Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
45 103 textes filtrés
Effacer les filtresDécision n° 54-431-1931 Licenciements.
Décision n° 32-431-1932 Nominations.
Arrêté n° 68-431-1932 Interdictions de séjour.
Décision n° 31-431-1932 Mutations
Décision n° 47-431-1932 Indemnités.
Arrêté n° 44-431-1932 Indemnités.
Décision n° 45-431-1932 Indemnités.
Décision n° 49-431-1932 Indemnités.
Décision n° 46-431-1932 Indemnités.
Arrêté n° 17-432-1932 N° 41/A.
Arrêté n° 20-431-1932 Dégrèvements.
Arrêté n° 15-431-1932 accordant la gratuité du logement où une indemnité représentative aux instituteurs et institutrices du cadre métropolitain en service dans la colonies.
Arrêté n° 19-431-1932 Contributions directes.
Arrêté n° 16-431-1932 fixant le maximum et la catégorie des domestiques et gens de service dont les salaires sont à la charge du budget local ainsi que tes moyens de transport mis à la disposition personnelle du gouverneur.
Arrêté n° 17-431-1932 accordant aux agents des cadres locaux indigènes en service dans les bureaux du gouvernement une indemnité de permanence.
Décision n° 30-431-1932 Mutations
Arrêté n° 43-431-1932 Indemnités.
Arrêté n° 14-431-1931 modifiant le tarif de la taxe contributive et de la taxe de consommation sur le beurre indigène.
Arrêté n° 13-432-1932 Application de l’arrêté ministériel du 25 juillet 1932, relatif aux rappels d’ancienneté.
Circulaire n° 18-432-1932 08/10/1932
Décision n° 53-431-1932 Révocations.
Arrêté n° 28-431-1932 Nominations.
Décision n° 58-431-1932 Congé
Décision n° 29-431-1932 Nominations.
Décision n° 27-431-1932 Promotions.