LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti
Numéros/n° 172 du 01/03/1911
Journal Officiel

Numéro n° 172 du 01/03/1911

1 mars 1911
21
textes
Arrêté3
Décision18

Décision n° 41-172-1911 Mutation.

n° 41-172-1911ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 54-172-1911 Mutation.

n° 54-172-1911ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 52-172-1911 relative à la prise de service de M. Lhermitte, juge de Paix, à compétence étendue.

n° 52-172-1911ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.

Décision n° 49-172-1911 accordant à MM. Garrigue et Marill le bénéfice de l’entrepôt fictif.

n° 49-172-1911ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.Par le Gouverneur,Le Secrétaire Général,CASTAING.

Décision n° 50-172-1911 Mutation.

n° 50-172-1911ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 48-172-1911 relative à la délivrance de rations pour la nourriture d’un âne et d’un mulet à Obock.

n° 48-172-1911ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.Par le Gouverneur,Le Secrétaire Général,CASTAING.

Décision n° 46-172-1912 relative aux perceptions effectuées à Obock.

n° 46-172-1912ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.Par le Gouverneur,Le Secrétaire Général,CASTAING.

Décision n° 47-172-1911 accordant le bénéfice de l’entrepôt fictif pour le pétrole et les bois à la Cie du Chemin de fer et l’autorisant à avoir un dépôt de pétrole de 200 caisses dans un bâtiment isolé.

n° 47-172-1911ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCALPar le Gouverneur,Le Secrétaire Général,CASTAING.

Décision n° 42-172-1911 Mouvement.

n° 42-172-1911ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 43-172-1911 Mutation.

n° 43-172-1911ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 44-172-1911 mutation.

n° 44-172-1911ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 45-172-1911 Mutation.

n° 45-172-1911ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 39-172-1911 nommant une Commission pour procéder à l’examen du matériel déposé dans le magasin du Service Local.

n° 39-172-1911ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.Par le Gouverneur,Le Secrétaire Général,CASTAING.

Décision n° 40-172-1911 Mutation.

n° 40-172-1911ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 38-172-1911 nommant une Commission pour procéder à l’inventaire du mobilier du Service Local.

n° 38-172-1911ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.Par le Gouverneur,Le Secrétaire Général,CASTAING.

Décision n° 36-172-1912 Mutation.

n° 36-172-1912ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 35-172-1911 accordant le bénéfice de l’entrepôt fictif au sieur Abdoula-Wali-Chapsée.

n° 35-172-1911ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : P. PASCAL.Par le Gouverneur,Le Secrétaire Général,CASTAING.

Décision n° 37-172-1911 Mutation.

n° 37-172-1911ACTES DU POUVOIR CENTRAL