Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
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Effacer les filtresDécret n° 19-437-1933 MASSE D’ENTRETIEN DES CORPS DE TROUPE STATIONNÉS AUX COLONIES.
Arrêté n° 8-437-1933 promulquant dans la colonie le décret du 13 mars 1933 portant ouverture et annulation de crédits au budget local de la Côte francaise des Somalis pour l’exercice 1932.
Arrêté n° 59-437-1933 Libérations conditionnelles
Décision n° 79-437-1933 Divers.
Décision n° 76-437-1933 Divers
Décision n° 30-437-1933 Nominations.
Arrêté n° 60-437-1933 Libérations conditionnelles
Décision n° 28-437-1933 Affectations.
Décision n° 29-437-1933 Affectations.
Décision n° 47-437-1933 Allocations
Décision n° 57-437-1933 Secours
Décision n° 46-437-1933 Allocations
Décision n° 45-437-1933 Solde
Décision n° 77-437-1933 Divers.
Décision n° 27-437-1933 Nominations.
Décision n° 78-437-1933 Divers.
Arrêté n° 2-437-1933 promulguant le décret du 9 mars 1983 portant approbation du budget local de la Côte francaise des Somalis, pour l’exercice 1933.
Décision n° 51-437-1933 Licenciements
Décision n° 20-436-1933 Nomination
Décision n° 43-436-1933 Secours
Arrêté n° 27-436-1933 complétant l’arrête du 8 mars 1930 fixant sur de nouvelles bases la hiérarchise et le traitement des agents des cadres locaux indigènes.
Décision n° 35-436-1933 Révocation
Arrêté n° 26-436-1933 accordant le Régine de l’entrepôt fictif à diverses marchandises,
Arrêté n° 25-436-1933 portant classement au point de indemnités de route et de séjour du personnel des cadres locaux européens de la Côte française des Somalis.
Arrêté n° 28-436-1933 accordant une indemnité de permanence aux agents des cadres locaux indigènes détachés en service au au gouvernement.