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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décret
12 août 1923

Décret n° 15-321-1923 NOMINATIONS DANS LA LEGION D’HONNEUR

n° 15-321-1923Actes du Pouvoir CentralColonialn° 321 du 31/08/1923
Décret
12 août 1923

Décret n° 14-321-1923 NOMINATIONS DANS LA LEGION D’HONNEUR

n° 14-321-1923Actes du Pouvoir CentralColonialn° 321 du 31/08/1923
Décision
11 août 1923

Décision n° 34-321-1923 Subvention.

n° 34-321-1923Actes du Pouvoir LocalColonialn° 321 du 31/08/1923
Arrêté
11 août 1923

Arrêté n° 36-321-1923 Interdiction de séjour.

n° 36-321-1923Actes du Pouvoir LocalColonialn° 321 du 31/08/1923
Arrêté
11 août 1923

Arrêté n° 33-321-1923 Caisse locale des retraites.

n° 33-321-1923Actes du Pouvoir LocalColonialn° 321 du 31/08/1923
Circulaire
8 août 1923

Circulaire n° 13-322-1923 ministérielles numéros 1065 et 2, (colonies) relatives au contrôle de la Société 16 des services contractuels des Messageries Maritimes.

n° 13-322-1923Actes du Pouvoir CentralColonialn° 322 du 30/09/1923
Circulaire
8 août 1923

Circulaire n° 06-322-1923 ministérielle (colonies), m° 6 relative au classement de la station thermale d’Orezza (Corse)

n° 06-322-1923Actes du Pouvoir CentralColonialn° 322 du 30/09/1923
Décret
7 août 1923

Décret n° 02-322-1923 07 aout 1923

n° 02-322-1923 07Actes du Pouvoir CentralColonialn° 322 du 30/09/1923
Décision
6 août 1923

Décision n° 27-321-1923 Nomination.

n° 27-321-1923Actes du Pouvoir LocalColonialn° 321 du 31/08/1923
Décret
5 août 1923

Décret n° 15-322-1923 5 aout 1923

n° 15-322-1923 5Actes du Pouvoir CentralColonialn° 322 du 30/09/1923
Décret
5 août 1923

Décret n° 14-322-1923 5 aout 1923

n° 14-322-1923 5Actes du Pouvoir CentralColonialn° 322 du 30/09/1923
Arrêté
4 août 1923

Arrêté n° 20-321-1923 portant délégation pour la direction des services au Secrétaire général du gouvernement, pendant l’absence du Gouverneur.

n° 20-321-1923Actes du Pouvoir LocalColonialn° 321 du 31/08/1923
Arrêté
3 août 1923

Arrêté n° 16-321-1923 autorisant Abdallah Wali Chapsi, à céder à la maison G. M. Mohamedally et Cie les droits qu’il détient sur la concession trentenaire n° 146 du Plateau de Djibouti.

n° 16-321-1923Actes du Pouvoir LocalColonialn° 321 du 31/08/1923
Arrêté
3 août 1923

Arrêté n° 18-321-1923 modifiant l’article 6 de l’arrêté du 27 mai 41914 fixant la procédure, les droits et les frais de justice en matière civile et en matière répressive devant les tribunaux indigènes de la Colonie.

n° 18-321-1923Actes du Pouvoir LocalColonialn° 321 du 31/08/1923
Arrêté
3 août 1923

Arrêté n° 19-321-1923 créant des « quartiers » dans la ville indigène de Djibouti, et instituant des chefs de quartiers.

n° 19-321-1923Actes du Pouvoir LocalColonialn° 321 du 31/08/1923
Arrêté
3 août 1923

Arrêté n° 17-321-1923 réglementant les fonctions d’assesseurs près les tribunaux indigènes de la Colonie.

n° 17-321-1923Actes du Pouvoir LocalColonialn° 321 du 31/08/1923
Décision
3 août 1923

Décision n° 26-321-1923 Nomination.

n° 26-321-1923Actes du Pouvoir LocalColonialn° 321 du 31/08/1923
Circulaire
2 août 1923

Circulaire n° n°39 Circulaire ministérielle n° 227 C/3 du 30 octobre 1923, relative à une modification apportée au règlement du 2 août 1912, sur le fonctionnement des services médicaux aux colonie.

n°39Actes du Pouvoir CentralColonialn° 324 du 30/11/1923
Décision
31 juil. 1923

Décision n° 44-320-1923 Divers.

n° 44-320-1923Actes du Pouvoir LocalColonialn° 320 du 31/07/1923
Arrêté
30 juil. 1923

Arrêté n° 10-320-1923 promulguant le décret du 1er juillet 1923 rendant applicable dans les colonies françaises et les pays de protectorat dépendant du ministère des colonies, la loi du 30 mai 1923 relative à la répression du délit d’embarquement clandestin à bord des navires de commerce.

n° 10-320-1923Actes du Pouvoir CentralColonialn° 320 du 31/07/1923
Arrêté
28 juil. 1923

Arrêté n° 18-320-1923 portant utilisation de la T. S. F, par le receveur des postes pour correspondre avec les navires postaux..

n° 18-320-1923Actes du Pouvoir LocalColonialn° 320 du 31/07/1923
Décision
28 juil. 1923

Décision n° 33-320-1923 retenues de solde.

n° 33-320-1923Actes du Pouvoir LocalColonialn° 320 du 31/07/1923
Circulaire
28 juil. 1923

Circulaire n° 08-321-1923 ministérielle colonies) n° 598, relative au rapatriement des indigents.

n° 08-321-1923Actes du Pouvoir CentralColonialn° 321 du 31/08/1923
Décret
28 juil. 1923

Décret n° 09-321-1923 ministérielle (colonies) n° 3760, du 28 juillet 1923, relative au paiement des mandats périmées.

n° 09-321-1923Actes du Pouvoir CentralColonialn° 321 du 31/08/1923
Arrêté
27 juil. 1923

Arrêté n° 17-320-1923 portant ouverture de crédits supplémentaires au budget local, exercice 1923,

n° 17-320-1923Actes du Pouvoir LocalColonialn° 320 du 31/07/1923
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