LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti
Numéros/n° 27 du 11/01/1901
Journal Officiel

Numéro n° 27 du 11/01/1901

11 janvier 1901
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textes
Arrêté11

Arrêté n° 10-27-1901 concession de terrain de M. La- borde.

n° 10-27-1901ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : A. BONHOURE.Par le Gouverneur:Le Secrétaire Général p. i.,Signé : CHARLATLe Chef du Service des Travaux Publics,Signé : MUNIER.

Arrêté n° 12-27-1901 rendant exécutoire le rôle des taxes sur la valeur locative.

n° 12-27-1901ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : A. BONHOURE.Par le Gouverneur:Le Secrétaire Général p. i.,Signé : CHARLATLe Chef du service des Douanes,CORRARD.

Arrêté n° 11-27-1901 rendant exécutoire le rôle des patentes.

n° 11-27-1901ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : A. BONHOURE.Par le Gouverneur:Le Secrétaire Général p. i.,Signé : CHARLATLe Chef du service des Douanes,CORRARD.

Arrêté n° 05-27-1901 nommant une Commission de réception pour le pétrole.

n° 05-27-1901ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : A. BONHOURE.

Arrêté n° 06-27-1901 concernant les vérifications de caisses.

n° 06-27-1901ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : A. BONHOURE.

Arrêté n° 07-27-1901 portant ouverture d’un crédit supplémentaire de 17.452 fr. 62

n° 07-27-1901ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : A. BONHOURE.

Arrêté n° 08-27-1901 rendant exécutoire le budget de l’exercice 1901.

n° 08-27-1901ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : A. BONHOURE.

Arrêté n° 04-27-1901 nommant une Commission chargée de dresser l’inventaire du mobilier des fonctionnaires.

n° 04-27-1901ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : A. BONHOURE.

Arrêté n° 02-27-1901 relatif au mode de perception de la taxe sur la valeur locative.

n° 02-27-1901ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : A. BONHOURE.Par le Gouverneur:Le Secrétaire Général p. i.,Signé : CHARLATLe Chef du service des Douanes,CORRARD.

Arrêté n° 01-27-1901 relatif à la Commission de classement des patentes.

n° 01-27-1901ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : A. BONHOURE.Par le Gouverneur:Le Secrétaire Général p. i.,Signé : CHARLATLe Chef du service des Douanes,CORRARD.

Arrêté n° 03-27-1901 portant remboursement d’avances au service Marine.

n° 03-27-1901ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : A. BONHOURE.
Décision7