Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
45 103 textes filtrés
Effacer les filtresDécision n° n°12 Permissions,
Circulaire n° 1-342-1925 relative à la situation des fonctionnaires candidats aux élections législatives.
Arrêté n° n°54 Arrêté du 21 mars 1925 promulguant
Décision n° n°29 nomination
Décision n° n°7 Libération
Décret n° 07-341-1925 Budget de la Côte française des Somalis (exercice 1923 .)
Décision n° n°2 Divers
Décision n° n°27 mutations
Décision n° n°10 passages
Décision n° n°28 nomination
Circulaire n° 14-341-1925 Traitement et rapatriement des marins du commerce réformés de guerre, débarques malades en cours de voyage maritime.
Décision n° n°4 Retenues de solde,
Décision n° n°26 nomination
Arrêté n° n°45 Arrêté du 16 mars 1935 allouant une indemnité de route aux askaris de la garde indigène, pour tout service commandé effectué en dehors du permettre urbain de Djibouti et des postes.
Arrêté n° n°44 de larrelé du 26 décembre1914 jounal officiel, page 348) qui réglemente les cessions de médicaments faites par l’hospital de djibouti.
Arrêté n° n°43 Arrête du 16 mars 1925 portant remise gracieuse d’une amende au titre de l’enregistrement. à la Société industrielle des eaux.
Arrêté n° n°42 Arrête du 16 mars 1935 rendant exécutoire le rôle de la taxe foncière sur les construisons en pierres el en planches des villages indigènes de Djibouti pour l’Anne 1925.
Décision n° n°25 nomination
Décret n° 09-341-1925 Pensions des magistrats coloniaux.
Décision n° n°24 mutations
Décision n° n°20 mutations
Arrêté n° n°19 mutations
Décision n° n°22 nomination.
Décision n° n°23 mutations
Arrêté n° n°47 Arrêté du 13 mars 1925 réorganisant les services des bureaux du secrétariat général.