LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti
Numéros/n° 2 du 25/01/1974
Journal Officiel

Numéro n° 2 du 25/01/1974

25 janvier 1974
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textes
Arrêté19

Arrêté n° 11/01/1974 concernant les Elections à des conseils de l’ordre national des pharmaciens dans les territoires d’Outre-Mer (JORF n° 18 du 20 janvier 1974, p. 816)

n° 11/01/1974ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Arrêté n° 23/SLAG portant composition du Tribunal et de la Cour des pensions Outre-Mer pour le Territoire Français des Afars et des Issas ( année 1974)

n° 23/SLAGHAUT-COMMISSARIAT

Arrêté n° 1172/SLAG portant nomination des assesseurs auprès du Tribunal du Travail de Djibouti, pour l’année 1974.

n° 1172/SLAGHAUT-COMMISSARIAT

Arrêté n° 74-76/PCG créant une Commission territoriale du plan

n° 74-76/PCGPRÉSIDENCE DU CONSEIL DE GOUVERNEMENT

Arrêté n° 74-1/SG/CG portant règlementation dans le Territoire Français des Afars et des Issas du logement des fonctionnaires et agents affectés dans les services territoriaux ainsi que des avantages en nature auxquels ils peuvent prétendre

n° 74-1/SG/CGPRÉSIDENCE DU CONSEIL DE GOUVERNEMENT

Arrêté n° 74-94//SG/CG approuvant et rendant exécutoire le budget 1974 de l’Office de Développement du Tourisme.

n° 74-94//SG/CGMINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS DES TRANSPORTS ET DU TOURISME

Arrêté n° 74-63/SG/IAM portant désignation des membres des Conseils urbains d’arrondissement de la ville de Djibouti.

n° 74-63/SG/IAMMINISTERE DE L'INTERIEUR ET DES AFFAIRES MUSULMANS

Arrêté n° 74-6/SG/CG portant modification de la rémunération de la Garde territoriale

n° 74-6/SG/CGMINISTERE DE L'INTERIEUR ET DES AFFAIRES MUSULMANS

Arrêté n° 74-62/SG/IAM portant désignation des membres des Conseils urbains des localités de Tadjourah, Obock, Dikhil et Ali-Sabieh

n° 74-62/SG/IAMMINISTERE DE L'INTERIEUR ET DES AFFAIRES MUSULMANS

Arrêté n° 74-3/SG/CG modifiant l’arrêté n° 64/30/SPCG modifié du 17 mars 1964 sur les véhicules des membres du Conseil de Gouvernement

n° 74-3/SG/CGMINISTERE DE FINANCE

Arrêté n° 74-2/SG/CG fixant les tarifs de l’Imprimerie Administrative

n° 74-2/SG/CGMINISTERE DE FINANCE

Arrêté n° 74-99/SG/CG portant approbation du budget de l’Office d’approvisionnement des Magasins Témoins pour l’exercice 1974.

n° 74-99/SG/CGMINISTRE DU COMMERCE ET DU DÉVELOPPEMENT INDUSTRIELSigné : Djibouti le 16 janvier 1974.ALI AREF BOURHAN.

Arrêté n° 74-97/SG/CG portant approbation du budget 1974 de la Caisse des Prestations Sociales

n° 74-97/SG/CGMINISTÈRE DU TRAVAIL

Arrêté n° 74-77/SG/T désignant les personnalités qui peuvent remplir les fonctions d’expert prévues par l’article 211 du Code du Travail OutreMer, pour l’année 1974

n° 74-77/SG/TMINISTÈRE DU TRAVAIL

Arrêté n° 74-61/SG/ESJ règlementant le fonctionnement de la bibliothèque publique.

n° 74-61/SG/ESJMINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT, DES SPORTS ET DE LA JEUNESSE

Arrêté n° 74-36/SG/T constatant la composition de la commission consultative du Travail pour l’année 1974.

n° 74-36/SG/TMINISTÈRE DU TRAVAIL

Arrêté n° 74-98/SG/CG portant nomination d’Un commandant de cercle.

n° 74-98/SG/CGMINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE

Arrêté n° 74-5/SG/CG instituant une indemnité temporaire de cherté de vie.

n° 74-5/SG/CGMINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE

Arrêté n° 74-4/SG/CG fixant le traitement indiciaire du personnel des cadres territoriaux applicable pour compter du 1er janvier 1974.

n° 74-4/SG/CGMINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE
Décision14

Décision n° 74-49/SG ordonnant la publication au Journal officiel des cahiers de charge afférant à deux lotissements de Djibouti.

n° 74-49/SGMINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS DES TRANSPORTS ET DU TOURISMESigné : Le Président du Conseil de Gouvernement,ALI AREF BOURHAN

Décision n° 74-54/SG/IAM portant nomination d’un régisseur à la prison de Tadjourah.

n° 74-54/SG/IAMMINISTERE DE L'INTERIEUR ET DES AFFAIRES MUSULMANS

Décision n° 74-40/SG/IAM portant autorisation administrative d’exercer le commerce des boissons (transfert de licence)

n° 74-40/SG/IAMMINISTERE DE L'INTERIEUR ET DES AFFAIRES MUSULMANS

Décision n° 74-48/SG/IAM portant cessation de fonction du Garde de 1er classe Houmed Hamadou Asso, mle 891.

n° 74-48/SG/IAMMINISTERE DE L'INTERIEUR ET DES AFFAIRES MUSULMANS

Décision n° 74-31/SG/IAM portant licenciement par mesure disciplinaire d’un Garde Territorial

n° 74-31/SG/IAMMINISTERE DE L'INTERIEUR ET DES AFFAIRES MUSULMANS

Décision n° 74-7/SG/IAM portant autorisation administrative d’exercer le commerce des boissons.

n° 74-7/SG/IAMMINISTERE DE L'INTERIEUR ET DES AFFAIRES MUSULMANS

Décision n° 74-87/SG/FIN autorisant M. Franco Celeste à acquérir un immeuble bâtisis à Ambouli – lotissement de l’Aviation – Titre foncier n° 1197

n° 74-87/SG/FINMINISTERE DE FINANCE

Décision n° 74-53/SG/FIN portant admission à la retraite, d’un ex-Député du Territoire Français des Afars et des Issas.

n° 74-53/SG/FINMINISTERE DE FINANCE

Décision n° 74-68/SG/FIN portant admission à la retraite d’un ex-Député du Territoire Français des Afars et des Issas

n° 74-68/SG/FINMINISTERE DE FINANCE

Décision n° 74-79/SG/FP constatant l’abandon de poste d’un maître d’enseignement spécial et portant radiation du cadre de l’Enseignement Public du 1‘ degré de l’intéressé

n° 74-79/SG/FPMINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE

Décision n° 74-75/SG/FP infligeant un blâme à un agent d’exploitation du corps territorial des Postes et Télécommunications.

n° 74-75/SG/FPMINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE

Décision n° 74-67/SG/FP portant titularisation de moniteur d’enseignement spécial du cadre territorial de l’enseignement public du 1er degré

n° 74-67/SG/FPMINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE

Décision n° 74-59/SG/FP constatant l’avancement d’échelon d’un infirmier du corps territorial de la Santé publique.

n° 74-59/SG/FPMINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE

Décision n° 74-29/SG/FP infligeant un avertissement à un agent technique du corps territorial des Travaux publics et du Port.

n° 74-29/SG/FPMINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE