LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904

54 305 textes

Arrêté

Arrêté n° 2023-093/PR/MB portant affectation des parcelles des terrains au profit du Ministre de l’Agriculture, de l’Eau, de la Pêche, de l’Elevage et des Ressources Halieutiques.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-093/PR/MBMinistère du Budget
18 mai 2023n° 10 du 31/05/2023
Arrêté

Arrêté n° 2023-092/PR/MB portant modification de l’arrêtén° 2020-141/PR/MB du 16 Novembre 2020.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-092/PR/MBMinistère du Budget
18 mai 2023n° 10 du 31/05/2023
Arrêté

Arrêté n° 2023-080/PR/MENFOP portant création d’un Brevet de Technicien Supérieur dans la spécialité “Cuisine”

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-080/PR/MENFOPMinistère de L'education Nationale et de la Formation Professionnelle
11 mai 2023n° 9 du 15/05/2023
Arrêté

Arrêté n° 2023-078/PR/MENFOP portant création d’un Brevet de Technicien Supérieur dans la spécialité “Économie de Construction”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-078/PR/MENFOPMinistère de L'education Nationale et de la Formation Professionnelle
11 mai 2023n° 9 du 15/05/2023
Décret

Décret n° 2023-115/PR/MENFOP portant règlement général du brevet de technicien supérieur.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-115/PR/MENFOPMinistère de L'education Nationale et de la Formation Professionnelle
11 mai 2023n° 9 du 15/05/2023
Décision

Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 778Actes du Pouvoir Local
11 mai 2023n° 6 du 01/06/1967
Arrêté

Arrêté n° 2023-079/PR/MENFOP portant création d’un Brevet de Technicien Supérieur dans la spécialité “Conducteur des travaux bâtiment”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-079/PR/MENFOPMinistère de L'education Nationale et de la Formation Professionnelle
11 mai 2023n° 9 du 15/05/2023
Arrêté

Arrêté n° 2023-077/PRE portant modalité et tarification de la nouvelle attestation générale.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-077/PREPrésidence de la République
9 mai 2023n° 9 du 15/05/2023
Rapport

Rapport n° 1-2022 annuel des activités de la Commission Nationale des Marchés Publics année 2022.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 1-2022Présidence de la République
8 mai 2023n° 4 du 08/05/2023
Décret

Décret n° 2023-109/PR/MFF relatif aux modalités de mise en œuvre de mesures de protection et de prévention des mineurs sur les dangers en ligne.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-109/PR/MFFMinistere de la Femme et de la Famille
30 avr. 2023n° 8 du 30/04/2023
Décret

Décret n° 2023-104/PR/MJC relatif au comité de lutte contre de lutte contre les drogues et l’al-coolisme.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-104/PR/MJCMinistère de la Jeunesse et de la Culture
24 avr. 2023n° 8 du 30/04/2023
Décision

Décision n° 04/CC/2023 modifiant la décision n° 01/CC/2014 rendant exécutoire le règlement intérieur du Conseil Constitutionnel.

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL

n° 04/CC/2023Conseil Constitutionnel
24 avr. 2023n° 6 du 07/08/2023
Décret

Décret n° 2023-098/PR/MEFI portant modification du décret n° 2023-095 portant Garantie de l’Etat accordé à la société Ship Repair Yard.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-098/PR/MEFIMinistère de L'économie et des Finances Charge de L'industrie
19 avr. 2023n° 8 du 30/04/2023
Décret

Décret n° 2023-102/PR/MJDH portant mesures de Grâce Présidentielle.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-102/PR/MJDHMinistère de la Justice et des Affaires Penitentiaires, Charge des Droits de L’homme
19 avr. 2023n° 8 du 30/04/2023
Arrêté

Arrêté n° 2023-074/PR/MB portant affectation une parcelle de terrain.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-074/PR/MBMinistère du Budget
18 avr. 2023n° 8 du 30/04/2023
Arrêté

Arrêté n° 2023-073/PR/MB portant attribution à titre onéreux une parcelle de terrain au profit de la société “SALAAM REAL ESTATE”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-073/PR/MBMinistère du Budget
18 avr. 2023n° 8 du 30/04/2023
Arrêté

Arrêté n° 2023-072/PR/MB portant affectation une parcelle de terrain.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2023-072/PR/MBMinistère du Budget
18 avr. 2023n° 8 du 30/04/2023
Décret

Décret n° 2022-250/PR/MAECI portant nomination d’Ambassadeurs Extraordinaires et Plénipotentiaires.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2022-250/PR/MAECIMinistère des Affaires Etrangeres et de la Cooperation Internationale, Porte-parole du Gouvernement
3 avr. 2023n° 19 du 13/10/2022
Arrêté

Arrêté n° 2022-151/PR/MB portant affectation d’une parcelle de terrain au profit du Ministère de l’Agriculture, de l’Eau, de la Pèche, de l’Elevage et des Ressources Halieutiques.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2022-151/PR/MBMinistère du Budget
3 avr. 2023n° 23 du 15/12/2022
Arrêté

Arrêté n° 2022-172/PR/MENSUR accordant l’accréditation des formations de Licences et Masters de l’Institut Africain de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2022-172/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherche
3 avr. 2023n° 23 du 15/12/2022
Arrêté

Arrêté n° 2022-150/PR/MIE portant approbation du Budget Prévisionnel 2023 de l’Aéroport International de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2022-150/PR/MIEMinistère des Infrastructures et de L'equipement
3 avr. 2023n° 23 du 15/12/2022
Loi

Loi n° 171/AN/22/8ème L portant ratification de l’accord de financement concessionnel pour le projet de réduction des risques, d’inclusion et de valorisation des économies pastorales dans la Come de l’Afrique.

L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :

n° 171/AN/22/8ème LAssemblée Nationale
3 avr. 2023n° 23 du 15/12/2022
Arrêté

Arrêté n° 2022-133/PR/MI portant désignation des membres de la Commission Electorale Nationale Indépendante (CENI) pour les Elections Législatives.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2022-133/PR/MIMinistère de L’intérieur
2 avr. 2023n° 23 du 15/12/2022
Décret

Décret n° 2022-074/PR/MTFPS portant nomination.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2022-074/PR/MTFPSMinistère du Travail Chargé de la Formalisation et de la Protection Sociale
2 avr. 2023n° 5 du 23/03/2022
Décret

Décret n° 2022-033/PR/MTFPS portant nomination.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2022-033/PR/MTFPSMinistère du Travail Chargé de la Formalisation et de la Protection Sociale
2 avr. 2023n° 3 du 15/02/2022
576600 sur 54 305