LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

2 259 textes · Décision

Décision

Décision n° 12-93-1904 Mouvement.

n° 12-93-1904Générale
6 juil. 1904n° 93 du 01/08/1904
Décision

Décision n° 19-93-1904 Mutation.

n° 19-93-1904Générale
1 juil. 1904n° 93 du 01/08/1904
Décision

Décision n° 10-93-1904 Mouvement.

n° 10-93-1904Générale
1 juil. 1904n° 93 du 01/08/1904
Décision

Décision n° 5-90-1903 concernant la remise d’une amende,

n° 5-90-1903Générale
10 août 1903n° 89 du 15/08/1903
Décision

Décision n° 11-90-1903 MUTATIONS

n° 11-90-1903Générale
9 août 1903n° 89 du 15/08/1903
Décision

Décision n° 8-90-1903 MUTATIONS

n° 8-90-1903Générale
7 août 1903n° 89 du 15/08/1903
Décision

Décision n° 10-90-1903 MUTATIONS

n° 10-90-1903Générale
4 août 1903n° 89 du 15/08/1903
Décision

Décision n° 9-90-1903 mouvement

n° 9-90-1903Générale
3 août 1903n° 89 du 15/08/1903
Décision

Décision n° 9-08-1903 Mutations et mouvements

n° 9-08-1903Générale
22 juil. 1903n° 88 du 01/08/1903
Décision

Décision n° 8-08-1903 chargeant M, Rousselet des fonctions provisoires de chef de secrétariat du Gouvernement,

n° 8-08-1903Générale
19 juil. 1903n° 88 du 01/08/1903
Décision

Décision n° 5-08-1903 accordant un conge de convalescence À M. Antonetti, sous-chef de barreau des secréterais général.

n° 5-08-1903Générale
17 juil. 1903n° 88 du 01/08/1903
Décision

Décision n° 6-08-1903 nommant M. Vennat, chef du 1er bureau, curateur aux successions et bien Vacants ct commissaire de l’inscription maritime. Même décision chargant M, Rousselet de service du recrutement et des réserves et du magasin du service local.

n° 6-08-1903Générale
17 juil. 1903n° 88 du 01/08/1903
Décision

Décision n° 7-08-1903 nommant Piron procureur de la République Même décision nommant M. Delory jure suppléant

n° 7-08-1903Générale
17 juil. 1903n° 88 du 01/08/1903
Décision

Décision n° 6-87-1903 Nominations

n° 6-87-1903Générale
1 juil. 1903n° 87 du 01/07/1903
Décision

Décision n° 07-85-1903 nommant une commission chargée de procéder à la visite des machines du vapeur Binger.

n° 07-85-1903Générale
14 juin 1903n° 85 du 15/06/1903
Décision

Décision n° 06-85-1903 nommant une commission chargée de la préparation de la Fête nationale du 14 juillet.

n° 06-85-1903Générale
13 juin 1903n° 85 du 15/06/1903
Décision

Décision n° 10-85-1903 Mutation.

n° 10-85-1903Générale
13 juin 1903n° 85 du 15/06/1903
Décision

Décision n° 08-85-1903 Mutation.

n° 08-85-1903Générale
1 juin 1903n° 85 du 15/06/1903
Décision

Décision n° 09-85-1903 Mutation.

n° 09-85-1903Générale
1 juin 1903n° 85 du 15/06/1903
Décision

Décision n° 11-84-1903 chargeant M. Vennat. chef du bureau des finances. des fonctions de secrétaire général par intérim

n° 11-84-1903Générale
24 mai 1903n° 84 du 01/06/1903
Décision

Décision n° 12-84-1903 nommant M. Antonetti, chef du 1° bureau du secrétariat général, chef du secrétariat du gouvernement

n° 12-84-1903Générale
24 mai 1903n° 84 du 01/06/1903
Décision

Décision n° 13-84-1903 nommant MM. Piron et Langlois membres du conseil d’administration.

n° 13-84-1903Générale
24 mai 1903n° 84 du 01/06/1903
Décision

Décision n° 01-84-1903 chargeant M, Dubarry, Secrétaire général des colonies, des fonctions de gouverneur intérimaire de la Côte française des somalis.

n° 01-84-1903Générale
23 mai 1903n° 84 du 01/06/1903
Décision

Décision n° 09-84-1903 accordant un conge de convalescence à M. Lefebvre, administrateur-adjoint des colonies.

n° 09-84-1903Générale
21 mai 1903n° 84 du 01/06/1903
Décision

Décision n° 10-84-1903 chargeant M. Nibel des fonctions de greffier-notaire et d’huissier pendant l’absence de M, Lacomme.

n° 10-84-1903Générale
15 mai 1903n° 85 du 15/06/1903