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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décision
25 févr. 1924

Décision n° 42-327-1924 Passages

n° 42-327-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 327 du 29/02/1924
Décision
25 févr. 1924

Décision n° 31-327-1924 Nominations.

n° 31-327-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 327 du 29/02/1924
Décision
25 févr. 1924

Décision n° 51-327-1924 Témoignages officiels de satisfaction.

n° 51-327-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 327 du 29/02/1924
Décision
25 févr. 1924

Décision n° 41-327-1924 Passages

n° 41-327-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 327 du 29/02/1924
Décision
25 févr. 1924

Décision n° 50-327-1924 Témoignages officiels de satisfaction.

n° 50-327-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 327 du 29/02/1924
Arrêté
23 févr. 1924

Arrêté n° 28-327-1924 modifiant l’art. 6 de l’arrété du 46 avril 4912 relatif aux pièces à joindre au compte de gestion du receveur comptable des postes et des télégraphes.

n° 28-327-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 327 du 29/02/1924
Arrêté
22 févr. 1924

Arrêté n° 24-327-1924 chargeant M. H. Fréau, administrateur des He classe des collantes des fonctions intérimaires de secrétaire général du gouvernement.

n° 24-327-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 327 du 29/02/1924
Arrêté
22 févr. 1924

Arrêté n° 23-327-1924 chargeant M. Joulia, secrétaire général du gouvernement, de l’intérim du gouvernement pendant l’absence du Gouverneur titulaire.

n° 23-327-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 327 du 29/02/1924
Décision
22 févr. 1924

Décision n° 40-327-1924 Permissions

n° 40-327-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 327 du 29/02/1924
Arrêté
22 févr. 1924

Arrêté n° 49-327-1924 Interdiction de séjour.

n° 49-327-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 327 du 29/02/1924
Décision
22 févr. 1924

Décision n° 39-327-1924 Passages

n° 39-327-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 327 du 29/02/1924
Arrêté
21 févr. 1924

Arrêté n° 14-327-1924 promulguant le décret du 19 janvier 1923 modifiant le décret du 30 décembre 1912, en ce qui concerne le payement des dépenses d’exercices clos des services locaux des colonies.

n° 14-327-1924Actes du Pouvoir CentralColonialn° 327 du 29/02/1924
Décision
21 févr. 1924

Décision n° 38-327-1924 Passages

n° 38-327-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 327 du 29/02/1924
Décision
20 févr. 1924

Décision n° 47-327-1924 suspensions de solde

n° 47-327-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 327 du 29/02/1924
Décision
20 févr. 1924

Décision n° 43-327-1924 Subvention

n° 43-327-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 327 du 29/02/1924
Arrêté
20 févr. 1924

Arrêté n° 7-327-1924 promulguant le décret du 22 Janvier 1924 qui rend applicable dans les colonies autres que la Martinique, la Guadeloupe et la Réunion et dans les paysde protectorat dépendant du ministère des colonies. la loi du 15 novembre 1924, modifiant certains articles de celle du 24 juillet 1889 sur la protection des enfants.

n° 7-327-1924Actes du Pouvoir CentralColonialn° 327 du 29/02/1924
Décision
20 févr. 1924

Décision n° 30-327-1924 Nominations.

n° 30-327-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 327 du 29/02/1924
Arrêté
20 févr. 1924

Arrêté n° 12-327-1924 promulguant le décret du 29 dé cembre 1925 rendant applicables aux colonies Les articles 57 et 168 de loi du 30 juin 1995 concernant les pensions sur la caisse des invalides de la marine.

n° 12-327-1924Actes du Pouvoir CentralColonialn° 327 du 29/02/1924
Décision
20 févr. 1924

Décision n° 37-327-1924 Congés

n° 37-327-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 327 du 29/02/1924
Arrêté
19 févr. 1924

Arrêté n° 22-327-1924 concernant la première formation du cadre européen de la garde indigène.

n° 22-327-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 327 du 29/02/1924
Décision
11 févr. 1924

Décision n° 36-327-1924 Passages

n° 36-327-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 327 du 29/02/1924
Arrêté
11 févr. 1924

Arrêté n° 6-327-1924 ministériel relatif à l’établissement du tableau d’avancement de 1924, pour la magistrature colonial.

n° 6-327-1924Actes du Pouvoir CentralColonialn° 327 du 29/02/1924
Décision
11 févr. 1924

Décision n° 46-327-1924 Licenciements

n° 46-327-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 327 du 29/02/1924
Arrêté
7 févr. 1924

Arrêté n° 18-327-1924 portant concession provisoire au sieur Saleh Ahmed Montana Gajour d’une bande de terrain en bordure des lots n° 106 et 107 du plateau de Djibouti.

n° 18-327-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 327 du 29/02/1924
Arrêté
7 févr. 1924

Arrêté n° 19-327-1924 autorisant l’occupation temporat-reel précaire d’une portion du domaine public (zone des cinquante pas géométriques).

n° 19-327-1924Actes du Pouvoir LocalColonialn° 327 du 29/02/1924
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