LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti
Numéros/n° 257 du 31/03/1918
Journal Officiel

Numéro n° 257 du 31/03/1918

31 mars 1918
44
textes
Décret2
Arrêté19

Arrêté n° 117 accordant à MM. Marill Allègre et cie et M. Vorpérian le bénéfice de l’entrepôt fictif pour les légumes secs.

n° 117ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : GEFFRIAUD.

Arrêté n° 108 portant ouverture de crédit provisoire au chapitre 34 du budget colonial.

n° 108ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : GEFFRIAUD.

Arrêté n° 83 fixant à nouveau les taux des rations de fourrages, applicables à la Côte Française des Somalis.

n° 83ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : GEFFRIAUD.

Arrêté n° 112 portant suspension du sursis d’appel accordé à titre provisoire au réserviste Petitcuenot (Francois, Elisée) de la classe 1903.

n° 112ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : GEFFRIAUD.

Arrêté n° 104 promulguant le décret du 18 février 1918 modifiant l’art. 2 du décret du 15 novembre 1912 sur le traitement des Administrateurs Coloniaux.

n° 104ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : GEFFRIAUD.

Arrêté n° 85 promulguant le décret du 3 janvier 1918 approuvant le budget de la Côte Française des Somalis pour l’exercice 1918.

n° 85ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : GEFFRIAUD.

Arrêté n° 102 portant homologation du plan rectificatif de la rue du Port.

n° 102ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : GEFFRIAUD.

Arrêté n° 98 chargeant M. Prosper de Nas de Tourris, Administrateur de première classe des colonies, des fonctions de Secrétaire général intérimaire et de Censeur administratif de la succursale de la Banque de l’Indo-Chine.

n° 98ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : GEFFRIAUD.

Arrêté n° 94 accordant à MM. Kévorkoff et Kalos le bénéfice de l’entrepôt fictif pour les légumes secs.

n° 94ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : GEFFRIAUD.

Arrêté n° 93 accordant à la maison Guigniony le bénéfice de l’entrepôt fictif pour le dourah, le sucre et les légumes secs.

n° 93ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : GEFFRIAUD.

Arrêté n° 95 promulguant le décret du 27 décembre 1917 portant dérogation aux dispositions du décret du 30 novembre 1917 prohibant la sortie des colonies de la magnésie et du carbonate de magnésie.

n° 95ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : GEFFRIAUD.

Arrêté n° 88 relatif à l’admission à la prestation de serment de divers agents de la compagnie du chemin de fer Franco-Ethiopien

n° 88ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : GEFFRIAUD.

Arrêté n° 90 interdisant le séjour de la ville de Djibouti à divers indigènes.

n° 90ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : GEFFRIAUD.

Arrêté n° 91 portant renouvellement de sursis d’appel à des réservistes appartenant à l’armée territoriale.

n° 91ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : GEFFRIAUD.

Arrêté n° 86 ajoutant les légumes secs à la nomenclature des marchandises admises à bénéficier de l’entrepot fictif.

n° 86ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : GEFFRIAUD.

Arrêté n° 80 promulguant l’arrêté ministériel du 27 décembre 1917 abrogeant, en ce qui concerne les tissus de jute autres que ceux écrus, armure toile pesant plus de 30 kilogs les 100 mètres carrés, les dispositions de l’arrêté du 42 février 1916 autorisant l’exportation ou la réexportation.

n° 80ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : GEFFRIAUD.

Arrêté n° 79 promulguant la loi du 22 décembre 1917 modifiant plusieurs articles du code d’instruction criminelle et des codes de justice militaire.

n° 79ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : GEFFRIAUD.

Arrêté n° 3-257-1918 le 27 décembre 1917.

n° 3-257-1918 le 27ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : HENRY SIMON.

Arrêté n° 1-257-1918 le 27 décembre 1917.

n° 1-257-1918 le 27ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : HENRY SIMON.
Décision23

Décision n° 116 Mutations

n° 116ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 115 Congés

n° 115ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 114 Mutations

n° 114ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 113 Mutations

n° 113ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 111 passages.

n° 111ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 106 Mutations

n° 106ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 110 plaçant M. le docteur Vogel, médecin aide major de 1re classe des T. C., hors cadres et le nommant chef du service de santé, directeur comptable de l’hôpital.

n° 110ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : GEFFRIAUD.

Décision n° 107 Licenciements

n° 107ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 105 Mutations

n° 105ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 100 Congés

n° 100ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 99 Licenciements

n° 99ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 101 passages.

n° 101ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 97 Licenciements

n° 97ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 92 accordant un témoignage officiel de satisfaction à M. Cabasso ( Albert Abraham ) commis principal des travaux publics.

n° 92ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : GEFFRIAUD.

Décision n° 89 Congés

n° 89ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 87 chargeant M. Baixas, François, sous-chef de section de 1re cl. du cadre local des P.T. T., des fonctions de chef du service et de receveur comptable des P. T. T.

n° 87ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : GEFFRIAUD.

Décision n° 84 Mouvements.

n° 84ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 82 Nominations

n° 82ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 75 nommant M. Azénor, Léon Paul, Michel, Commis de 3e classe des affaires indigènes.

n° 75ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : GEFFRIAUD.

Décision n° 76 chargeant M. Pommier, adjudant d’infanterie coloniale de la direction du service des travaux publics.

n° 76ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : GEFFRIAUD.

Décision n° 81 Congés

n° 81ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 78 Mutations

n° 78ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 77 Mutations

n° 77ACTES DU POUVOIR CENTRAL