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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Arrêté
20 janv. 2008

Arrêté n° 2008-0060/PR/MAEM portant approbation du Cahier des Charges, du Règlement de Service de Distribution d’Eau, du Règlement de Service de l’Assainissement de l’ONEAD.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0060/PR/MAEMMinistère de L’agriculture, de L’élevage et de la Mer, Chargé des Ressources Hydrauliquesn° 2 du 31/01/2008
Arrêté
20 janv. 2008

Arrêté n° 2008-0058/PR/MESN portant approbation du Budget de la Caisse Nationale de Retraites pour l’Exercice 2008.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0058/PR/MESNMinistère de L'emploi, de L'insertion et de la Formation Professionnellen° 2 du 31/01/2008
Arrêté
20 janv. 2008

Arrêté n° 2008-0059/PR/MESN portant approbation du Budget prévisionnel de l’Exercice 2008 de l’Organisme de Protection Sociale.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0059/PR/MESNMinistère de L'emploi, de L'insertion et de la Formation Professionnellen° 2 du 31/01/2008
Arrêté
20 janv. 2008

Arrêté n° 2008-0054/PR/MEFPCP portant attribution à titre gracieux à Seedorf Champions Academy une Parcelle de terrain sise au PK 20.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0054/PR/MEFPCPMinistère de L'économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 2 du 31/01/2008
Arrêté
20 janv. 2008

Arrêté n° 2008-0056/PR/MENESUP portant approbation et rendant exécutoire le Budget prévisionnel de l’Exercice 2008 de l’Université de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0056/PR/MENESUPMinistère de L'education Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 2 du 31/01/2008
Arrêté
19 janv. 2008

Arrêté n° 2008-0047/PR/MENESUP portant organisation des Concours Professionnels de Recrutement des Instituteurs et des Instituteurs Adjoints pour l’année scolaire 2007-2008.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0047/PR/MENESUPMinistère de L'education Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 2 du 31/01/2008
Arrêté
19 janv. 2008

Arrêté n° 2008-0049/PR/MENESUP portant organisation des épreuves d’un concours interne pour le recrutement des Maîtres d’Enseignement Spécial pour la rentrée scolaire 2007-2008.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0049/PR/MENESUPMinistère de L'education Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 2 du 31/01/2008
Arrêté
6 janv. 2008

Arrêté n° 2008-0031/PR/MID portant réglementation de la propagande pour les élections législatives du 08 Février 2008.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0031/PR/MIDMinistère de L'intérieur et de la Décentralisationn° 1 du 08/01/2008
Arrêté
6 janv. 2008

Arrêté n° 2008-0032/PR/MID accordant une indemnité aux membres des bureaux de vote.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0032/PR/MIDMinistère de L'intérieur et de la Décentralisationn° 1 du 08/01/2008
Arrêté
6 janv. 2008

Arrêté n° 2008-0033/PR/MID portant création dans la Ville de Djibouti et dans chaque Région d’une commission chargée de distribution des cartes électorales pour les Elections Législatives du 08 Février 2008.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2008-0033/PR/MIDMinistère de L'intérieur et de la Décentralisationn° 1 du 08/01/2008
Arrêté
31 déc. 2007

Arrêté n° 2007-1008/PR/MCC portant création d’un Comité National Directeur chargé du suivi du Cadre Intégré Renforcé et des plans d’action pour le développement artisanal et industriel.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2007-1008/PR/MCCMinistère du Commerce, de L'industrie et de L'artisanatn° 24 du 31/12/2007
Arrêté
22 déc. 2007

Arrêté n° 2007-0992/PR/MEFPCP portant cession définitive d’une parcelle de terrain sise à Doraleh.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2007-0992/PR/MEFPCPMinistère de L'économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 24 du 31/12/2007
Arrêté
22 déc. 2007

Arrêté n° 2007-0991/PR/MEFPCP portant affectation de deux parcelles de terrains au Ministère de l’Intérieur et de la Décentralisation.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2007-0991/PR/MEFPCPMinistère de L'économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 24 du 31/12/2007
Arrêté
17 déc. 2007

Arrêté n° 2007-0968/PR/MEFPCP portant affectation d’une parcelle de terrain au Ministère de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2007-0968/PR/MEFPCPMinistère de L'économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 24 du 31/12/2007
Arrêté
17 déc. 2007

Arrêté n° 2007-0969/PR/MEFPCP portant transfert des concessionnaires d’un site à l’autre dans la zone de PK 12.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2007-0969/PR/MEFPCPMinistère de L'économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 24 du 31/12/2007
Arrêté
17 déc. 2007

Arrêté n° 2007-0970/PR/MEFPCP portant fixation du prix de la viabilisation par mètre carré cessible du Lotissement PK 12.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2007-0970/PR/MEFPCPMinistère de L'économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 24 du 31/12/2007
Arrêté
5 déc. 2007

Arrêté n° 2007-0966/PR/MDN portant organisation et fonctionnement de l’Académie Militaire Inter-Armées (AMIA).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2007-0966/PR/MDNMinistère de la Défense Nationalen° 23 du 15/12/2007
Arrêté
2 déc. 2007

Arrêté n° 2007-0936/PR/MEFPCP portant l’affectation des deux parcelles de terrain à l’Assemblée Nationale.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2007-0936/PR/MEFPCPMinistère de L'économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 23 du 15/12/2007
Arrêté
29 nov. 2007

Arrêté n° 2007-0933/PR/MEFPCP portant attribution d’une parcelle de terrain d’une superficie de 40 hectares à la Société Regional Petroleum Products Corporation.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2007-0933/PR/MEFPCPMinistère de L'économie, des Finances et de la Planification, Chargé de la Privatisationn° 22 du 29/11/2007
Arrêté
21 nov. 2007

Arrêté n° 2007-0863/PR/MJSLT fixant l’organisation des élections des membres du comité exécutif des groupements sportifs uni sports.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2007-0863/PR/MJSLTMinistère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 22 du 29/11/2007
Arrêté
21 nov. 2007

Arrêté n° 2007-0864/PR/MJSLT fixant les modalités du Contrôle Médico Sportif et de la Souscription d’Assurance.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2007-0864/PR/MJSLTMinistère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 22 du 29/11/2007
Arrêté
10 nov. 2007

Arrêté n° 2007-0858/PR/MENESUP portant création et organisation d’un Comité Intersectoriel de Pilotage des Assises de l’Enseignement et de la Formation Techniques et Professionnels (CIPA-EFTP).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2007-0858/PR/MENESUPMinistère de L'éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 21 du 15/11/2007
Arrêté
28 oct. 2007

Arrêté n° 2007-0844/PR/MEFPCP portant nomination des membres du Comité de Gestion de la Centrale d’Achat des Médicaments et Matériels Essentiels (CAMME).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2007-0844/PR/MEFPCPMinistère de la Santén° 20 du 31/10/2007
Arrêté
25 oct. 2007

Arrêté n° 2007-0842/PR/MCIA portant modification de l’Arrêté n° 2004-0307/PR/MCI portant création d’un Forum National de Développement et de la Politique Commerciale.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2007-0842/PR/MCIAMinistère du Commerce, de L'industrie et de L'artisanatn° 20 du 31/10/2007
Arrêté
23 oct. 2007

Arrêté n° 2007-0832/PR/MENESUP portant création d’une Bourse au profit de sortants de l’Université de Djibouti et fixant son taux mensuel.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2007-0832/PR/MENESUPMinistère de L'éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 20 du 31/10/2007
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