Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
45 103 textes filtrés
Effacer les filtresArrêté n° 5-354-1926 promulguant le décret du 1er mai 1926 atribuant aux fonctionnaires de certains cadres coloniaux des suppléments provisoires de traitement.
Décision n° 37-354-1926 Nominations
Décision n° 38-354-1926 mutations
Décision n° 46-390-1929 solde
Décision n° 37-354-1926 Affectations
Décision n° 36-354-1926 Nominations
Décision n° 35-354-1926 Affectations
Arrêté n° 3-354-1926 promulguant l’avenant du 20 mars 1926 passé entre le Ministre des colonies et la Compagnie du Chemin de fer franco-éthiopien.
Arrêté n° 6-354-1926 promulguant le compte définitif des recettes et des dépenses de la Côte française des Somalis pour l’exercice 1924.
Arrêté n° 23-354-1926 autorisant M. Avédis Terzian, ès qualités, à céder à M. Papaconstante les droits provisoires qu’il détient sur une concession trentenaire.
Arrêté n° 21-354-1926 portant inscription dune rubrique spéciale au chapitre 17 du budget local, exercice 1926.
Décision n° 22-354-1926 nommant une Commission.
Décision n° 47-354-1926 permissions.
Arrêté n° 24-354-1926 rendant exécutoire l’impôt foncier pour l’année 1926.
Décision n° 28-354-1926 Témoignage de satisfaction.
Décision n° 33-354-1926 Nominations
Décision n° 34-354-1926 mutations
Arrêté n° 20-354-1926 portant allocation d’une indemnité de caisse au receveur de l’enregistrement.
Arrêté n° 19-354-1926 portant ouverture de crédits supplémentaires au budget. local, exercice 1925.
Décision n° 32-354-1926 Nominations
Arrêté n° 44-354-1926 Indemnités.
Décision n° 48-354-1926 passages.
Décision n° 42-354-1926 Démissions.
Décision n° 41-354-1926 Libérations.
Décision n° 31-354-1926 Nominations