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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décision
13 janv. 1953

Décision n° 44 du 13 janvier 1953 :

n° 44Actes du Pouvoir LocalColonialn° 2 du 01/02/1953
Décision
10 janv. 1953

Décision n° 36 habilitant M. Michel (François), sergent-infirmier, à donner des avertissements et à constater par des procès-verbaux les infractions à la réglementation de la voirie dans le Cercle de Dikhil.

n° 36Actes du Pouvoir LocalColonialn° 2 du 01/02/1953
Décision
10 janv. 1953

Décision n° 34 du 10 janvier 1953 :

n° 34Actes du Pouvoir LocalColonialn° 2 du 01/02/1953
Décision
10 janv. 1953

Décision n° 33 du 10 janvier 1953 :

n° 33Actes du Pouvoir LocalColonialn° 2 du 01/02/1953
Décision
10 janv. 1953

Décision n° 32 du 10 janvier 1953 :

n° 32Actes du Pouvoir LocalColonialn° 2 du 01/02/1953
Décision
9 janv. 1953

Décision n° 31 fixant la composition des membres de la commission de classement du personnel du C.L. des T.P. proposé pour un avancement au cours de l’année 1953.

n° 31Actes du Pouvoir LocalColonialn° 2 du 01/02/1953
Décision
9 janv. 1953

Décision n° 30 du 9 janvier 1953 :

n° 30Actes du Pouvoir LocalColonialn° 2 du 01/02/1953
Décision
8 janv. 1953

Décision n° 26 chargeant M. Desmares, Chef de poste administratif d’Obock, des fonctions de Gérant de l’Agence postale d’Obock, créé par arrêté n° 1086 du 22 octobre 1952.

n° 26Actes du Pouvoir LocalColonialn° 2 du 01/02/1953
Décision
5 janv. 1953

Décision n° 11 fixant la composition de la commission chargée de la surveillance des épreuves écrites du concours «B » d’admission à l’Ecole nationale de la F.O.M.

n° 11Actes du Pouvoir LocalColonialn° 2 du 01/02/1953
Décision
5 janv. 1953

Décision n° 10 désignant les membres de la commission pour procéder a la réception provisoire des quarante logements autochtones du boulevard de Gaulle.

n° 10Actes du Pouvoir LocalColonialn° 2 du 01/02/1953
Décision
3 janv. 1953

Décision n° 132 30 janvier 1953

n° 132 30Actes du Pouvoir LocalColonialn° 4 du 01/03/1953
Décision
2 janv. 1953

Décision n° 2 du 2 janvier 1953 :

n° 2Actes du Pouvoir LocalColonialn° 2 du 01/02/1953
Décision
2 janv. 1953

Décision n° 5 du 2 janvier 1953 :

n° 5Actes du Pouvoir LocalColonialn° 2 du 01/02/1953
Décision
31 déc. 1952

Décision n° 1184 attribuant divers secours.

n° 1184Actes du Pouvoir LocalColonialn° 2 du 01/02/1952
Décision
31 déc. 1952

Décision n° 1186 autorisant . l’exhumation et le transfert des restes mortels de M. Le Reste (Louis-René).

n° 1186Actes du Pouvoir LocalColonialn° 2 du 01/02/1952
Décision
31 déc. 1952

Décision n° 1307 du 39 décembre 1952 :

n° 1307Actes du Pouvoir LocalColonialn° 2 du 01/02/1953
Décision
31 déc. 1952

Décision n° 1191 accordant une subvention de soixante-dix mille francs métropolitains (soit 42.944 francs Djibouti) à l’Ecole d’application du Service de Santé des Troupe coloniales, au titre de participation au cours d’alimentation nutrition.

n° 1191Actes du Pouvoir LocalColonialn° 2 du 01/02/1952
Décision
31 déc. 1952

Décision n° 1182 31 décembre 1951

n° 1182 31Actes du Pouvoir LocalColonialn° 2 du 01/02/1952
Décision
31 déc. 1952

Décision n° 1190 accordant, au titre de l’année 1951, une subvention . de cent mille francs (100.000 fr.) à l’Office des Anciens Combattants et Victimes de la guerre de la Côte Française des Somalis.

n° 1190Actes du Pouvoir LocalColonialn° 2 du 01/02/1952
Décision
31 déc. 1952

Décision n° 1180 31 décembre 1951

n° 1180 31Actes du Pouvoir LocalColonialn° 2 du 01/02/1952
Décision
31 déc. 1952

Décision n° 1312 du 39 décembre 1952 :

n° 1312Actes du Pouvoir LocalColonialn° 2 du 01/02/1953
Décision
31 déc. 1952

Décision n° 1313 du 31 décembre 1952 :

n° 1313Actes du Pouvoir LocalColonialn° 2 du 01/02/1953
Décision
31 déc. 1952

Décision n° 1315 du 31 décembre 1952 :

n° 1315Actes du Pouvoir LocalColonialn° 2 du 01/02/1953
Décision
30 déc. 1952

Décision n° 1311 attribuant une aide scolaire en vue de la poursuite des études au Cours complémentaire de Djibouti.

n° 1311Actes du Pouvoir LocalColonialn° 2 du 01/02/1953
Décision
30 déc. 1952

Décision n° 1310 nommant les membres de la Commission chargee d’établir les valeurs mercuriales servant de base à la perception de la taxe intérieure de consommation pour 1953.

n° 1310Actes du Pouvoir LocalColonialn° 2 du 01/02/1953
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