur le compte de l’Agent Comptable des traites de la Marine.

n° 200-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.

Arrêté n° 204-117-1906 autorisant M. Malhamé à ablir une fabrique de poudre explosive dite Synamite.

n° 204-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCALPar le Gouverneur ;Le Chef du Service des Douanes,SENELLE.

Arrêté n° 195-117-1906 nommant un Procureur de la République.

n° 195-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.

Arrêté n° 196-117-1906 nommant un Secrétaire Archiviste du Conseil d’Administration .

n° 196-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.

Arrêté n° 193-117-1906 nommant un assesseur titulaire et des assesseurs suppléants au Conseil d’Appel.

n° 193-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.

Arrêté n° 191-117-1906 nommant un Commissaire de Police.

n° 191-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.

Arrêté n° 192-117-1906 chargeant M. de Bonchamps, Administrateur des Colonies, Chef du Secrétariat du Gouvernement, de l’Administration Générale des Affaires Indigènes et des fonctions de Juge du Tribunal du 1er degré.

n° 192-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.

Arrêté n° 190-117-1906 nommant un Huissier près les Tribunaux de Djibouti el un Commissaire-Priseur.

n° 190-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.
Circulaire2
Décision25

Décision n° 228-117-1906 nommant un planton au Secrétariat Général.

n° 228-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 227-117-1906 nommant un canotier du Gouvernement.

n° 227-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 225-117-1906 nommant une commission chargée de condamner s’il y a lieu un cheval et une voiture.

n° 225-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 222-117-1906 interdisant le vagabondage des animaux.

n° 222-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.

Décision n° 221-117-1906 mettant une somme de 500 francs à la disposition du Commissaire de Police pour travaux de terrassements au Village indigène .

n° 221-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 219-117-1906 nommant une commission chargée de procéder à l’examen des boutres et embarcations.

n° 219-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 220-117-1906 accordant des gratifications à des indigènes pour leur courage et leur dévouement.

n° 220-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.

Décision n° 218-117-1906 nommant une Commission chargée d’élaborer un projet de règlement pour les voitures ;

n° 218-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 215-117-1906 élevant la solde mensuelle d’agents indagués du Service des Douanes.

n° 215-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 213-117-1906 nommant une commission chargée de procéder à l’adjudication des travaux du bâtiment annexe de l’hôpital.

n° 213-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 209-117-1906 nommant une commission chargée de procéder à l’adjudication de la fourniture du pétrole.

n° 209-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 211-117-1906 retirant aux patrons de l’embarcation n° 91 l’autorisation de transporter les passagers.

n° 211-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : PASCAL.Par le Gouverneur :Le Chef du Service des Douanes,SENELLEPar le Gouverneur :Le Commissaire de l’olice,FAIVRE.

Décision n° 204-117-1906 chargeant M. Seré, Commis des Affaires indigènes, de la tenue du Magasin du Service Local.

n° 204-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 206-117-1906 mettant M, Deynaud Louis écrivain auxiliaire au Secrétariat Général, à la disposition du Commissaire de Police.

n° 206-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 203-117-1906 chargeant M. Séré, Commis des Affaires Indigènes, des fonctions de Chef du 1er Bureau du Secrétariat Général, de Commissaire de l’inscription Maritime et de Curateur aux Successions el Biens vacants.

n° 203-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 203-117-1906 chargeant M. Séré, Commis des Affaires Indigènes, des fonctions de Chef du 1er Bureau du Secrétariat Général, de Commissaire de l’inscription Maritime et de Curateur aux Successions el Biens vacants.

n° 203-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 205-117-1906 chargeant M. Lassaigne, Commis des Affaires Indigènes, des fonctions de Chef du Bureau des Finances.

n° 205-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 204-117-1906 chargeant M. Seré, Commis des Affaires indigènes, de la tenue du Magasin du Service Local.

n° 204-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 199-117-1906 accordant une gratification à M. Serre, ancien écrivain a la Police.

n° 199-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 197-117-1906 mettant M. Séré, Commis des Affaires Indigènes, à la disposition de M. le Secrétaire Général .

n° 197-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 198-117-1906 chargeant le Docteur Duvard de l’arraisonnement des navires, de l’infirmerie indigène, de la visite des fonctionnaires et du dispensaire.

n° 198-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.

Décision n° 194-117-1906 nommant une commission à l’effet de constater la concordance des résultats Compris dans le compte de l’Exercice 1904, avec les écritures du Trésorier-Payeur .

n° 194-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 194-117-1906 une commission composée de : MM. Paul Patté, secrétaire général, Président; F4 Lassaigne, com des Affaires indigènes : Mérignac, membre du Conseil d’administration ; est nommée à l’effet de constater, la concordance des résultats compris dans le compte de l’exercice 190%, avec les écritures du trésorier-Payeur.

n° 194-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 189-117-1906 accordant à M. Rousselet une indemnité pour le contrôle des dépenses de construction de la Compagnie Impériale des chemins de fer Ethiopiens.

n° 189-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.

Décision n° 118-117-1906 plaçant M. Rousselet, Sous-Chef de Bureau des Secrétariats Généraux, hors cadres et le détachant au Bureau du secrétariat du Gouvernement .

n° 118-117-1906ACTES DU POUVOIR CENTRAL