Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
45 103 textes filtrés
Effacer les filtresDécision n° 25-360-1926 Nominations.
Décision n° 34-360-1926 Licenciements.
Décision n° 39-360-1926 Congé
Décision n° 40-360-1926 permission
Arrêté n° 9-360-1927 désignant les membres de la Commission chargée de dresser la liste des électeurs de la Chambre de commerce de Djibouti en 1927.
Décision n° 38-360-1926 passage.
Arrêté n° 43-360-1926 Secours.
Décision n° 8-360-1927 désignant un Comité chargé de l’organisation des réjouissances publiques pour le 11 novembre 1926.
Décret n° 03-361-1926 Classement de la station thermale de Capvern.
Décision n° 7-360-1927 accordant unes subvention de 4.000 francs au Comité des fêtes.
Décision n° 23-360-1926 Mutations
Décision n° 48-360-1926 Libérations.
Décision n° 37-360-1926 permission
Arrêté n° 47-360-1926 Libérations.
Arrêté n° 1-360-1926 promulguant le décret du 10 octobre 1926 attribuant une indemnité forfaitaire au personnel militaire en service aux colonies.
Arrêté n° 49-360-1926 Coefficient des taxes télégraphiques.
Arrêté n° 7-359-1926 promulguant le décret du 21 septembre 1926 portant révision des règles d’allocation el du taux de l’indemnité d’absence temporaire aux colonies.
Arrêté n° 8-359-1926 promulguant le décret du 21 septembre 1926 portant modification aux régles d’allocation et au tarif des indemnités journalières de déplacement du personnel militaire aux colonies.
Arrêté n° 32-359-1926 portant modification à l’article 4 de l’arrêté du 7 août 1926 accordant à M. Papaconstante une concession provisoire.
Décision n° 55-347-1925 Divers
Décision n° 42-359-1926 Nominations.
Décision n° 32-359-1926 nommant la commission prévue par l’article 22 du décret du 6 août 1921 en vue de l’établissement du tableau d’avancement pour l’année 1927.
Décision n° 41-359-1926 MUTATIONS
Décret n° 6-360-1927 Coefficient à appliquer aux taxes des télégrammes et radiogrammes aux colonies.
Arrêté n° 1-359-1926 promulguant le décret du 10 juin 1926 relatif à l’emploi des transmissions radio-électriques.