LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

339 textes · Arrêté

Arrêté

Arrêté n° 81- 0537/PR du 6 mai 1981 portant réglementation de la propagande pour l’élection du Président de la République le 12 juin 1981.

n° 81- 0537/PRGénérale
6 mai 1981n° 2 du 09/05/1981
Arrêté

Arrêté n° 81- 0537/ PR du 6 mai 1981 portant réglementation de la propagande pour l’élection du Président de la République le 12 juin 1981.

n° 81- 0537/ PRGénérale
6 mai 1981n° 2 du 09/05/1981
Arrêté

Arrêté n° 81- 0534/PR du 6 mai 1981 fixant le nombre et l’emplacement des bureaux de vote pour la consultation de l’élection du président de la République le 12 juin 1981.

n° 81- 0534/PRGénérale
6 mai 1981n° 2 du 09/05/1981
Arrêté

Arrêté n° 81-0535/PR du 6 mai 1981 portant création dans chaque district d’une commission chargée de distribuer les cartes électorales.

n° 81-0535/PRGénérale
6 mai 1981n° 2 du 09/05/1981
Arrêté

Arrêté n° 81-0536/PR du 6 mai 1981 portant création de la commission chargée de donner un avis sur les tarifs d’impression et d’affichage des documents de propagande électorale et de dresser la liste des imprimeurs agréés pour procéder à l’impression des documents électoraux, en vue de l’élection du président de la République scrutin du 12 juin 1981.

n° 81-0536/PRGénérale
6 mai 1981n° 2 du 09/05/1981
Arrêté

Arrêté n° 81- 0534/ PR du 6 mai 1981 fixant le nombre et l’emplacement des bureaux de vote pour la consultation de l’élection du président de la République le 12 juin 1981.

n° 81- 0534/ PRGénérale
6 mai 1981n° 2 du 09/05/1981
Arrêté

Arrêté n° 81-0446/PR portant création d’une Commission Nationale de Programmation.

n° 81-0446/PRGénérale
19 avr. 1981n° 9 du 01/05/1981
Arrêté

Arrêté n° 81-0307/PR/SG fixant la composition de la Commission d’expertise des véhicules Administratifs (ex-véhicules de service).

n° 81-0307/PR/SGGénérale
17 mars 1981n° 7 du 01/04/1981
Arrêté

Arrêté n° 81-0285/PR fixant tout les taxes réservables des sociétés anonymes de la zone franche.

n° 81-0285/PRGénérale
10 mars 1981n° 7 du 01/04/1981
Arrêté

Arrêté n° 81-0180/PR/SG portant suspension de permis de conduire interdiction de les solliciter et avertissement.

n° 81-0180/PR/SGGénérale
11 févr. 1981n° 6 du 15/03/1981
Arrêté

Arrêté n° 81-0071/PR portant ouverture d’un budget provisoire 1981 pour ISERST.

n° 81-0071/PRGénérale
20 janv. 1981n° 5 du 01/03/1981
Arrêté

Arrêté n° 81-0082/PR/ISERST portant versement au fonds de réserve de l’Institut supérieur d’Etudes et de Recherches scientifiques et techniques des crédits inemployés. au 31 décembre 1979 de l’exercice budgétaire 1979 et constitution du bud- get supplémentaire 1980 de IISERST.

n° 81-0082/PR/ISERSTGénérale
20 janv. 1981n° 4 du 15/02/1981
Arrêté

Arrêté n° 81-0065/PR/SG accordant un jour férié

n° 81-0065/PR/SGGénérale
15 janv. 1981n° 4 du 15/02/1981
Arrêté

Arrêté n° 80-1826/SG/FIN Portant octroi d’une avance à l’association Centre régional interculturel de Linguistique.

n° 80-1826/SG/FINGénérale
23 déc. 1980n° 3 du 12/02/1981
Arrêté

Arrêté n° 80-1550/PR Portant création d’une commission nationale de programmation.

n° 80-1550/PRGénérale
23 oct. 1980n° 2 du 11/02/1981
Arrêté

Arrêté n° 80-1366/SG/FIN Instituant une caisse de menues dépenses au Service de la Régie des Eaux.

n° 80-1366/SG/FINGénérale
22 sept. 1980n° 2 du 11/02/1981
Arrêté

Arrêté n° 80-1127/SG/EN portant attribution de logements fonctions situés dans l’enceinte des établissements scolaires de la République de Djibouti.

n° 80-1127/SG/ENGénérale
30 juil. 1980n° 1 du 03/01/1981
Arrêté

Arrêté n° 80-1059/PR portant modification de l’arrêté n° 902/SG/CG du 7 juin 1968 portant organisation de la Caisse nationale des Retraites.

n° 80-1059/PRGénérale
22 juil. 1980n° 1 du 03/01/1981
Arrêté

Arrêté n° 80-0897/PR portant approbation du budget 1980 de l’ISERST

n° 80-0897/PRGénérale
15 juin 1980n° 1 du 03/01/1981
Arrêté

Arrêté n° 80-0833/PR portant changement du titre du journal «Le Réveil de Djibouti

n° 80-0833/PRGénérale
2 juin 1980n° 1 du 03/01/1981
Arrêté

Arrêté n° 80-0384 portant règlementation de la publicité

n° 80-0384Générale
13 mars 1980n° 5 du 31/12/1980
Arrêté

Arrêté n° 80-0251/PR règlementant les évacuations sanitaires.

n° 80-0251/PRGénérale
21 févr. 1980n° 5 du 31/12/1980
Arrêté

Arrêté n° 80-0184/PR étendant le champ d’application des dispositions de l’arrêté n° 79-1477 du 8 décembre 1979.

n° 80-0184/PRGénérale
4 févr. 1980n° 4 du 21/08/1980
Arrêté

Arrêté n° 79-1477/PR/SG relatif à l’indemnité représentative de logement des personnels de l’éducation nationale assurant effectivement un service d’enseignant.

n° 79-1477/PR/SGGénérale
8 déc. 1979n° 3 du 08/05/1980
Arrêté

Arrêté n° 79-1446/SG/FIN relevant le montant autorisé de l’encaisse de l’agence spéciale de l’ambassade de la République de Djibouti à Paris.

n° 79-1446/SG/FINGénérale
2 déc. 1979n° 3 du 08/05/1980