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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décret
8 avr. 1933

Décret n° 19-437-1933 MASSE D’ENTRETIEN DES CORPS DE TROUPE STATIONNÉS AUX COLONIES.

n° 19-437-1933Actes du Pouvoir CentralColonialn° 437 du 30/04/1933
Arrêté
8 avr. 1933

Arrêté n° 8-437-1933 promulquant dans la colonie le décret du 13 mars 1933 portant ouverture et annulation de crédits au budget local de la Côte francaise des Somalis pour l’exercice 1932.

n° 8-437-1933Actes du Pouvoir CentralColonialn° 437 du 30/04/1933
Arrêté
8 avr. 1933

Arrêté n° 59-437-1933 Libérations conditionnelles

n° 59-437-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 437 du 30/04/1933
Décision
8 avr. 1933

Décision n° 79-437-1933 Divers.

n° 79-437-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 437 du 30/04/1933
Décision
8 avr. 1933

Décision n° 76-437-1933 Divers

n° 76-437-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 437 du 30/04/1933
Décision
8 avr. 1933

Décision n° 30-437-1933 Nominations.

n° 30-437-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 437 du 30/04/1933
Arrêté
8 avr. 1933

Arrêté n° 60-437-1933 Libérations conditionnelles

n° 60-437-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 437 du 30/04/1933
Décision
4 avr. 1933

Décision n° 28-437-1933 Affectations.

n° 28-437-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 437 du 30/04/1933
Décision
4 avr. 1933

Décision n° 29-437-1933 Affectations.

n° 29-437-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 437 du 30/04/1933
Décision
4 avr. 1933

Décision n° 47-437-1933 Allocations

n° 47-437-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 437 du 30/04/1933
Décision
4 avr. 1933

Décision n° 57-437-1933 Secours

n° 57-437-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 437 du 30/04/1933
Décision
4 avr. 1933

Décision n° 46-437-1933 Allocations

n° 46-437-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 437 du 30/04/1933
Décision
3 avr. 1933

Décision n° 45-437-1933 Solde

n° 45-437-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 437 du 30/04/1933
Décision
3 avr. 1933

Décision n° 77-437-1933 Divers.

n° 77-437-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 437 du 30/04/1933
Décision
3 avr. 1933

Décision n° 27-437-1933 Nominations.

n° 27-437-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 437 du 30/04/1933
Décision
3 avr. 1933

Décision n° 78-437-1933 Divers.

n° 78-437-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 437 du 30/04/1933
Arrêté
3 avr. 1933

Arrêté n° 2-437-1933 promulguant le décret du 9 mars 1983 portant approbation du budget local de la Côte francaise des Somalis, pour l’exercice 1933.

n° 2-437-1933Actes du Pouvoir CentralColonialn° 437 du 30/04/1933
Décision
2 avr. 1933

Décision n° 51-437-1933 Licenciements

n° 51-437-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 437 du 30/04/1933
Décision
31 mars 1933

Décision n° 20-436-1933 Nomination

n° 20-436-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 436 du 31/03/1933
Décision
31 mars 1933

Décision n° 43-436-1933 Secours

n° 43-436-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 436 du 31/03/1933
Arrêté
31 mars 1933

Arrêté n° 27-436-1933 complétant l’arrête du 8 mars 1930 fixant sur de nouvelles bases la hiérarchise et le traitement des agents des cadres locaux indigènes.

n° 27-436-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 436 du 31/03/1933
Décision
31 mars 1933

Décision n° 35-436-1933 Révocation

n° 35-436-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 436 du 31/03/1933
Arrêté
31 mars 1933

Arrêté n° 26-436-1933 accordant le Régine de l’entrepôt fictif à diverses marchandises,

n° 26-436-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 436 du 31/03/1933
Arrêté
31 mars 1933

Arrêté n° 25-436-1933 portant classement au point de indemnités de route et de séjour du personnel des cadres locaux européens de la Côte française des Somalis.

n° 25-436-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 436 du 31/03/1933
Arrêté
31 mars 1933

Arrêté n° 28-436-1933 accordant une indemnité de permanence aux agents des cadres locaux indigènes détachés en service au au gouvernement.

n° 28-436-1933Actes du Pouvoir LocalColonialn° 436 du 31/03/1933
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