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371 textes · Arrêté

Arrêté

Arrêté n° 72-1413/SG/FP fixant la date de l’élection, les modalités du scrutin, la composition de la commission électorale pour la désignation des représentants de la commission administrative paritaire des différents cadres territoriaux de la catégorie C.

n° 72-1413/SG/FPGénérale
30 sept. 1972n° 19 du 10/10/1972
Arrêté

Arrêté n° 72-1412/SG/FP fixant la date de l’élection, les modalités du scrutin, la composition de la commission électorale pour la désignation des représentants de la commission administrative paritaire des différents cadres de la catégorie D.

n° 72-1412/SG/FPGénérale
30 sept. 1972n° 20 du 25/10/1972
Arrêté

Arrêté n° 72-1411/SG/FP fixant la date de l’élection, les modalités du scrutin, la composition de la commission électorale pour la désignation des représentants de la commission administrative paritaire des différents cadres de la catégorie D:

n° 72-1411/SG/FPGénérale
30 sept. 1972n° 20 du 25/10/1972
Arrêté

Arrêté n° 72-1407/SG/FP fixant la date de l’élection, les modalités du scrutin, la composition de la. commission électorale pour la désignation des représentants de la commission des différents cadres de la catégorie D.

n° 72-1407/SG/FPGénérale
30 sept. 1972n° 20 du 25/10/1972
Arrêté

Arrêté n° 72-1409/SG/FP fixant la date de l’élection, les modalités du scrutin, la composition de la commission électorale pour la désignation des représentants de la commission administrative paritaire des différents cadres territoriaux de la catégorie C.

n° 72-1409/SG/FPGénérale
30 sept. 1972n° 19 du 10/10/1972
Arrêté

Arrêté n° 72-1409/SG/F fixant la date de l’élection, les modalités du scrutin, la composition de la commission électorale pour la désignation des représentants de la commission administrative paritaire des différents cadres territoriaux de la catégorie C.

n° 72-1409/SG/FGénérale
30 sept. 1972n° 19 du 10/10/1972
Arrêté

Arrêté n° 72-1410/SG/FP fixant la date de l’élection, les modalités du scrutin, la composition de la commission électorale pour la désignation des représentants de la commission administrative paritaire des différents cadres territoriaux de la catégorie C.

n° 72-1410/SG/FPGénérale
30 sept. 1972n° 19 du 10/10/1972
Arrêté

Arrêté n° 72-1403/SG/FP fixant la date de l’élection, les modalités du scrutin, la composition de la commission électorale pour la désignation des représentants de la commission administrative paritaire des différents cadres territoriaux a de la calégorie C.

n° 72-1403/SG/FPGénérale
29 sept. 1972n° 19 du 10/10/1972
Arrêté

Arrêté n° 72-1401/SG/FP fixant la date de l’élection, les modalités du scrutin, la composition de la commission électorale pour la désignation des représentants de la commission administrative paritaire des différents cadres territoriaux de la catégorie C.

n° 72-1401/SG/FPGénérale
29 sept. 1972n° 19 du 10/10/1972
Arrêté

Arrêté n° 72-1402/D0/FP fixant la date de l’élection, les modalités du scrutin, la composition de la commission électorale pour la désignation des représentants de la commission administrative paritaire des différents cadres territoriaux le la catésorie C.

n° 72-1402/D0/FPGénérale
29 sept. 1972n° 19 du 10/10/1972
Arrêté

Arrêté n° 72-1390/SG/FP fixant la date de l’élection, les modalités du scrutin, la composition de la commission électorale pour la désignation Le des représentants de la commission administrative paritaire de certains cadres territoriaux de la catégorie B.

n° 72-1390/SG/FPGénérale
27 sept. 1972n° 19 du 10/10/1972
Arrêté

Arrêté n° 72-1392/SG/FP fixant la date de l’élection, les modalités du scrutin, la composition de la commission électorale pour la désignation des représentants de la commission administrative paritaire des différents cadres territoriaux de la catégorie B.

n° 72-1392/SG/FPGénérale
21 sept. 1972n° 19 du 10/10/1972
Arrêté

Arrêté n° 72-1363/SG/CG fixant les mesures de protection de la faune et des fonds sousmarins.

n° 72-1363/SG/CGGénérale
20 sept. 1972n° 19 du 10/10/1972
Arrêté

Arrêté n° 72-1353/SG/FP portant modification des dates d’ouverture des concours directs, et des clôtures des inscriptions pour le recrutement des infirmiers vétérinaires stagiaires et des moniteurs d’agriculture stagiaires.

n° 72-1353/SG/FPGénérale
15 sept. 1972n° 18 du 25/09/1972
Arrêté

Arrêté n° 72-1338/SG/FP modifiant le nombre de places de moniteurs d’agriculture stagiaires à recruter par concours direct.

n° 72-1338/SG/FPGénérale
12 sept. 1972n° 18 du 25/09/1972
Arrêté

Arrêté n° 72-1298/SG/CG portant nomination d’un médecin en chef de 1er classe, en position « hors cadres », en qualité de Directeur, du Service de Santé

n° 72-1298/SG/CGGénérale
6 sept. 1972n° 18 du 25/09/1972
Arrêté

Arrêté n° 72-1391/SG/FP fixant la date de l’élection, les modalités du scrutin, la composition de la commission électorale pour la désignation des représentants de la commission administrative paritaire des différents cadres territoriaux de la catégorie A.

n° 72-1391/SG/FPGénérale
2 sept. 1972n° 19 du 10/10/1972
Arrêté

Arrêté n° 72-1247/SG/CG portant nomination d’un chef des services de l’Enseignement dans le Territoire Français des Afars et des Issas.

n° 72-1247/SG/CGGénérale
23 août 1972n° 17 du 10/09/1972
Arrêté

Arrêté n° 72-1210/SG/FP chargeant M. Saleh Omar Idi, rédacteur du cadre territorial, de l’expédition des affaires courantes du cercle d’Ali-Sabieh

n° 72-1210/SG/FPGénérale
11 août 1972n° 16 du 25/08/1972
Arrêté

Arrêté n° 72-1118/SG/CG portant nomination à titre intérimaire. d’un chef du Service du Personnel

n° 72-1118/SG/CGGénérale
19 juil. 1972n° 15 du 10/08/1972
Arrêté

Arrêté n° 72-1103/SG/FP portant ouverture d’un concours direct pour le recrutement d’un assistant d’élevage stagiaire

n° 72-1103/SG/FPGénérale
17 juil. 1972n° 15 du 10/08/1972
Arrêté

Arrêté n° 72-1102/SG/FP portant ouverture d’un concours direct pour le recrutement de deux infirmiers vétérinaires et de deux moniteurs d’agriculture stagiaires

n° 72-1102/SG/FPGénérale
17 juil. 1972n° 15 du 10/08/1972
Arrêté

Arrêté n° 72-1098/SG/FP chargeant M. René Villacampa de l’expédition des affaires courantes du 3° arrondissement suburbain du District de Djibouti

n° 72-1098/SG/FPGénérale
17 juil. 1972n° 15 du 10/08/1972
Arrêté

Arrêté n° 72-1086/SG/FP portant ouverture d’un concours direct pour le recrutement d’un contrôleur du cadre territorial des Postes et Télécommunications

n° 72-1086/SG/FPGénérale
11 juil. 1972n° 14 du 25/07/1972
Arrêté

Arrêté n° 72-1083/SG/FP portant admission à une pension de retraite d’un planton du cadre territorial de l’Administration générale

n° 72-1083/SG/FPGénérale
10 juil. 1972n° 14 du 25/07/1972